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immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 11:22
par Midget Rally
Bonjour,
Je me pose la question suivante : en France, la plaque d'immatriculation du véhicule suit-elle la voiture en cas de vente ou reste-t-elle la propriété du vendeur ?
Merci.
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 11:26
par Crapouillot
Vieille immat tu peux garder les plaques, nouvelle immat la plaque suit l'auto
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 13:19
par Midget Rally
Merci.
Je suis sur une voiture (pas une MG) qui semble toujours avoir les plaques de l'ancien propriétaire.
En clair, l'immatriculation de 2009 avec l'ancien propriétaire, et maintenant en 2015, avec un nouveau propriétaire et toujours les mêmes plaques.
C'est normal ?
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 13:22
par yvre
Midget Rally a écrit :Merci.
Je suis sur une voiture (pas une MG) qui semble toujours avoir les plaques de l'ancien propriétaire.
En clair, l'immatriculation de 2009 avec l'ancien propriétaire, et maintenant en 2015, avec un nouveau propriétaire et toujours les mêmes plaques.
C'est normal ?
...Non, il est en tort cela veut dire qu' il n' a pas fait le changement de CG
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 13:52
par Midget Rally
Merci Yves.
On verra les explications qui seront avancées ...
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 14:06
par Crapouillot
Attention si papiers pas a son nom faudra 2 cartes grises, donc 2 fois les frais.....
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 14:07
par Pat67
Si l’immatriculation date après le 15 avril 2009, véhicule neuf, ou après le 15 octobre 2009, véhicule d’occasion, les nouvelles plaques y seront montées. A voir si le numéro est composé d’une série de 7 caractères alphanumériques de couleur noire sur fond blanc avec, à la suite, 2 lettres, 1 tiret, 3 chiffres, 1 tiret et 2 lettres, ou les anciennes, avec encore le chiffre du département à la fin.
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 16:19
par Midget Rally
Noir sur fond blanc.
3 chiffres, puis 3 lettres et enfin le n° du département pour finir.
Véhicule de 1973 immatriculé, à mon avis, avant 2009
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 16:23
par bgt29
Sauf erreur, toutes les immatriculations et ré-immatriculations sont faites obligatoirement dans le nouveau système 2 lettres - 3 chiffres - 2 lettres.
Les lettres blanches sur fond noir uniquement en CGC, si pas CGC plaques normales.
Re: immatriculation en France
Posté : 22 janv. 2015, 16:58
par Pat67
3 chiffres, puis 3 lettres et enfin le n° du département pour finir.

avec Yvre