Tout dépend si on a transformé l'auto ou simplement amélioré son fonctionnement comme on l'a déjà précisé.
Tout n'est évidemment pas interdit.
C'est aussi quand ça chiffre bien sûr, pour une aile froissée no soucy.
Quand t'as raison théoriquement ils s'en foutent, sauf que l'adversaire a intérêt à démontrer que ton véhicule n'étant pas en conformité au code de la route il n'avait pas le droit de s'y trouver, et que par conséquent s'il n' avait pas été là il aurait été ailleurs et y'aurait pas eu d'accident avec toi et les gnagnas commencent ... ça reste à l'appréciation des tribunaux car en même temps ce n'est pas parce que ton auto n'est pas en règle qu'on a le droit de l'emboutir et la dégrader, l'infraction elle-même à la circulation ne regardant que police-justice.
C'est encore plus compliqué si ton auto est en simple stationnement, ne demande rien à personne, qu'un motard la percute et se tue tout seul alors qu'elle n'est pas conforme au code de la route et ne doit donc pas s'y trouver et que par conséquent et patati pâtatarte.
Là tu deviens chèvre.
Le clou du spectacle c'est quand t'as tort pour beaucoup de sous.
L'engagement étant contractuel sur des bases définies, tout devient motif de non respect de l'engagement donc motif de rupture de contrat.
Eux se contentent de t'adresser une gentille lettre AR parfumée de dénonciation, circulez y'a rien à voir.
Effectivement le dernier avis revient au tribunal...10 ans après à condition d'avoir toi même acté en justice.
Y'aura toujours des cas de jurisprudence mais en attendant c'est pas gagné.
Entre temps, les victimes -sauf toi- seront bien remboursées, mais par le "fond commun" qui t'adressera par ton huissier préféré le montant total à leur rembourser, lequel n'hésitera pas à saisir ta maison si nécessaire.
Fermez le ban.
Si t'es pas marié c'est mieux, ça évite les frais de divorce parce que souvent c'est sur des pécadilles comme ça qu'elles vont envisager ailleurs un avenir plus radieux.
Finalement t'aurais peut être gain de cause en justice, mais une fois que ta maison est partie en fumée, que ta femme s'est cassée avec les marmots, et qu'elle te fait encore ch.... avec la pension alimentaire.
faudrait l'avis éclairé et modéré de notre SherdoubleMaître
C'était mon 1/4 d'heure d'optimisme
En attendant roulez paisiblement tranquilles, joyeux et pas trop chargés.
Si votre bagnole ne freine pas suffisamment ou ne va pas assez vite, c'est qu'elle ne vous convient pas, alors changez là !
Achetez une Renault !
Epicétou !
