urgent quitus fiscal perdu

[bob750]

Bonjour
Mon père a acheté en Juin 2013 une jag chez un marchand à Bordeaux, la voiture était d'origine belge, pas de problème pour le garage il la mise ne plaque garage W, mon père lui a acheté en plaque garage avec tous les papiers pour procédé a l'immat définitif française, mon père a attendu que la voiture est passer le cap des 10ans (décembre 2003) pour payer %50 de la cg 31ch fiscaux se n'est pas négligeable, après un rapide chek up des papiers le quitus fiscal demeure introuvable perdu surement au cours du déménagement.
Alors comment en retrouvé un?

[T trophy R]

Le quintus fiscal tu vas le chercher après la vente en général, donc normal a priori qu'il ne le trouve pas

http://vosdroits.service-public.fr/part ... F179.xhtml

edit: par contre surpris, c'était pas payant avant ce quintus fiscal?

[bob750]

merci a toi d'avoir répondu, le quitus fiscal était en notre possession, il nous a était fournis lors de la vente

[JMAU]

A priori je ne vois pas où est le problème :
N'est-il pas possible d'en redemander un ...?
http://vosdroits.service-public.fr/part ... F179.xhtml

[bob750]

Mais se n'est pas nous qui avons acheté le véhicule en Belgique donc est il possible pour nous de le redemander
On appelait le garage d'ou viens la voiture (garage de Bordeaux) il nous a dit qu'il allait chercher une copie aux impôts Lundi + l'envoi on ne la pas avant un peut moment donc si on peut l'avoir avant se n'est pas plus mal

[MG O1->B69]

il nous a était fournis lors de la vente

Alors tout est simple, un vendeur professionnel doit pouvoir en fournir une copie.

[bob750]

De toute façon maintenant on va attendre Lundi est essayé de nous le procurer par notre centre des impôts
Je vous tiens au jus

[bob750]

J'avais oublié pardon il a était retrouvé