Bonjour,
Je me pose la question suivante : en France, la plaque d'immatriculation du véhicule suit-elle la voiture en cas de vente ou reste-t-elle la propriété du vendeur ?
Merci.
immatriculation en France
- Crapouillot
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Re: immatriculation en France
Vieille immat tu peux garder les plaques, nouvelle immat la plaque suit l'auto
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Re: immatriculation en France
Merci.
Je suis sur une voiture (pas une MG) qui semble toujours avoir les plaques de l'ancien propriétaire.
En clair, l'immatriculation de 2009 avec l'ancien propriétaire, et maintenant en 2015, avec un nouveau propriétaire et toujours les mêmes plaques.
C'est normal ?
Je suis sur une voiture (pas une MG) qui semble toujours avoir les plaques de l'ancien propriétaire.
En clair, l'immatriculation de 2009 avec l'ancien propriétaire, et maintenant en 2015, avec un nouveau propriétaire et toujours les mêmes plaques.
C'est normal ?
- yvre
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Re: immatriculation en France
...Non, il est en tort cela veut dire qu' il n' a pas fait le changement de CGMidget Rally a écrit :Merci.
Je suis sur une voiture (pas une MG) qui semble toujours avoir les plaques de l'ancien propriétaire.
En clair, l'immatriculation de 2009 avec l'ancien propriétaire, et maintenant en 2015, avec un nouveau propriétaire et toujours les mêmes plaques.
C'est normal ?
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Re: immatriculation en France
Merci Yves.
On verra les explications qui seront avancées ...
On verra les explications qui seront avancées ...
- Crapouillot
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Re: immatriculation en France
Attention si papiers pas a son nom faudra 2 cartes grises, donc 2 fois les frais.....
Re: immatriculation en France
Si l’immatriculation date après le 15 avril 2009, véhicule neuf, ou après le 15 octobre 2009, véhicule d’occasion, les nouvelles plaques y seront montées. A voir si le numéro est composé d’une série de 7 caractères alphanumériques de couleur noire sur fond blanc avec, à la suite, 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres, ou les anciennes, avec encore le chiffre du département à la fin.
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Re: immatriculation en France
Noir sur fond blanc.
3 chiffres, puis 3 lettres et enfin le n° du département pour finir.
Véhicule de 1973 immatriculé, à mon avis, avant 2009
3 chiffres, puis 3 lettres et enfin le n° du département pour finir.
Véhicule de 1973 immatriculé, à mon avis, avant 2009
- bgt29
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Re: immatriculation en France
Sauf erreur, toutes les immatriculations et ré-immatriculations sont faites obligatoirement dans le nouveau système 2 lettres - 3 chiffres - 2 lettres.
Les lettres blanches sur fond noir uniquement en CGC, si pas CGC plaques normales.
Les lettres blanches sur fond noir uniquement en CGC, si pas CGC plaques normales.
Re: immatriculation en France
3 chiffres, puis 3 lettres et enfin le n° du département pour finir.

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