Importation US via l'Angleterre et immatriculation en France
Posté : 10 mars 2014, 10:40
Bonjour à tous,
J'ai repéré une voiture en Angleterre à un prix et un état bien intéressant. J'habite dans le nord et pour moi, l'Angleterre est comme un département voisin donc cela ne me pose pas de problème pour traverser la Manche.
Le hic c'est que la voiture a été importée des US mais le vendeur anglais a fait les choses dans les règles : il a déjà payé la T.V.A. et les frais de douanes, en Angleterre bien sûr. Comme la voiture est à restaurer, il ne l'a pas immatriculée.
Ma question est simple : comment va se passer l'importation et l'immatriculation en France ? A mon avis, la voiture ayant été correctement importée en UK, elle est maintenant considérée comme une "marchandise" intracommunautaire et l'importation en France ne posera pas de problème (juste quitus fiscal a obtenir des impôts) car il suffira que je leur présente la facture anglaise de mon achat. Mais ne risquent-ils pas d'être plus pointilleux voyant que la voiture a des papiers US ?
Quant à l'immatriculation en France, celle-ci ne pourra se faire qu'une fois restaurée (dans 1 an ou 2). Aller à la préfecture avec un certificat de cession (facture) anglais, le quitus fiscal, un CT, un certificat de conformité mais une ancienne immat US ne risque pas de compromettre l'obtention de la C.G. ?
Merci d'avance pour votre aide et vos conseils.
Julien
J'ai repéré une voiture en Angleterre à un prix et un état bien intéressant. J'habite dans le nord et pour moi, l'Angleterre est comme un département voisin donc cela ne me pose pas de problème pour traverser la Manche.
Le hic c'est que la voiture a été importée des US mais le vendeur anglais a fait les choses dans les règles : il a déjà payé la T.V.A. et les frais de douanes, en Angleterre bien sûr. Comme la voiture est à restaurer, il ne l'a pas immatriculée.
Ma question est simple : comment va se passer l'importation et l'immatriculation en France ? A mon avis, la voiture ayant été correctement importée en UK, elle est maintenant considérée comme une "marchandise" intracommunautaire et l'importation en France ne posera pas de problème (juste quitus fiscal a obtenir des impôts) car il suffira que je leur présente la facture anglaise de mon achat. Mais ne risquent-ils pas d'être plus pointilleux voyant que la voiture a des papiers US ?
Quant à l'immatriculation en France, celle-ci ne pourra se faire qu'une fois restaurée (dans 1 an ou 2). Aller à la préfecture avec un certificat de cession (facture) anglais, le quitus fiscal, un CT, un certificat de conformité mais une ancienne immat US ne risque pas de compromettre l'obtention de la C.G. ?
Merci d'avance pour votre aide et vos conseils.
Julien