Help ! I need somebody help.......!

[jean-louis2]

Bon voilou !
Voiture terminée de restaurer......assurance en plaques anglaises et roulage...........600 km de bonheur ! ! !
En plaque anglaise.........pourquoi donc ? Parce que cette voiture provient du marché américain (dernière année de production 1980 serie limitée LE ) achetée par un anglais........oui oui...... a Tempa Bay USA et réimportée en Angleterre.....passée en papiers anglais.......et l'anglais vient vivre en France ou il réside toujours......
J'achète la voiture à cet anglais (vous suivez hein.....? interro au prochain mail....) et je la restaure pendant deux ans.
Lors de la cession , nous faisons un acte de vente Français, et il me remet UNE PARTIE seulement du V5 anglais......il manque la date de mise en circulation, le type, etc......;bref il manque une page dudit document.

Comme je ne souhaite pas faire une carte grise normale, je ne m'inquiète pas et il y a deux mois......( eh oui, bonjour la France..... ! ! !) j'ai adressé un dossier à la FFVE:

Pièce d'identité, acte de vente, photos de 3/4 avant et arrière avec immatriculation, photos des numéros de caisse, des numéros moteur, ma moitié de V5, et...50€

Je reçois au bout de deux mois une réponse : il manque à votre dossier l'imprimé 1993 du service des impots près de votre domicile......

Je contacte ledit service, ou l'on me dit : nous pourrons vous délivrer quitus ( via l'imprimé 1993 si j'ai bien compris) si vous nous fournissez ........... le certificat de conformité européen.... ! ! ! !!

Comme je l'avais lu sur ce forum, ce certificat est..............indisponible ! ! ! !
Bon j'ai compris, me voici dans le monde absurde de Kafka....... !

Donc en bref, que me conseillez vous ?
Je voudrais faire une carte grise de collection, et simplement obtenir de la FFVE le fameux certificat me permettant d'aller en préfecture ( après passage bien sur du CT).....

Quelqu'un de ce forum aurait-il vécut cette situation (le contraire m'étonnerait) sachant que j'ai tout de même re contacté mon vendeur (vendeuse en l'occurrence) et qu'elle est en train de faire les démarches pour obtenir en UK le fameux V5 complet.......

Est-il besoin de préciser bien entendu que cette voiture est "propre", son historique connu et que je n'envisage pas de solution du style achat de carte grise d'une autre et refrappe de numéros.

Voilou voilou.....
merci pour vos informations et conseils en la matière,
Jean-louis

[lolo106]

Mon conseil :

Attend d'avoir le V5 complet, ensuite tu vas à ton centre des impôts avec pour le fameux quitus et tu en envoies une copie à la FFVE et puis c'est tout.

Cela va te prendre un peu de temps, c'est pas compliqué et sans soucis.

Laurent

[jean-louis2]

j'y vais sans le fameux certificat de conformité européen (fiche d'homologation de la MGB) ????
C'est pas ce qu'ils m'ont répondu hier.......
Merci
jean-louis

[BLUESY MINDS]

.... not just anybody
Help, you know I need someone...
Heeeelp !!!
Bon, je sais, ça ne va pas beaucoup t'aider, mais je n'ai pas pu m'empêcher...
Désolé

[fantaBGT]

Le plus étrange dans cette histoire , est de savoir pourquoi cette vendeuse anglaise certainement de bonne foi mais qui logiquement connaît les formalités de son pays vous a donné la partie du v5 qui ne sert à rien?
Espérez qu'elle la retrouve car sinon vous aurez travaillé deux ans pour avoir une jolie jardinière:-)

[jean-louis2]

Le plus étrange dans cette histoire , est de savoir pourquoi cette vendeuse anglaise certainement de bonne foi mais qui logiquement connaît les formalités de son pays vous a donné la partie du v5 qui ne sert à rien?
Espérez qu'elle la retrouve car sinon vous aurez travaillé deux ans pour avoir une jolie jardinière:-)

J'adore les fleurs..... !Mais la jardinière roulera........
La propriétaire est bien sur de bonne foi, mais avec le temps.......les papiers volent, s'égarent.......
J'ai même tout le dossier américain d'entretien de la voiture depuis 1980.......
Mais bon, je ne désespère pas que l'ex propriétaire puisse avoir le duplicata du V5 anglais.....
Mais tout de même je ne comprends pas pourquoi la FFVE veut le quitus du service des impots.....
Jean-louis

[fantaBGT]

Tout simplement parce que c'est obligatoire, tout. Véhicule importé en France doit être déclaré aux impôts, collection ou pas.Seulement apres cette obligation, les démarches d'immatriculation peuvent commencer.
Et ce quitus se délivre uniquement sur présentation de la carte grise du pays d'origine donc dans notre cas le v5.
C'est grâce ou à cause de démarche que l'on trouve de bonnes donneuses de pièces( anciennes ou modernes) sur le bon coin en provenance d'uk car les v5 n'ont jamais été retrouvés car comme en France la dvla( pref anglaise) ne se bouge pas trop pour retrouver des v5 surtout avec une première immatriculation aux USA puis une seconde en uk. Je connais d'eux personne dans votre situations qui attendent leur v5 depuis plus de six mois malgré des vendeurs très gentils et des mg dont la première .immatriculation était anglaise.

[jean-louis2]

Bonsoir Fanta,
Pas d'accord avec ton raisonnement........le seul V5 pour le quitus ne suffit pas.......il faut y adjoindre le certificat de conformité européen (réclamé par les services fiscaux eus au téléphone hier).........lui même indisponible......donc on tourne en rond..........

c'est ca qui est absurde !

Je pensais sincèrement que la carte grise de collection était le moyen légal de ré immatriculer une voiture ne pouvant justifier de son origine juridique......et que la FFVE avec les numéros de chassis, de moteur, et plaques d'origine pouvait délivrer un certificat confirmant la bonne fabrication de ce modèle en telle année.

En tout cas c'est ainsi que j'ai toujours fait avec des motos (plus de 20 immatriculées en collection sans carte grise préalable, française ou étrangère et jours à mon nom........

Mais ca confirme en tout cas qu'en France il faut tricher pour contourner la connerie administrative.

Jean-louis

[fantaBGT]

Désolé le quitus n'a aucun rapport avec le Coc, il officialise l'entree en France mais donne pas le droit de rouler, c'est Coc qui le donne avec le ct.
Le quitus est juste un formalité administrative permettant de vérifier que tout particulièr n'importe pas plus de 7 véhicule par an.
Tricher non le gouvernement à tord ou à raison a décidé depuis quelques années de durcir le statut des véhicules de collection, la ffve applique plus au moins ces nouvelles directives, c'est donc à l'acheteur de se renseigner avant de passer à l'acte.
J'ai acheté plus de 130 Mg en uk classiques ou modernes, mais toujours avec un v5 complet et refuser celles qui n'en avaient pas quelque soit le motif. Invoqué par le vendeur.
Immatriculée une anglaise est très simple si on respecte quelque règle de bases, Un peu comme ceux sui achètent des modernes qui n'ont pas de numéros européens en uk et sui râlent parce que la dreal refuse de leur fournir un Coc.

[jean-louis2]

re bonsoir Fanta
Je peux t'assurer que le service des impôts de Montpellier Nord m'a expliqué hier ce qu'était le quitus........
A tel point qu'ils ont même convenu qu'une autre personne à très bien pu demander ce document technique en procurant le fameux certificat de conformité et que le dossier complet à débouché sur la délivrance de l'attestation 1993 (quitus). J'ai donc demandé à ce que les services fiscaux retrouvent un dossier similaire enregistré quelques années auparavant et qui aurait ainsi permit de retrouver un certificat de conformité de MG B 1980.......
Et bien non..........ce service n'est pas informatisé, et il faudrait fouiller dans les archives.......et ca, manifestement c'est au dessus de leurs forces......

S'il ne s'agissait que de me faire délivrer un quitus fiscal par les services fiscaux, tu te doutes bien que je l'aurais rempli avec la propriétaire immédiatement........Cela ne me dérange pas du tout de régulariser une situation fiscale de tva........surtout sur un achat de 800€...........
Jean-louis

[jean-louis2]

Plutôt que de mauvaises explications de ma part, voici un lien explicite sur le fameux quitus 1993 demandé par la ffve.........

http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/C ... t-que.html

Jean-louis

[fantaBGT]

Suite à votre lien, pour obtenir un Coc il faut que le constructeur existe et soit représenté en France, avec une Mg c'est l'exception qui confirme la règle d'où en général délivrance du quitus à partir du v5 et de l'acte de vente.

[Topdown]

J'ai obtenu il y a 20 jours mon quitus fiscal , a aucun moment on ne m'a demandé un quelconque certificat de conformité;
Il a suffit de presenter un justif de domicile, la carte grise etrangere (ma MGB vient de Hollande) et une facture du vendeur mentionnant TVA incluse.
Tu n'obtiendras JAMAIS un certificat de conformité valable pour ta MGB importée pour une prefecture Française , car la maison-mère Française n'existe plus, il te faut obtenir une "attestation pour l'obtention d'une carte grise vehicule de collection" delivree par la FFVE.
Si quelqu'un me démontre qu'il est en mesure d'obtenir pour une MG de plus de 30 ans importée, un certificat de conformité valable en France pour une Immat en carte grise Normale, je lui envoie une caisse de Veuve Cliquot !

[lolo106]

Il ne faut pas parier trop vite. Un garage en IdF est en mesure de fournir des coc pour la gamme MG y compris pour les plus de 30 ans. Je ne l ai pas fait pour lamienne car jamais importé (GT V8).
Je cherche l'adresse et je poste.

[lolo106]

http://www.garage-sir-lucas.com/

Et voila

[Topdown]

Lolo106 tu gagnes une caisse de Champomy (sans alcool la fete est plus folle)
Je précisais bien 'pour un vehicule importé" A verifier si ils sont capables de fournir un COC valable en pref Française pour un vehicule importé de plus de 30 ans ; impossible ..

[jean-louis2]

Merci pour vos réponses.
Je vais tenter d'obtenir le quitus avec ces seuls éléments.
J'attends d'abord le V5 complet....
Je vous tiens au courant........
Jean-louis

[fantaBGT]

Tous les Coc vendus par les garages, des pros du Coc, des moins pros etc. Sont par définition des faux puisque le constructeur n'existe plus et qu'"il est le seul à pouvoir le produire.Généralement ça passe en pref mais ils peuvent très bien le refuser.
Je pense donc que vu les prix 150/200 euros il doivent rester l'ultime solution en cas de problème avec la dreal ou la ffve

[jean-louis2]

Je remonte ce post car je viens de recevoir le V5 de ma mgb au nom bien entendu du vendeur.
Tout est donc en ordre. pour ça.
J'ai donc un acte de vente Français.
Je précise que le vendeur est un particulier et toujours domicilié en Angleterre que le V5 (alors qu'elle vit en France)
Dois je lui demander une facture avec tva incluse ?
Ou puis aller voir les services fiscaux avec le seul V5 et l'acte de vente pour obtenir le quitus............avec lequel je reviendrai ensuite vers la FFVE pour la carte grise de collection ?

Merci pour vos conseils
Jean-louis

[vicka45]

Je n'ai pas de réponse mais un commentaire, j'ai acquis ma MG B en 2009 à un Irlandais vivant en France et qui de temps à autres importe pour lui et des amis des véhicules de son pays natal.
Je ne sais pas comment il fait mais ma MG B GT 1969 a été immatriculé en carte grise normale et en 4 places et cela en moins de 15 jours alors que certains peinent pour une CG collection.
Comment fait-il ? L'administration n'est pas la même dans toutes les régions ?

Pour finir, courage, tu as déjà bien de la chance d'avoir reçu ton V5, tu tiens le bon bout maintenant !

[jean-marie]

Je confirme que le quitus fiscal est juste nécessaire pour l'immatriculation, c'est la raison pour laquelle la FFVE le réclame, ou la préfecture en cas de CGN.

J'ai importé plusieurs voitures et obtenu le quitus avant d'avoir les certificats d'homologation, avec les seuls certificats de vente et carte grise du vendeur.
Même chose pour un achat récent en Suisse, dans ce cas c'est l'attestation de dédouanement qui sert de quitus et les douaniers ne m'ont pas demandé de certificat d'homologation.

[langlais]

j'ai eu le même problème avec ma midget . Si tu as ton V5, il te reste plus qu’a te rendre au service des impôts avec ton V5 une pièce d'identité ... il me l'on fait directe en 5 minutes.Pour ma part cela etait plus compliqué car sur le V5 il n'y avait pas mon nom mais le nom du garage qui n'avait pas fait les démarches. Avec quelques explications aucun soucis
ensuite tu envoie ça a la FFVE et le CT a passer .... que du bonheur

[jean-louis2]

Bon.....merci pour vos réponses !
Je prends donc rendez vous avec le service des impots.....et vous tiens au courant......
Merci beaucoup ! ! !
Cordialement
Jean-louis

[jean-louis2]

YES ! ! ! ! !
J'ai mon quitus 1993............ouf !
personne charmante dans les locaux des services fiscaux à Montpellier.
Il faut s'adresser au service enteprise....... :
photocopie du V5
de l'acte de vente (sur lequel on rajoute le prix de vente à la main)
pièce d'identité
justif de domicile et
roule ma poule..........

Je caresse l'espoir d'arriver à mes fins........

j'adresse maintenant mon dossier à la FFVE pour la seconde fois.....j'espère que ce sera la bonne.....

Le seul problème avec la FFVE c'est de leur causer dans le bigophone........personne ne répond jamais........ ce qui fait qu'on adresse un dossier sans savoir s'il est complet........
Bref..........

Je continue a vous tenir au courant......mais ça avance.........
merci pour vos conseils précieux.
Jean-louis

[Ernie]

Apologies for writing in English, my written French is not good enough for this sort of thing !

I have so far registered 4 UK MGB's in France and am in the process of registering 2 more so I know a little about the process although it's true that the procedure can vary from department to department.

The first thing to know is that you do not always need a V5 !

If you have one which is in the name of the previous owner then that is perfect but if you do not then you can ask DVLA in the UK for a 'Certificate of Permanent Export' by using this form, typically it will take 4-6 weeks to arrive.

With a V5 you will need either a sale receipt from the owner who's name is on it or if you bought it from a garage or a dealer an invoice from them.

If you have the Certificate of Permanent Export then a receipt of any sort will do because the certificate itself is proof of legal ownership and a receipt is only to show the price you paid for it in case any tax were due which of course it won't be.

With either set of documents, plus proof of identity and address, you can then visit your Hotel des Impots for your 1993.

This is where it can start to fall apart because some departments insist on a Certificate of Conformity, fortunately in my department (46) they are happy to issue a 1993 without one.

Demanding a CoC at this stage is perverse and because the FFVE procedure requires a 1993 in order for them to issue an attestation clearly they are putting the chicken before the egg and in doing so effectively making it impossible to ever register an old classic car in France - a catch 22 - so if asked for a CoC it may be helpful to your case to present them with a copy of the FFVE application form which lists the procedure and the documents required for it, they may then see the complete lack of logic in demanding it.

Bonne chance !