expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Oui en partie, mais plutôt elles provisionnent réglementairement à chaque contrat.
Avatar du membre
K-T
Messages : 488
Enregistré le : 13 oct. 2011, 13:15
Région : France - Picardie
Type : F
année : 1999
Serie speciale : Green Racing

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par K-T »

Chez TEA pour la Sprite, je suis en Valeur déclaré jusqu'à 12000 euros (ils demandent tout de même une vue de chaque face du véhicule, mais pas du moteur, ni des sous bassement, ni de l'intérieur...curieux, bon j'ai fourni moteur et intérieur quand même sait on jamais)

Au delà expertise obligatoire.

J'ai le droit au Trajat Travail occasionnel et au prêt du volant
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par temp42 »

Francis Bergeade a écrit :Oui en partie, mais plutôt elles provisionnent réglementairement à chaque contrat.
Il me semble (mais ce n'est pas vérifié), qu'elles se ré-assurent intégralement à ce qu'on nomme le "gateau national"...le montant de leur cotisation annuelle étant proportionnel aux débours de l'année et leur bénéfice sur la différence.
De toutes façons dans tous les cas de figures elle n'ont aucun intérêt à payer et sont donc à l'affût du moindre vice.

Menacer de quitter un assureur malgré de nombreux contrats n'a pratiquement plus d'impact.
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Les assurances ne se réassurent pas intégralement.
Elles ont l'obligation de provisionner les risques, et pratiquent la réassurance sous différentes formes, et/ou la co-assurance.
En fonction des branches qui sont concernées.

Les provisions répondent à des dispositions légales et réglementaires, à des accords professionnels, à des principes et modélisations mathématiques, statistiques, etc.
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par temp42 »

K-T a écrit :Chez TEA pour la Sprite, je suis en Valeur déclaré jusqu'à 12000 euros
12000 sur simple déclaration sans expertise formelle c'est énorme.
Moi en tous risques c'est 5000 forfait, expertise obligatoire en valeur à dire d'expert au-delà.
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Je redis (après j'arrête, promis) de prendre une loupe et une plume ensuite pour vos prétendues prestations forfaitaires.
Dans de nombreux cas (mais jamais pour les MG, c'est bien connu :) ), il y a application des règles proportionnelles par les assureurs, parce qu'ils estiment les forfaits comme étant inadaptés.

Je vous ferai un topo, peut-être ce soir si j'ai du temps et un vrai clavier. Oui, je sais, c'est vicieux. C'est un métier !
Avatar du membre
K-T
Messages : 488
Enregistré le : 13 oct. 2011, 13:15
Région : France - Picardie
Type : F
année : 1999
Serie speciale : Green Racing

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par K-T »

J'ai lu les petites lignes et il n'est nul part mention de cela. Ceci dit on me réclame des photo pour vérifier que je n'éxagère pas trop sur la valeur dévlarée peut être.

S'ils ne me remboursent pas en cas de sinistre, je pourrais toujours les attaquer sur la nullité du contrat signé. J'ai bien cherché et je n'ai pas trouvé, et pour les trois premières années c'est la valeur d'achat qui fait foi de tout façon
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Francis Bergeade a écrit :Je redis (après j'arrête, promis) de prendre une loupe et une plume ensuite pour vos prétendues prestations forfaitaires.
Dans de nombreux cas (mais jamais pour les MG, c'est bien connu :) ), il y a application des règles proportionnelles par les assureurs, parce qu'ils estiment les forfaits comme étant inadaptés.

Je vous ferai un topo, peut-être ce soir si j'ai du temps et un vrai clavier. Oui, je sais, c'est vicieux. C'est un métier !
Nous disions donc, prestation forfaitaire. C'est signé comme ça.
Si dans le contrat, il n'y a aucune clause indiquant que l'assureur peut renoncer à l'application des règles proportionnelles, il peut alors les appliquer.

Les règles proportionnelles
Elles s’appliquent lors de la survenance d’un sinistre et ont pour effet de réduire le montant de l’indemnité due par l’assureur. Elles peuvent dans certains cas s’appliquer conjointement et devenir de ce fait très pénalisantes pour l’assuré.

Règle proportionnelle de capitaux
INDEMNITE = Montant des dommages X valeur assurée / valeur réelle

Cette règle s’applique en cas de sous-assurance. Elle ne concerne donc que des garanties où le montant de la valeur assurée est déterminable, et c’est à la date du sinistre qu’il conviendra d’apprécier la valeur de la chose assurée.

L'application de la règle proportionnelle est souvent ressentie comme une sanction par l'assuré qui se voit insuffisamment garanti, et injustement pénalisé du simple fait qu’il a mal évalué son bien. L’assureur peut contractuellement y renoncer (il en est fait mention dans les conditions générales) ou apporter des aménagements au contrat sous forme de clauses qui permettent d’en éviter les effets (clauses de reports d’excédents, d’indexation, d’assurance au premier risque…)

Exemple : Schmol assure sa MG pour 5000 €, alors que sa valeur réelle est de 10 000 €.

1er cas : Un accident détruit la totalité du bien assuré.
Schmol sera indemnisé d’un montant calculé selon la formule :
10 000 x 5 000/10 000 = 5000 €

Tout va bien, Schmol reçoit un chèque de 5000 €, c'est le montant contractuel de sa prestation forfaitaire.
La MG valait 10 000, mais il avait signé un contrat pour 5000. Il pleure, se mord les doigts, mais c'est comme ça.

2ème cas : L’accident a endommagé une partie de la MG et le montant des dommages a été évalué à 3 000 €.
Schmol sera indemnisé de :
3 000 x 5 000 / 10 000 = 1 500 €

Schmol avait signé un contrat de prestation forfaitaire à 5 000 €, il a cassé pour 3 000 €, mais parce que l'assureur décide que c'est la règle proportionnelle qui va s'appliquer, Schmol touche 1 500 € seulement. S'il avait su, il aurait cassé l'auto intégralement...

Règle proportionnelle de capitaux

INDEMNITE = Montant des dommages X prime payée / prime due

Cette règle s’applique après la survenance d’un sinistre :
- lorsqu’il y a eu fausse déclaration du risque au moment de la souscription (l’assuré n’a pas répondu exactement aux questions que lui a posées l’assureur lors de la proposition). C'est très souvent le cas pour des véhicules non conformes à la définition constructeur d'origine (j'ai changé telle ou telle pièce, mais j'ai rien dit...).

- lorsque des modifications du risque sont intervenues en cours de contrat (aggravant le risque d’origine ou créant un risque nouveau et rendant caduques ou inexactes les déclarations initiales) et qu’elles n’ont pas été déclarées à l’assureur dans un certain délai. Mêmes cas, très souvent suite à des modifications.

La fausse déclaration ou l’omission ne doit pas être intentionnelle de la part de l’assuré. Si c'est volontaire, c'est une cause de nullité de contrat.

Cette règle permet à l’assureur de réduire l’indemnité en proportion de la prime qu’il a effectivement encaissée, et se justifie par le fait qu’il a été faussé dans son appréciation du risque.
Elle s’applique :
- quel que soit le montant du sinistre
- même si la fausse déclaration ou l’omission n’a pas eu d’incidence sur le sinistre

Cette règle peut être opposable aux tiers victimes, sauf dans les cas où la loi l’exclut expressément (Ex : en assurance de responsabilité civile automobile).

Exemple :
1er cas : Un assuré omet de déclarer une modification mécanique déjà sur son véhicule (de gros carbus ont remplacé ceux d'origine) et déclare le véhicule de série, alors qu'il aurait du préciser la modification. Il n'y connaît rien, il ne le sait même pas. L'évaluation du risque pris par l'assureur est faussée.

2ème cas : Un assuré modifie sa MG en ajoutant des équipements destinés à accroître ses performances et améliorer sa tenue de route, et omet de les déclarer à son assureur.

Dans les deux cas, il paie une cotisation annuelle de 300 € pour son contrat tous risques auto, alors qu’en déclarant la ou les modifications, elle serait de 350 €. Un accident détruitsa MG et le montant des dommages s’élève à 10 000 €.
Cet assuré sera indemnisée de :
10 000 x 300 / 350 = 8 571 €

Soit il pleure de devoir sortir 1 500 € de sa poche, soit il s'estime heureux de ne pas voir l'assureur lui opposer la nullité du contrat !

Les prestations forfaitaires SANS clause relative au renoncement possible par l'assureur aux règles proportionnelles, c'est risqué. Mais tout est risqué ! L'assureur l'a bien compris, et il gagne beaucoup d'argent avec les gens qui prennent, comme lui, des risques mal évalués !!!

J'ai vu le cas en avion souvent. Si l'assuré est un con, tu te marres. Si c'est un copain, tu as mal pour lui.
Modifié en dernier par Francis Bergeade le 11 janv. 2012, 00:35, modifié 2 fois.
BLAIREAU
Messages : 826
Enregistré le : 16 mai 2010, 22:21
Région : France - PACA

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par BLAIREAU »

Je ne vais pas tout reprendre, ça serait trop long, mais outre le fait que la valeur réelle passe sans raisons de 10.000 a 15.000 €, ,et qu'il fait des erreurs de calcul,manifestement nous n'avons pas le meme logique :
Francis Bergeade a écrit : Exemple : Schmol assure sa MG pour 5000 €, alors que leur valeur réelle est de 10 000 €.

1er cas : Un accident détruit la totalité du bien assuré.
Schmol sera indemnisé d’un montant calculé selon la formule :
10 000 x 5 000/10 000 = 5000 €

Tout va bien, Schmol reçoit un chèque de 5000 €, c'est le montant contractuel de sa prestation forfaitaire.
La MG valait 15 000, mais il avait signé un contrat pour 5000. Il pleure, se mord les doigts, mais c'est comme ça.

2ème cas : L’accident a endommagé une partie de la MG et le montant des dommages a été évalué à 3 000 €.
Schmol sera indemnisé de :
3 000 x 5 000 / 10 000 = 15 000 €
erreur de calcul,le résultat est 1500

Schmol avait signé un contrat de prestation forfaitaire à 5 000 €, il a cassé pour 3 000 €, mais parce que l'assureur décide que c'est la règle proportionnelle qui va s'appliquer, Schmol touche 1 500 € seulement. S'il avait su, il aurait cassé l'auto intégralement...
Dans le premier cas la voiture de Schmol est détruite intégralement,sa valeur réelle est de 10.000€ , le remboursement est de 5000 €, perte seche : 5000€

Dans le deuxieme cas, véhicule réparable, 3000€ de réparations, prise en charge a hauteur de 1500€, perte sèche : 1500€

Personnellement, je préfère me trouver dans le deuxieme cas et perdre 1500€, mais si on écoute les conseils avisés de Francis.B il vaut mieux une destruction totale (perte = 5000€)
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Je remercie Blaireau et j'ai corrigé les fautes de frappe des exemples chiffrés.
Ce ne sont pas "mes" conseils avisés, mais juste des exemples issus d'Articles du Code des Assurances.

Le mieux, c'est de ne rien casser, d'être bien assuré, et de savoir compter, comme Blaireau.
Merci Blaireau !
Avatar du membre
sherlock
.
.
Messages : 13310
Enregistré le : 25 avr. 2010, 15:18
Région : France - Centre
Type : Plusieurs
année : 1974
Contact :

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par sherlock »

BLAIREAU a écrit :Je ne vais pas tout reprendre, ça serait trop long, mais outre le fait que la valeur réelle passe sans raisons de 10.000 a 15.000 €, ,et qu'il fait des erreurs de calcul,manifestement nous n'avons pas le meme logique :
Non, Blaireau, tu exagères, c'est une faute de frappe de la part de Lapin.

Il nous explique clairement ici un truc très obscure concernant le calcul de l'indemnisation en cas de sinistre. J'ai eu des affaires comme ça lorsque j'étais avocat, et c'est un vrai piège... abscons :)
BLAIREAU
Messages : 826
Enregistré le : 16 mai 2010, 22:21
Région : France - PACA

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par BLAIREAU »

Enfin, c'est quand meme la montagne qui accouche d'une souris,
Il nous fait un texte de long comme un jour sans pain pour nous expliquer un truc trés obscure ?....

c'est tout simplement que le remboursement se fait au prorata de la valeur assurée par rapport a la valeur réelle !

Merde, quel con que je suis,j'ai tout expliqué en une phrase de 16 mots !

par contre,quelque chose qui n'a pas été abordé et qui a mon sens a quand meme son importance, c'est dans quel cadre ce type de remboursement va etre appliqué ?

En effet, avant de savoir le montant, il faut savoir si on a droit a un remboursement, non ?

Il faut savoir pour quel type de garanties on est assuré (vol, incendie, catastrophes naturelles, tous risques.....)

présence d'un tiers identifié ?....

% de responsabilité dans le sinistre ? car si on a 100% raison, on se fout de tout ça, c'est l'assurance adverse qui doit rembourser le véhicule a sa valeur de remplacement
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par temp42 »

La faute à vos pseudos tout ça.
Copinage pas facile entre un lapin et un blaireau :D
Avatar du membre
dany B
.
.
Messages : 11823
Enregistré le : 04 juin 2011, 20:28
année : 1923

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par dany B »

mgb42 a écrit :La faute à vos pseudos tout ça.
Copinage pas facile entre un lapin et un blaireau :D

:b: :mdr: :mdr:
Avatar du membre
dany B
.
.
Messages : 11823
Enregistré le : 04 juin 2011, 20:28
année : 1923

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par dany B »

Le mieux, c'est de ne rien casser, d'être bien assuré, et de savoir compter, comme Blaireau.


Oui le mieux c'est de ne rien casser!
Etre bien assuré, tu ne le sais que lorsque tu as un problème....
Savoir compter, c'est utile pour comprendre de combien les assurances te font marron!

En tout cas merci, même si aux yeux de certains l'explication n'est pas parfaite,c'est l'intention qui ....compte! :)

Blaireau n'est certes pas un grand diplomate mais bon de là à l'ignorer ce n'est peut être pas la bonne formule....mais c'est toi qui voit! :accident:
Avatar du membre
temp42
.
.
Messages : 12069
Enregistré le : 23 juin 2009, 17:27
Région : France - Rhône-Alpes
année : 1971

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par temp42 »

Blaireau a le poil un peu dur mais c'est pas une mauvaise bête :)
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Manquerait plus qu'il morde...
Avatar du membre
sherlock
.
.
Messages : 13310
Enregistré le : 25 avr. 2010, 15:18
Région : France - Centre
Type : Plusieurs
année : 1974
Contact :

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par sherlock »

mgb42 a écrit :La faute à vos pseudos tout ça.
Copinage pas facile entre un lapin et un blaireau :D
:mdrx:

Lapin, continue tes explications, quoi qu'en disent certains, elles sont utiles !
Avatar du membre
XX69
.
.
Messages : 2705
Enregistré le : 17 janv. 2005, 10:08
Région : France - Rhône-Alpes
Type : F
année : 2001

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par XX69 »

MODO : nettoyage effectué dans le poste pour enlever les noms d'oiseaux et autres invectives. Désolé mais tout le reste s'y référent à aussi été enlevé.
Merci de rester poli et courtois
Avatar du membre
sherlock
.
.
Messages : 13310
Enregistré le : 25 avr. 2010, 15:18
Région : France - Centre
Type : Plusieurs
année : 1974
Contact :

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par sherlock »

Si l'aimable assemblée voulait bien revenir au sujet principal de ce fil de discussion, j'en serais fort aise ! :party:
Avatar du membre
michel
.
.
Messages : 4033
Enregistré le : 28 août 2011, 07:45
Région : France - Ile-de-France
Type : F
année : 1999

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par michel »

sherlock a écrit :Si l'aimable assemblée voulait bien revenir au sujet principal de ce fil de discussion, j'en serais fort aise ! :party:
Bonjour et merci Sherlock

c'était et c'est toujours d'actualité pour la protection de nos voitures,
Avatar du membre
dany B
.
.
Messages : 11823
Enregistré le : 04 juin 2011, 20:28
année : 1923

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par dany B »

Dans notre "aimable assemblée", n'y a t il pas un assureur qui pourrait nous apporter ses lumières (du point de vue des assurances)?
et donner quelques exemples ou l'assuré n'est pas "losé"?
Avatar du membre
michel
.
.
Messages : 4033
Enregistré le : 28 août 2011, 07:45
Région : France - Ile-de-France
Type : F
année : 1999

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par michel »

[devis d'assurance mgf anniversary de 1999: 309 euros tout risque à l'année
auto retro
AVEC CE COURRIER
Cher Collectionneur,

Veuillez trouver ci-joint une proposition d''assurance collection'.

Spécialiste de l'assurance collection depuis plus de 20 ans, l'équipe Rétro Assurances vous propose un contrat au rapport garanties/prix exceptionnel, un suivi de votre contrat après la souscription et reste efficace en toutes circonstances, c’est au moins aussi important que le tarif proposé !

En souscrivant, vous bénéficierez des nombreux avantages que nous réservons aux collectionneurs :
- prime qui baisse automatiquement lorsque votre véhicule vieillit.
- tarif flotte (dégressif selon le nombre de véhicules anciens assurés et gratuit pour les plus anciens à partir du 4° véhicule)
- garanties 'à la carte' de la formule Tiers Simple à une assurance Tous Risques validée par une expertise.
- assistance très complète valable 24h/24 dès le 1er kilomètre (France/Europe et autres pays de la carte verte)
- protection juridique collection à 11€/an (valable quel que soit le nombre de véhicules de collection)
- garantie du conducteur au capital élevé: 230.000 € et 77.000€ en moto .
- réductions pour votre assurance auto 'moderne' (tarif en ligne sur http://www.retro.fr )
Vous pourrez également régler vos primes en ligne par carte bancaire, mensualiser vos règlements et bénéficier d'avantages réservés aux adhérents Rétro pour vos autres contrats.

Pour souscrire, il suffit de retourner le document de souscription en pièce jointe
accompagné des éléments demandés (le récapitulatif de ces pièces se trouve dans le document d'adhésion)


Nous restons à votre disposition pour tout complément au 05 65 10 17 17.

Courtoisement,


et la fin de ce post
http://www2.mgcontact.eu/phpBB2/viewtop ... =3&t=18907
Avatar du membre
michel
.
.
Messages : 4033
Enregistré le : 28 août 2011, 07:45
Région : France - Ile-de-France
Type : F
année : 1999

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par michel »

[on va y avoir droit avec nos jeunettes à l'expertise c'est pas le tout de dire qu'on a une voiture de collection maintenant ce qui nous donne droit à certains tarifs et droit aux participations à certaines manifestations vu que maintenant:DEFINITION VEHICULE DE COLLECTION
Ca va en réjouir plus d'un moi le premier :
C’est un véhicule qui présente suffisamment d’intérêt pour être conservé par les amateurs et collectionneurs.

On entend par « véhicule » les automobiles, les motocyclettes, les camions, les avions, les bateaux, les locomotives ….

L’intérêt peut être d’origine technique, esthétique, historique, thématique et même sentimental, mais les automobiles qui présenteront le plus d’intérêt seront celles qui correspondront au critère de rareté dans la notoriété.

Une automobile de collection n’a pas de limitation d’âge.

extrait du nouveau code des assurances
Francis Bergeade
.
.
Messages : 1377
Enregistré le : 26 août 2011, 17:13
Type : B
année : 1973

Re: expertise de notre auto tous les 2 ans (validité légale)

Message par Francis Bergeade »

Des assurés heureux et bien indemnisés par des assureurs sérieux, il y en a heureusement beaucoup !
Les assurés contents ne font pas la Une des journaux.
Sinon, je ne vends pas d'assurance spécifique collection, je n'ai pas d'exemple particulier.
Répondre

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Google [Bot] et 3 invités