Certificat de conformité

[cire]

Dans mes démarches administrative pour ma carte grise collection, je suis a la recherche d'un Certificat de Conformité (le fameux barré rouge) pour ma Midget 1275cc année 1974.
Tout renseignements pour pouvoir en obtenir sera le bienvenue.
Bien sur il existe des sites qui vous les proposes mais à prix d'or surtout une fois la carte grise obtenue il ne me servira plus à rien.
Dans l'attente de vos propositions, merci d'avance
En voici un de MGB GT en exemple
Album MG

[saby]

vous pouvez toujours faire la demande à la DREAL de votre région mais à mon avis, au cas ou, il ne délivrerait que des COC à partir de 1996.
en général la solution adopté de nos jours pour immatriculer une voiture ancienne de plus de trente ans et dont le constructeur a disparu, c'est de faire une demande d'autorisation à immatriculer à la FFVE.
la carte grise obtenue est une carte grise de collection
http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grise

[cire]

Merci pour la rapidité de reponse Saby,
Pour la DREAL je confirme plus de certif avant 1996.
J'ai déjà le certificat FFVE pour véhicule de collection mais cela ne suffit pas à la préfecture il me reclame un Quitus Fiscal et pour l'obtenir il me faut un certificat de conformité.

[saby]

la préfecture fait du zèle
"pour obtenir un quitus fiscal, vous devez présenter les documents suivants (l'original et une photocopie) :

la facture d'achat ou le certificat de cession (formulaire cerfa n°13754*02),
la carte grise originale obtenue dans le pays étranger,
une pièce d'identité, au nom de la personne qui a acheté le véhicule,
un justificatif de son domicile en France (l'avis d'imposition n'est pas accepté par les services fiscaux, car il concerne l'année précédente)."
https://www.service-public.fr/particuli ... roits/F179

[cire]

Bien d'accord la préposée à la pref me fait bien Ch...
En attendant c'est les impôts qui me réclame "le certificat de conformité" pour le Quitus et apparemment les impôts aussi font du zèle d’après ce que tu m'a envoyé.

[Oldtimer42]

Ah bon ?
Lorsque j'ai importé ma Silver Shadow d'Espagne en 2008 je n'ai fourni que les papiers étrangers du véhicule avec l'acte de vente, ma pièce d'identité et le reçu du paiement pour obtenir le quitus, un papier à signer... 10 mn max.

[cire]

Ah bon ?
en 2008 .

Certe, mais il faut croire que cela a encore charger.

[cire]

Personne n'a de certificat de conformité ??

[TUTUR62]

Bonsoir cire
Pour mon cas : immatriculation Mgb en 20015
Pas eu besoin de certificat de conformité ni de quitus il me semble car véhicule provenance hors ce (usa)

[cire]

Ma midget provient aussi des USA et pourtant ?

[tfk]

Pas besoin de certificat de conformité, je confirme aussi....
Quitus obtenu sans certificat de conformité.
Allez leur gueulé dessus!!!!

[TUTUR62]

Cire
Va voir en préfecture ou sous préfecture car il me semble que hors CE *SMS* pas pareil mais *SMS* sur moi j ai pas demandé de certificat de conformité et j ai bien ma cg en collection bien-sûr via ffve en 2015

[cire]

Cire
Va voir en préfecture ou sous préfecture car il me semble que hors CE *SMS* pas pareil mais *SMS* sur moi j ai pas demandé de certificat de conformité et j ai bien ma cg en collection bien-sûr via ffve en 2015

Merci,desolé je n'ai pas tout compris le sens de ta phase.
Je suis peut-etre ignorant mais que veut dire *SMS*

[TUTUR62]

C'est une traduction de *SMS* sans apostrophe sur le site
Donc sms c ´est

[TUTUR62]

C'est = *SMS*
Quand tu oublies l apostrophe

[Oldtimer42]

Ma midget provient aussi des USA et pourtant ?

En provenance US t'as pas acquitté taxes et droits de douane ?

[cire]

Ma midget provient aussi des USA et pourtant ?

En provenance US t'as pas acquitté taxes et droits de douane ?

Pas moi qu'il l'ai acheté au US, un Belge il y a dix Ans stocké au sec tout ce temps.Donc acheté en Belgique

[saby]

"Allez leur gueulé dessus!!!!"

à mon avis ce n'est pas la solution, à l'abri derrière leur guichet c'est eux qui ont l'avantage. parfois une explication calme et raisonné peut suffire, mais il y a des bornés. peut être demander à voir le "chef"...

[TUTUR62]

Si tu as déjà ton ffve et que ton véhicule a déjà était immatriculé en CE en effet il te faut un quitus "gratuit" pour compléter ton dossier pour l immatriculer en France . sinon si le véhicule n' a jamais été immatriculer en CE c' est pas utile le quitus il faut facture ,taxe de douane , ancienne cg étrangère,ct valide, ffve, il me semble pour avoir une cg .
Bon courage

[mgbphilippe123]

Bonjour à tous,

sans vouloir trop m'aventurer sur un sujet aussi glissant, que l'immatriculation d'une ancienne en France, en provenance US, qui a fait une étape en Belgique, l'idéal serait que le propriétaire Belge ait fait l'immatriculation Belge. Dans ce cas facile, voiture Belge à immatriculer en FR.
Si tel n'est pas le cas, il faut espérer que vous ayez en votre possession:
- Le CERTIFICATE OF TITLE (C.G US).
- Le certificat de dédouanement entre US et C.E (entrée de la voiture en Europe).
D'après ce que l'on peut lire ces documents doivent avoir 10 ans.
Tous les documents doivent être traduits en FR.

Après il faut réfléchir, car bon courage pour aller expliquer toute l'histoire à notre administration, qui ne comprendra pas pourquoi cette voiture n'a pas été immatriculée durant tout ce temps.

Si on a du temps à perdre, c'est un bon exercice (humour).

Bonne chance, et faites moi mentir.

Cdlt.
Philippe.

[cire]

doublon

[cire]

Je me suis rendu au impôts pour le quitus fiscal , la réponse est très claire de leur part :

Pas besoin de quitus fiscal pour les véhicules hors CE;

Alors direction la pref avec en main: Papier d'identité, justificatif de domicile, copie du contrôle technique de moins de 6mois, attestation FFVE, et pour finir la carte grise USA.

Résultat des course 30mn plus tard soulagé de quelques euros et certificat provisoire en main, le définitif je le recevrais dans 2 à 3 jours.

Attention j'ai changé de pref et j'ai pu me rendre compte que certaine était moins regardante que d'autres, choisissez bien la votre.

Que ma petite histoire puisse servir a d'autres

Merci a tous pour vos conseils

[TUTUR62]

J aimerai savoir si ton ct était français ou belge ?
J ai entendu dire que le ct belge était valide maintenant pour une cg française ?
Merci

[cire]

J aimerai savoir si ton ct était français ou belge ?
J ai entendu dire que le ct belge était valide maintenant pour une cg française ?
Merci

CT made in
Pour le CT je ne serais te dire ??

[Oldtimer42]

Pas moi qu'il l'ai acheté au US, un Belge il y a dix Ans stocké au sec tout ce temps.Donc acheté en Belgique

ok