Plaques blanches à l'arrière autorisées ...

Red leather · Message par **Red leather** » 20 mai 2007, 12:12

Salut,

vu sur le Forum Nouvelle Mini :

Les plaques blanches à l'arrière autorisées en France depuis le 27 avril 2007:

http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/Un ... US0752831A

Profitons-en ...

Grimmy · Message par **Grimmy** » 20 mai 2007, 12:25

Bonjour

Personnellement, je préfère attendre la nouvelle loi sur les véhicules de collection, qui devrit de nouveau nous autoriser les plaques à fond noir...

"wait & see"

Grimmy

Sylvain03 · Message par **Sylvain03** » 20 mai 2007, 12:48

Moi pour ma part je vais commander deux plaques plastique blanche avec le logo MG sur le coté

Red leather · Message par **Red leather** » 20 mai 2007, 12:50

Je ne savais pas que c'était interdit ... Je roule avec les plaques noires sur la MGB depuis 1 an et demi !! j'ai jamais eu de problème...

Nicolas160VR · Message par **Nicolas160VR** » 20 mai 2007, 12:57

Merci Red,

Le blanc ira beaucoup mieux à ma Vintage Racing

oliv_austin · Message par **oliv_austin** » 20 mai 2007, 13:57

Sylvain03 a écrit :Moi pour ma part je vais commander deux plaques plastique blanche avec le logo MG sur le coté

Tu me diras ou tu trouves ça

Message par **Temp4** » 20 mai 2007, 14:23

Bonjour,

Sachant que c'est la couleur jaune qui a été retenue à l'avant comme à l'arrière pour les futures immatriculations (à partir de Janvier 2008), on peut penser qu'il s'agit plutôt d'un dépoussiérage (tardif) du texte de l'arrêté du 1° Juillet 1996 suite à des modifications de la règlementation intervenues depuis cette date: ainsi les cyclomoteurs de 50 cm³ doivent possèder désormais une plaque blanche à l'arrière avec une numérotation simplifiée (au maximum deux lettres/trois chiffres/une lettre).

Par ailleurs, tant que la nouvelle législation concernant les plaques d'immatriculation n'est pas entrée en vigueur, tout véhicule ayant plus de 25 ans peut porter des plaques sur fond noir. A partir de Janvier 2008 elles devraient être autorisées uniquement sur les véhicules en carte grise collection... sous réserve que paraisse l'arrêté d'application !

alan · Message par **alan** » 20 mai 2007, 14:41

D'apres ce que je viens de lire
-les plaques sont jaunes à l'avant et à l'arriere
-les plaques blanches concernent uniquement les cyclos, pas les motos ni les vélomoteurs.
-les plaques noires ,pour les CC, ( avec si vous le voulez les caracréristiques d'origine)seront autorisées sur une auto qui en était pourvues lors de leur première immatriculation
Mais qu'en est-il pour les importations? pas précisé!

Message par **Temp4** » 20 mai 2007, 14:45

En fait tout cela est fort simple:

- les plaques réflectorisées sont obligatoires sur tout véhicule mis en circulation postérieurement au 1° Janvier 1993.

- à partir du 1° Juillet 1996 tout changement d'immatriculation entraine l'obligation d'installer des plaques réfléchissantes... sauf lorsqu'il s'agit de véhicules mis en circulation antérieurement au 1° Janvier 1993 et ayant le statut de véhicule de collection (= ayant plus de 25 ans d'ancienneté) (voir arrêté du 1° Juillet 1996)

Sylvain03 · Message par **Sylvain03** » 20 mai 2007, 15:11

Donc si j'adapte une plaque plastique blanche reflectorisé a l'arrière je suis en règles ou pas ?

alan · Message par **alan** » 20 mai 2007, 15:12

ben non

Message par **Temp4** » 20 mai 2007, 15:14

... même si tu installes un moteur de 50 centimètres cubes sur ta F, cela n'en fera pas pour autant un cyclomoteur !

Sylvain03 · Message par **Sylvain03** » 20 mai 2007, 15:21

Ca craind ! bin donc le jaune dois rester a l'arrière des voitures ! connaissez vous un fabriquant de plaque qui propose leurs plaques avec le logo MG ?!

alan · Message par **alan** » 20 mai 2007, 15:29

Une amicale ,que je ne nomerais pas ,a fait fabriquer il y a qq temps des plaques avec le logo de la marque ,attendons l'année prochaine et je suis sur que beaucoups seront interressés

Sinon tu peux trouver sur Paris , qq boutiques le font.

va voir là
http://www.starplaq.com/

Grimmy · Message par **Grimmy** » 20 mai 2007, 16:06

Bonjour.

Serge, merci de ces précisions. Je vais donc pouvoir remettre ma B en plaques noires...
Cool.

Red leather · Message par **Red leather** » 20 mai 2007, 16:06

allez, je m'y colle :

TEXTE ORIGINAL :

TEXTES GENERAUX
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME

Arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules

NOR: EQUS9600829A

(...)

Art. 3. - Le numéro d'immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation (ou d'un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune vers l'arrière.
Cette disposition s'applique également aux véhicules de l'Etat, à l'exception des véhicules militaires, qui font l'objet d'une immatriculation particulière.
Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir.
Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
---------------------------------

ARRETE MODIFICATIF DU 27/04/2007:

Décrets, arrêtés, circulaires
Textes généraux
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

Arrêté du 27 avril 2007 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules

NOR: EQUS0752831A

Le ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et le ministre de l'outre-mer,

Vu le code de la route, notamment ses articles R. 317-8 et R. 342-3 ;

Vu l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules ;

Vu l'arrêté du 15 avril 1996 relatif aux plaques d'immatriculation réflectorisées ;

Vu l'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux plaques d'immatriculation ;

Sur la proposition de la directrice de la sécurité et de la circulation routières et du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques,

Arrêtent :

Article 1

Au premier alinéa de l'article 3 de l'arrêté du 1er juillet 1996 susvisé, le mot : « jaune » est remplacé par les mots : « jaune ou blanc ».

(Source : www.legifrance.gouv.fr)

-------------------------

CONCLUSION

Les plaques blanches à l'arrière des véhicules automobiles sans distinction de type sont donc autorisées!!

alan · Message par **alan** » 20 mai 2007, 16:13

jaunes ou blanches parcequ'ils prennent en compte le fait que les cyclos ont des plaques blanches POUR LES DIFFERENCIER
Maintenant tu fais ce que tu veux

Red leather · Message par **Red leather** » 20 mai 2007, 16:19

Salut

est-ce que tu peux me faire un copier coller de la phrase + références où ils parlent des cyclos car je ne parviens pas à la trouver ?

Merci

A+

alan · Message par **alan** » 20 mai 2007, 16:24

voili voilou
http://www.caradisiac.com/php/actu_enq/ ... laques.php

Red leather · Message par **Red leather** » 20 mai 2007, 16:29

Merci,

donc, sur les voitures, on a droit au blanc partout en 2007, et à partir de 2008, avec les nouvelles plaques, c'est du jaune partout, sauf pour les cyclos ...

oliv_austin · Message par **oliv_austin** » 20 mai 2007, 16:34

ils sont chiants, le jaune c'est vraiment moche, pourquoi ne prennent ils pas exemple sur l'Italie, la Belgique, l'Espagne, le Portugal ou l'Allemagne ?

Message par **Temp4** » 20 mai 2007, 16:34

Pour Red Leather:

http://www.code-route.com/plaques_mineralogiques2.pdf

et aussi:

http://www.interieur.gouv.fr/sections/a ... clomoteurs

... je pense avec Alan que la plaque blanche à l'arrière c'est uniquement sur les cyclomoteurs afin de les différencier (bruit, délits, sécurité) !

Didier MGFVVC · Message par **Didier MGFVVC** » 20 mai 2007, 19:18

Sur un véhicule immatriculé en 1989 j'ai des lettres et chiffres en relief couleur argentés sur fond métal noir.
Je me suis fais controler hiers a roissy et je n'ai pas eu de problème bien que l'immatriculation sois pas blanche.
Ce sont les plaques d'origines,mais comme celle de devant est très abimée savez vous ou je peut trouver a faire ce genre de plaque sur Paris.

Message par **Temp4** » 20 mai 2007, 19:34

Bonjour,
soit Maillefaud: http://www.mecaweb.info/annuaire/fiche. ... 5009709809
soit Classic Car: http://www.classiccar-paris.com/zonecar ... rm&rub=pl2

Didier MGFVVC · Message par **Didier MGFVVC** » 20 mai 2007, 20:06

Merci je connaissais pas le centre eiffel.
L'occasion de voir semble t'il quelques collectors sympat.

Plaques blanches à l'arrière autorisées ...

Plaques blanches à l'arrière autorisées ...

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