carte grise au nom d'un mineur

[JMarc]

salut les voyous,
Alex vient de casser sa tirelire et s'offrir une ZR; on va la chercher samedi..
mais bon, c'est pas tout à fait le sujet.. cela m'embette de devoir faire etablir la carte grise à mon nom sachant que c'est lui le proprio.
d'aprés vous, je peux faire etablir le certificat de vente et la carte grise à son nom sachant que le bestiau est mineur?

par avance, merci pour vos commentaires et retours !
jmarc

[temp100]

plus sur si la voiture est au nom de Christiane ... l'assurance c'est Christiane, mais on a pu obtenir que fifille, comme deuxième conducteur, ben que ça compte comme année de conduite.

[bgt29]

Peut importe le nom sur la carte grise, ce qui comptera au niveau de l'assurance, c'est le conducteur principal déclaré et/ou le conducteur en second.

[alan]

oui JMarc c'est possible,le signataire de la demande est quand même le tuteur légal
bien entendu.
Sinon je compatis pour le choix de la trotinette........
Te reste plus qu'a préparer tes arguments de défense

[temp42]

Sans problème, peu importe qu'il soit mineur, c'est un titre de propriété c'est tout.

[alan]

tssss tssss tssss que nenni......pas propriété ... certificat de circulation mon bon

[temp100]

JAUNE ... tout est JAUNE !!!!!!!

Signification du jaune

Nulle couleur n'est plus joyeuse que le jaune. Couleur du soleil, de la fête et de la joie, elle permet d'égayer un univers et de le faire rayonner. Il est vrai que le jaune est une couleur chaleureuse et stimulante. Tout comme le soleil qui diffuse ses rassurants rayons porteurs de vie sur terre, le jaune est la couleur de la vie et du mouvement. Pourtant, derrière cet aspect joyeux, le jaune peut parfois se révéler négatif. Associé aux traîtres, à l'adultère et au mensonge, le jaune est une couleur qui mêle les contrastes. Le jaune pâle contrairement au jaune vif s'écarte de ce chemin régénérateur pour plutôt pointer la maladie, la morosité et la tristesse. Le jaune est également associé à la puissance, au pouvoir et à l'ego (c'était la couleur de l'Empereur de Chine). On retiendra avant tout que le jaune est la couleur de l'ouverture et du contact social : on l'associe à l'amitié et la fraternité ainsi qu'au savoir. Le jaune est le parfait compagnon des marrons, du blanc, du noir et du crème.

[temp42]

tssss tssss tssss que nenni......pas propriété ... certificat de circulation mon bon

Ben pourtant c'est écrit dessus..."M. est le propriétaire de..."

LOULOU, pour le JAUNE, t'as oublié une nuance subtile évoquant de douces fragrances et volutes olfactives:
Le JAUNE caca d'oie qui suggère la merde en phase liquide

[alan]

eh oui...encore un sens de notre élite
je parle de la CG hein

[JMarc]

merci pour vos retours.. et pour le certificat de cession? c'est pareil? je peux le mettre au nom d'Alex?

[alan]

bonne question

[JMarc]

bah oui bonne question qui mérite une bonne réponse..
FAAAAAAAAAAAAAAAANNNNNNNNNNNNNNNNNNNOOOOOOOOOOOOOOOOO
CLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLLAAAAAAAAAAAAAAAAARRRRRRRRRRRRRCCCCCCCCCHHHHHHER
z'etes où?

[adage]

Ma MGA achetée en 2008 est depuis sur le nom de ma fille (carte grise à son nom) assurée sans problème par l'assureur averti de la chose.

[FANO]

2.II. - (arrêté du 17/04/1991) La carte grise, bien qu'établie au nom du propriétaire du véhicule (personne physique ou morale, ou jouissant de la personnalité morale), ne peut en aucun cas être considérée comme un titre de propriété. Elle est un titre de police ayant pour but d'identifier un véhicule et dont la détention est obligatoire pour la mise ou le maintien en circulation dudit véhicule sur les voies ouvertes à la circulation publique.
Elle peut être établie au nom de plusieurs co-propriétaires sur production des justificatifs adéquats.
Un véhicule peut être immatriculé au nom d'un mineur. Dans ce cas la demande d'immatriculation doit être signée par la personne ou l'institution investie de l'autorité parentale ou du droit de garde. Le mineur émancipé doit apporter la preuve de son émancipation.

[BLAIREAU]

Fano a été plus rapide que moi,
La carte grise peut etre établie au nom de PLUSIEURS propriétaires
Par contre,pour ce qui est des radars automatiques par exemple,c'est le PREMIER nom indiqué sur la carte grise qui perd ses points,sauf déclaration contraire du (des) propriétaires

[JMarc]

super!
merci pour vos retours..
donc si je comprends bien, je fais etablir le certificat de vente et la carte grise au nom d'alex et çà devrait paser ?

pour la voiture, oui, c'est bien celle de la derniere fois.
elle est en trés bon état, le jeune qui la vend à refait le JDC (etant mecano il a fait le boulot) et roule depuis 5 mois avec
il ne m'a rien caché de l'historique de la voiture et repondu a mes questions assez pointues, vu que je connais le moteur et ses defauts.

[alan]

tout nouveau implanté?
depuis quand?
Consulte la presse,souvent la date est indiquée.
Le panneau est installé?

[JMarc]

ok, merci Clarcher pour ton aide.
je vais finir le parcours avec mon assureur car il se peut qu'il refuse d'assurer la voiture au nom d'Alex.
pour le radar, si il n'a pas flashé, tu peux esperer !

[alan]

ben même flashé ,il est peut être encore en essai......enfin il peut toujours aller mettre un cierge.........
réponse croisées....
si le panneau est là l'espoir est moindre...........mets deux cierges et

[temp100]

parce que tu crois que si l'on est à Gauche on est privilégié ?

[JMarc]

Coucou!
J'ai la carte grise au nom d'alex
...et des problèmes avec l'assureur!

[temp42]

Coucou!
J'ai la carte grise au nom d'alex
...et des problèmes avec l'assureur!

Ben pourquoi ?
L'assuré n'est pas obligatoirement le titulaire de la carte grise.

[JMarc]

pour pouvoir beneficier de la conduite partagée (c'est à dire ma femme et moi comme conducteurs principaux et Alex comme conducteru occasionnel), l'assureuer (ACM) exige que la carte grise soit à mon nom
je trouve cela anormal. et puis, est-ce legal?

[temp3]

pour pouvoir beneficier de la conduite partagée (c'est à dire ma femme et moi comme conducteurs principaux et Alex comme conducteru occasionnel), l'assureuer (ACM) exige que la carte grise soit à mon nom
je trouve cela anormal. et puis, est-ce legal?

va voir ailleurs,et profites-en pour faire des devis pour tes autres biens,moi je l'ai fait (çà paye pas la fidélité chez les assureurs) hé bien j'ai gagné la valeur de 500 euros en tout sur deux contrats auto

[bgt29]

Change d'assureur.

Le titulaire de la carte grise peut préter, donner ou louer sa voiture à qui il veut, charge au bénéficiaire de l'assurer.

A partir du moment ou l'assureur à les caractéristiques de la voiture (carte grise), rien sauf de la mauvaise volonté, ne l'empêche de l'assurer.