Bientôt une nouvelle venue! Besoin d'aide s'il vous plaît

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sebastienE
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Message par sebastienE »

ClaudeMonet a écrit :Peux tu lui demander ses sources, car c'est absolument contraire à tout ce que je connais ?

Pour Sherlock.
Je dois avoir conservé ses coordonnées, je le contacte dès que possible.
Tu es entrain de me dire que je vais devoir attendre 8 semaines pour avoir ce certificat ? et que je ne pourrai pas rouler avec ? En rentrant de GB je ne pourrai pas faire CG ?

C'est embêtant... Je pensais que c'était plus simple pour les véhicules achetés en UE.
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sherlock
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Message par sherlock »

Atttendons le retour du contact de notre ami Claudemonnet, mais pour moi, c'est une légende urbaine.

Actuellement, nous assistons à une convergence des législations européennes en matière de législation automobile, le but est de simplifier l'achat et l'immatriculation des véhicules au sein de l'Union Européenne...
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Message par Francis Bergeade »

SebastienE, en rentrant sur le territoire français, tu as 3 mois pour t'immatriculer en France.
Tu entreprends les démarches pour immatriculer la voiture (dossier FFVE > CGCollection ou DREAL > CGNormale).
Et tu peux rouler pendant 3 mois, avec les plaques anglaises, la carte grise anglaise, et une assurance française.
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Message par sebastienE »

Francis Bergeade a écrit :SebastienE, en rentrant sur le territoire français, tu as 3 mois pour t'immatriculer en France.
Tu entreprends les démarches pour immatriculer la voiture (dossier FFVE > CGCollection ou DREAL > CGNormale).
Et tu peux rouler pendant 3 mois, avec les plaques anglaises, la carte grise anglaise, et une assurance française.
J'opterai pour la CGC, même avec ses inconvénients. Tout est une question de coût! et puis, j'aurai des plaques noir et blanche. :-)
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Message par dodo35 »

sebastienE a écrit :
Francis Bergeade a écrit :SebastienE, en rentrant sur le territoire français, tu as 3 mois pour t'immatriculer en France.
Tu entreprends les démarches pour immatriculer la voiture (dossier FFVE > CGCollection ou DREAL > CGNormale).
Et tu peux rouler pendant 3 mois, avec les plaques anglaises, la carte grise anglaise, et une assurance française.
J'opterai pour la CGC, même avec ses inconvénients. Tout est une question de coût! et puis, j'aurai des plaques noir et blanche. :-)
Je pense que les délais sont plus longs. Pour ma part, j'ai achété un kit car en UK et j'ai eu pas mal de pb pour avoir une CGFC, je pouvais rouler 2 ans max en plaques anglaises.
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Message par sebastienE »

dodo35 a écrit :
sebastienE a écrit :
Francis Bergeade a écrit :SebastienE, en rentrant sur le territoire français, tu as 3 mois pour t'immatriculer en France.
Tu entreprends les démarches pour immatriculer la voiture (dossier FFVE > CGCollection ou DREAL > CGNormale).
Et tu peux rouler pendant 3 mois, avec les plaques anglaises, la carte grise anglaise, et une assurance française.
J'opterai pour la CGC, même avec ses inconvénients. Tout est une question de coût! et puis, j'aurai des plaques noir et blanche. :-)
Je pense que les délais sont plus longs. Pour ma part, j'ai achété un kit car en UK et j'ai eu pas mal de pb pour avoir une CGFC, je pouvais rouler 2 ans max en plaques anglaises.
Je pensais qu'étant donner que le véhicule MGB GT fut importé en France, cela poserait moins de problème a immatriculé.

V5, Certificat de vente, photographie de la plaque moteur et contrôle technique

Ainsi, je pouvais avoir une CGC.

Un kit car n'ayant pas été importer, cela doit être bien plus compliqué puisqu'il faut l'homologuer. Il me semble.
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Message par Francis Bergeade »

Mais ça ne pose aucun problème d'obtenir une CGC si on a tous les documents (et on doit les avoir).
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Message par sherlock »

Non, le délai est d'un mois, articles R322-1 et suivants du code de la route, complété par l'arrêté du 9 février 2009 relatif aux modalités d'immatriculation des véhicules.

Très franchement, j'ai roulé pendant plus de 25 ans avec des voitures immatriculées en Grande Bretagne sans problème, mais j'ai arrété de jouer depuis plusieurs années :hehe:
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Message par sebastienE »

Francis Bergeade a écrit :Mais ça ne pose aucun problème d'obtenir une CGC si on a tous les documents (et on doit les avoir).
Les documents sont bien :

pièce d'identité à voir et justificatif de domicile
Certificat de vente
Quintus fiscal
V5
Contrôle technique de moins de 6 mois

et accessoirement avoir le contrôle technique du véhicule importé à l'achat pour être sur qu'il est sain.

Est-ce bien cela ? :-)
Modifié en dernier par sebastienE le 01 févr. 2012, 11:33, modifié 1 fois.
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Message par sherlock »

Oui, plus le quitus fiscal établi en duex minutes à l'hôtel des impôts
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Message par sebastienE »

sherlock a écrit :Oui, plus le quitus fiscal établi en duex minutes à l'hôtel des impôts
Je viens à l'instant de modifié mon post! Je savais que j'oubliais quelque chose. Bon en tout cas, çà ne doit pas être trop compliqué avec tous ces justificatifs. Dès que je l'ai, je souhaite régulariser tout cela rapidement pour qu'elle soit en règle avec notre cher législation et après je m'occupe de la sublimer!
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Message par Francis Bergeade »

sebastienE a écrit :
Francis Bergeade a écrit :Mais ça ne pose aucun problème d'obtenir une CGC si on a tous les documents (et on doit les avoir).
Les documents sont bien :

pièce d'identité à voir et justificatif de domicile
Certificat de vente
Quintus fiscal
V5
Contrôle technique de moins de 6 mois

et accessoirement avoir le contrôle technique du véhicule importé à l'achat pour être sur qu'il est sain.

Est-ce bien cela ? :-)
Tu oublies l'attestation FFVE à solliciter en constituant un dossier.
Sherlock, il me semble bien que depuis 2000, la durée est passée à 3 mois (je m'étais fait épingler en plaques françaises lorsque j'étais expatrié, et on m'a rappelé au délai de 3 mois).
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Message par sherlock »

Francis Bergeade a écrit :Sherlock, il me semble bien que depuis 2000, la durée est passée à 3 mois (je m'étais fait épingler en plaques françaises lorsque j'étais expatrié, et on m'a rappelé au délai de 3 mois).
Je ne trouve rien comme délai de trois mois dans les textes, tu as une référence précise ?

Si oui, déballe tes sources :-)
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Message par Francis Bergeade »

Non, juste la Garda Síochána qui m'avait topé : vous êtes ici depuis 3 mois et 1 jours, vous devez être immatriculé dans le pays avant 3 mois de présence pour raison non touristique.
Slancha !
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Message par sherlock »

Francis Bergeade a écrit :Non, juste la Garda Síochána qui m'avait topé : vous êtes ici depuis 3 mois et 1 jours, vous devez être immatriculé dans le pays avant 3 mois de présence pour raison non touristique.
Slancha !
Alors, c'est six mois, lorsque tu résides plus de six mois en France par an, tu dois immatriculer ta voiture en France. Si tu résides moins de six mois, tu peux garder l'immatriculation d'origine...

Mais trois mois ça ne veut rien dire, pour autant que je sache :-)
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Message par Francis Bergeade »

Tu as raison, c'était au bout de 6 mois.
Et je n'avais rien changé, sauf d'assurance pour être garanti au-delà du délai tourisme.
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Message par sherlock »

Francis Bergeade a écrit :Tu as raison, c'était au bout de 6 mois.
Et je n'avais rien changé, sauf d'assurance pour être garanti au-delà du délai tourisme.
C'est pas bien, ça, de tricher pour rester dans la légalité.

Mais ça marche :)
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Message par Francis Bergeade »

Je n'ai pas triché !
Je devais m'immatriculer, les flics et le taxe road office faisaient la chasse aux plaques étrangères.
J'avais pris soin de m'assurer dans une compagnie qui étendait ses garanties au-delà des 6 mois habituels, et cela dès avant mon départ.
Pour l'immatriculation, après m'être fait contrôler au bout d'un an, j'ai été rapatrié dans notre bonne France.
Quelques semaines d'illegalité tout au plus !
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Message par ClaudeMonet »

Concernant le contrôle technique UK il n'est pas nécessaire, cependant je t'invite à le demander au vendeur ne serait-ce que pour savoir si elle est saine. C'est le document V5C
SébastienE, je me suis planté pour le contrôle technique anglais ce n'est pas le document V5C mais le MOT. Demande-le avant de faire ton achat.

Concernant les délais de la FFVE, je suis passé les voir sur leur stand à Rétromobile, le délai pour obtenir le certificat de conformité est bien de 2 mois.
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Message par ClaudeMonet »

Bonsoir Sherlock. Comme promis voici les infos, si je puis dire, concernant l'élément ci-dessous :

Code : Tout sélectionner

Pour la carte grise collection tu peux rouler partout en Europe mais tu ne pourras pas la vendre ailleurs qu'en France semble-t-il ?
J'ai rappelé le contact que j'ai eu à la DRIIE d'IdF pour lui demander sur quoi il s'appuyait pour affirmer ses dires ? Il n'a pas été aussi formel, il m'a simplement dit que cela peut poser pb pour certains pays ? No comment.
J'ai fait des recherches sur internet et je n'ai rien trouvé.
J'ai adressé un mail sur le portail "Service-public.fr" à destination du ministère des transports, voici leur réponse ;
Merci pour votre message.

"Pour obtenir une réponse à votre question, nous vous suggérons de vous rapprocher du consulat ou de l'ambassade du pays concerné en France. Vous trouverez ses coordonnées à partir du site du ministère en charge des Affaires étrangères (mfe.org) :

http://www.mfe.org/index.php/Annuaires/ ... -en-France

Cordialement. "

Voilà.
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Message par ClaudeMonet »

Pour compléter le message ci-dessus, c'est à l'acquéreur de s'assurer qu'il pourra faire immatriculer sa voiture dans son pays.
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Message par temp42 »

sherlock a écrit :Atttendons le retour du contact de notre ami Claudemonnet, mais pour moi, c'est une légende urbaine.
Absolument de ton avis, ça me parait impossible.

Le problème est récurent avec beaucoup d'agents de l'administration qui se comportent souvent comme de petits chefs imbus de science infuse au prétexte hypothétique qu'ils seraient dans le secret des dieux.
Au final ils inventent des "lois" qui nous induisent en erreur.
Pour avoir fréquenté pendant 25 ans les préfectures de mon dept et des depts limitrophes, j'en ai vu des vertes et des pas mures à chaque changement de petit chef de bureau.
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