Bonjour,
Le sujet à sans doute été abordé mais...
Une question concernant la possibilité d'immatriculer une B achetée au US par un tiers, la revendant telle quelle sans avoir fait au préalable le changement de CG.
Possible ou pas pour le nouvel acquéreur? ou grosse galère en prévision?
Merci de vos lumières.
Je précise ce n'est pas pour moi, mais une connaissance.
Désolé de n'avoir pas trouvé la réponse à cette question...
Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriétaire
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Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
Perso je prends pas, galère en perspective
Quid du quitus fiscal ?
De toutes façons ce n'est pas normal sauf si c'est un professionnel qui l'a au préalable fait enregistrer.
Il doit impérativement y'avoir une chronologie.
Quid du quitus fiscal ?
De toutes façons ce n'est pas normal sauf si c'est un professionnel qui l'a au préalable fait enregistrer.
Il doit impérativement y'avoir une chronologie.
- mg1921
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Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
j'avais voulu faire ca à la revente de ma R sans la mettre à nom, je la revendais à un ami ; Ca n'a pas été possible
Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
comme mgb42 et mg1921 je n'acheterais pas dans ces conditions.
La seule chose possible,a mon avis,c'est la vente pour pièces...
La seule chose possible,a mon avis,c'est la vente pour pièces...
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Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
De plus, sauf cas particulier c'est généralement signe d'un bénef ni vu ni connu, et ça perso j'aime pas.
Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
L'immatriculation sur le territoire Français d'un véhicule en provenance de l'étranger par un particulier doit se faire au nom de celui qui importe le véhicule...donc dans le cas de ton ami au moins deux cartes grises.
Il peut y avoir des cas particuliers ou le véhicule est présenté comme étant à son ancien propriétaire étranger...Cela se fait souvent avec les voitures Anglaises.
et donc possibilité de faire les papiers en direct.
Il peut y avoir des cas particuliers ou le véhicule est présenté comme étant à son ancien propriétaire étranger...Cela se fait souvent avec les voitures Anglaises.

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Re: Immatriculation à partir d'une CG non au nom du propriét
Merci de vos réponses. Je n'osais pas être catégorique sans avoir la certitude de ce que j’avançais.
Je lui transmets le lien de suite.
Merci
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