Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriétaire

Répondre
anneauxdin
.
.
Messages : 10412
Enregistré le : 08 mai 2007, 10:08
année : 1973

Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriétaire

Message par anneauxdin »

Bonjour,

Le sujet à sans doute été abordé mais...

Une question concernant la possibilité d'immatriculer une B achetée au US par un tiers, la revendant telle quelle sans avoir fait au préalable le changement de CG.

Possible ou pas pour le nouvel acquéreur? ou grosse galère en prévision?

Merci de vos lumières.

Je précise ce n'est pas pour moi, mais une connaissance.

Désolé de n'avoir pas trouvé la réponse à cette question...
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par temp42 »

Perso je prends pas, galère en perspective
Quid du quitus fiscal ?
De toutes façons ce n'est pas normal sauf si c'est un professionnel qui l'a au préalable fait enregistrer.
Il doit impérativement y'avoir une chronologie.
Avatar du membre
mg1921
.
.
Messages : 6871
Enregistré le : 13 janv. 2005, 16:42
Région : France - Languedoc-Roussillon
année : 1999
Serie speciale : MG F 75 th N°1921 / 2000
Contact :

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par mg1921 »

j'avais voulu faire ca à la revente de ma R sans la mettre à nom, je la revendais à un ami ; Ca n'a pas été possible
Avatar du membre
alan
.
.
Messages : 20983
Enregistré le : 07 janv. 2005, 20:27
année : 1923

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par alan »

comme mgb42 et mg1921 je n'acheterais pas dans ces conditions.
La seule chose possible,a mon avis,c'est la vente pour pièces...
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par temp42 »

De plus, sauf cas particulier c'est généralement signe d'un bénef ni vu ni connu, et ça perso j'aime pas.
Avatar du membre
dany B
.
.
Messages : 11823
Enregistré le : 04 juin 2011, 20:28
année : 1923

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par dany B »

L'immatriculation sur le territoire Français d'un véhicule en provenance de l'étranger par un particulier doit se faire au nom de celui qui importe le véhicule...donc dans le cas de ton ami au moins deux cartes grises.
Il peut y avoir des cas particuliers ou le véhicule est présenté comme étant à son ancien propriétaire étranger...Cela se fait souvent avec les voitures Anglaises. :) et donc possibilité de faire les papiers en direct.
anneauxdin
.
.
Messages : 10412
Enregistré le : 08 mai 2007, 10:08
année : 1973

Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét

Message par anneauxdin »

Merci de vos réponses. Je n'osais pas être catégorique sans avoir la certitude de ce que j’avançais.

Je lui transmets le lien de suite.

Merci
Répondre

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Ahrefs [Bot], penns et 3 invités