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Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 03 oct. 2011, 20:10
par alan
tout a fait ...bien sur que c'est connu
mais c'est pourtant une chose qui se pratique :)

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 04 oct. 2011, 09:51
par Old Série
Hi,

Le plus simple est d'être en règle niveau CG & assurance et de faire tes plaques en GB !!

C'est ce que j'ai fait, et ca rend plutôt bien :) on me demande sans arrêt si elle est encore en plaque anglaise :party:

Image

Photo prise devant les tribunes du circuit de Gueux

@+ Olivier

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 04 oct. 2011, 10:13
par temp42
C'est joli en plaques Anglaises...mais t'as peut être intérêt a avoir ce qu'il faut dans le coffre pour les changer rapidos, avec la maréchaussée faut s'attendre à tout...peuvent bloquer l'auto avec ces plaques illégales.

J'ai vu le reportage dont parlait Alan...effectivement sous couvert de boîte aux lettres de fausse entreprise dans une ancienne république de l'URSS, certains immatriculent là bas leur auto pour échapper un peu à tout sur nos routes...mais pas que ça en général, au passage ils en profitent pour s'y domicilier fiscalement ou y domicilier leur société.
Le type qui organise ça n'est pas très clair, c'est une magouille pseudo légale qui durera ou pas...nouvel Eldorado provisoire.

Pour les avions privés en immat américaine sur le territoire Français c'est vrai, c'est assez courant sur les grosses machines, ça permet au privé de s'éxonérer de beaucoup de contraintes Véritas et DGAC mais aussi de voler IFR avec une licence Américaine beaucoup plus souple...c'était comme ça y'a encore pas longtemps, aujourd'hui ça a peut être changé.

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 18:35
par Francis Bergeade
Demain, ça va peut-être changer... pour les avions N-.

Pour les plaques, elles m'ont l'air en règle, mis à part les deux tirets manquants, si c'est une CGC. Je me trompe ?

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 18:48
par alan
ben oui....
suffit pas d'avoir l'air....
sérieusement les plaques sont normalisées .........y compris la taille et la forme des chiffres/lettres

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 18:54
par temp42
Les plaques ne sont pas en règle c'est sûr, en France elles sont calibrées et séparées...justement parcequ'il y'a régulièrement confusion avec les plaques Italiennes et que ça n'arrange pas les radars.

Moi je suis pas en règle non plus avec mes plaques noires alors que mes autos ont des cartes grises normales, mais au moins le bon format Français.
Là je ne m'y risquerai en format Anglais, c'est un truc à se faire bloquer sur place si tu tombes sur des imbéciles jugulaire-jugulaire...au moins avoir le matos pour tout changer sur place:
- perceuse (chargée)
- rivets pops (pas des vis)
- pince à rivets :(

La contravention c'est sûr...pi dans ce cas tu peux difficilement faire l'ignorant puisque ça ne passe pas au CT.

Pour les avions en N, je ne pense pas que ça puisse changer.
L'idéal serait qu'ils en reviennent à l'IFR privé. Je pense que la DGAC sera obligée d'y passer pour l'harmonie Européenne imposée.

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 18:55
par dany B
Peut être pas tout à fait aux normes ,mais un radar saura bien les déchiffrer au cas ou...Alors ou est vraiment le problème...
De ne pas faire comme tout le monde...le bon mouton? :)
D'autant que ça ne met personne ....en danger, comme certaines transformations ou swap plus ou moins heureux....

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 19:00
par temp42
Tu fais comme tu veux, t'as le droit de pas te faire prendre.

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 19:03
par dany B
mgb42 a écrit :Tu fais comme tu veux, t'as le droit de pas te faire prendre.
Bonne réponse, je suis tout à fait d'accord avec ce "principe" :fume:

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 19:08
par alan
Francis Bergeade a posé une question....
cette question appelle une réponse claire et nette ...
je pense que Patrick et moi l'avons donnée .....
Je ne suis pas un inconditionnel des lois mais comme elles existent et qu'il existent
aussi des gens pour les faire respecter...
Mes autos ,tout au moins "les vieilles " ,ne sont pas irréprochables vis a vis de la loi......
je l'assume mais je n'irai pas pleurer si je me fait pincer :)
J'ai roulé en phares blancs bien avant que cela soit autorisé,j'ai roulé avec un Marving italien vidé de toute chicane j'en passe et des meilleures.enfin bref chui un voyou quoi... :party: :mdrx: :mdrx: :mdrx:

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 20:05
par Punto
J'aime beaucoup le style que "Old Série" a monté sur sa voiture !
C'est pas le juste milieu entre immatriculation anglaise et plaque française, mais bon ... :)

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 05 oct. 2011, 20:10
par dany B
alan a écrit :Francis Bergeade a posé une question....
cette question appelle une réponse claire et nette ...
je pense que Patrick et moi l'avons donnée .....
Je ne suis pas un inconditionnel des lois mais comme elles existent et qu'il existent
aussi des gens pour les faire respecter...
Mes autos ,tout au moins "les vieilles " ,ne sont pas irréprochables vis a vis de la loi......
je l'assume mais je n'irai pas pleurer si je me fait pincer :)
J'ai roulé en phares blancs bien avant que cela soit autorisé,j'ai roulé avec un Marving italien vidé de toute chicane j'en passe et des meilleures.enfin bref chui un voyou quoi... :party: :mdrx: :mdrx: :mdrx:

M'étonne pas tiens! :D

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 21 avr. 2012, 10:18
par titain

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 21 avr. 2012, 15:08
par temp42
Pour faire quoi ?
Je veux bien qu'on m'explique l'intérêt de la chose pour une ancienne.
Faut bien que l'auto soit en règle quelque part, si c'est en Uk faut la ramener là bas pour valider le MOT chaque fois...et je me demande bien pour gagner quoi ?

Pour revenir aux plaques "style British" en immat Française ce qui est évident c'est que la non conformité saute aux yeux des gendarmes, c'est à dire que le 1er qui a envie de t'arrêter sait d'avance qu'il va verbaliser, ce qui n'est pas le cas pour les plaques noires ou blanches.
Moi j'appelle ça jouer avec le feu.

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 21 avr. 2012, 15:11
par alan
mauvaise manip ...désolé

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 21 avr. 2012, 20:58
par bgt29
On appelle çà un piège à c..

Inévitablement à un moment çà va coïncer :silly:

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 21 avr. 2012, 22:55
par titain
mgb42 a écrit :Pour faire quoi ?
Je veux bien qu'on m'explique l'intérêt de la chose pour une ancienne.
Faut bien que l'auto soit en règle quelque part, si c'est en Uk faut la ramener là bas pour valider le MOT chaque fois...et je me demande bien pour gagner quoi ?
à riberac en dordogne, on a un garage qui peut se charger de faire passer le mot de ta voiture et tu y gagnes de ne pas t'emmerder avec les services de la dreal et/ou l'utac pour une voiture importée

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 07:09
par michel

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 09:24
par papyvor
bj un truc hors sujet ............
Je vous rappelle que la carte grise n'est pas un acte de propriété.

donc unvol n'est pas un vol ??? si ce n'est pas un acte de propriété ?????

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 09:58
par alan
et la facture? t'en fais quoi??? :party:

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 10:04
par titain
et surtout le certificat de vente ( cession ) du véhicule qui est en triple exemplaire à chaque fois dont un pour la préfecture, un autre pour l'acquéreur et enfin un pour le vendeur

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 10:34
par Bouzoukis
En fait, la solution indiquée par le post de titain et celle indiquée par le reportage TV est la même : tu crées un société la-bas et c'est la société qui est propriétaire de la voiture.
Donc, en tant qu'individu, tu es en règles si tu as ton permis et si ta voiture est en conformité avec les règles du pays dans lequel elle est immatriculée (MOT, etc.).
NB 1 : Pas d'autre solution pour les voitures "exotiques" achetées en UK et jamais réceptionnées par les Mines en France...
NB 2 : Pour les radars : plus de perte de point mais gare aux réactions des bleus si tu commets une infraction et qu'ils t'arrêtent !

A noter que depuis le nouveau système SIV, la CG est devenue un titre de propriété ; elle indique bien "identité [Nom, Prénom ou raison sociale] est le propriétaire du véhicule" (et suit la description dudit véhicule)...

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 10:49
par alan
A noter que depuis le nouveau système SIV, la CG est devenue un titre de propriété ; elle indique bien "identité [Nom, Prénom ou raison sociale] est le propriétaire du véhicule" (et suit la description dudit véhicule)...
c'était déja noté sur la CG avec l'ancien système......et pourtant ça n'a jamais été un titre de propriété :)

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 13:52
par BLAIREAU
Je pense qu'avec ce systeme on est en regle pour circuler en France,
Le M.O.T est obligatoire pour circuler en UK, pas en France.

La ou peut venir le probleme, c'est le jour ou les services fiscaux y mettent leur nez.

En effet, on fait une fausse déclaration en UK, car on déclare une société en sommeil, alors qu'elle est active, puisque sons objet réel est de faire circuler des véhicules en France.

Le jour ou ils y regarderont de plus pres, ils peuvent trés biens demander le paiement de toutes les charges dues par une société en activité, sous peine de saisie du véhicule

Par ailleurs, le jour ou les services fiscaux UK décident de controler ces societés fantomes, ils peuvent tres bien communiquer a leur homologues Francais les coordonnées des Français bénéficiant de ces véhicules, qui doivent etre déclarés comme des avantages en nature lors de votre déclaration d'impot, sous peine de controle et redressement.

c'est peu probable, mais c'est un risque qu'il faut etre pret a assumer

Re: Rester en immatriculation anglaise ?

Posté : 22 avr. 2012, 15:17
par titain
la société dormante telle que définie en Angleterre n'est pas une société inactive mais une société sans activité financière donc tu paies pour le véhicule de ta poche et aussi tout le reste mais la société peut légalement être créer par un étranger et immatriculer le véhicule à son nom, ton nom figure sur le k-bis uniquement comme boss d'une boite en sommeil qui elle réside à l'année en gb