MGA Plaque immat.AR carrée

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Orque
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Santalier
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Santalier »

"Lors d'une visite d'un expert, l'important pour déterminer si l'auto est "collection" n'est pas la couleur de la plaque mais l'inscription sur la CG..mais généralement la plaque et la cg sont conformes. "

....ben, pas pour tout le monde....

J'essplique: en fev. 2014 j'achète ma MGB, carte grise collection et plaques noires.
Je fais le changement de cg et roule ma poule.
CT valable jusqu'à fev 2019.
En oct dernier je décide de devancer le CT (si des travaux à faire je préfère tant qu'il ne fait pas un froid de gueux...)
Et là le controleur , en lisant ma CG me dit: "Elle n'est pas Collection votre voiture, la mention Collection n'est pas écrite..." Je lui présente le CT de fev 2014 avec écrit Collection et la copie de la CG du précédent proprio avec mention "Collection".
Comme il est compréhensif, il fait des copies des documents présentés et accepte de passer le CT en mode "Collection" en m'enjoignant de faire faire la correction de la CG au plus vite. (la voiture passe le contrôle haut la roue )

Le 11 octobre, via le site ANTS et la rubrique concernée, je relate mon cas et demande la modif de la CG éditée par erreur de la préfecture. J'ai un accusé de réception générique et j'attends.
Je relance début nov, accusé de réception et rien de plus... (je fais des saisies d'écran et imprime toutes les accusés de réception que je joins aux papiers de la MG, pour le cas où il y aurait un controle sur route...)
Depuis no niouz, niente, walou, nada...
La soit disant facilité des démarches en ligne, du moins dans le cas des cartes grises, est un flop complet.

"Aprés...c'est moi qui vois!."©



Sans vouloir importuner qui que ce soit, je reviens sur le sujet:

Depuis le 11 octobre, aucune réponse de l'ANTS, mais ma requête était bien affichée dans mon espace perso de l'ANTS.
Aujourd'hui, sur le même site, ma requête a disparue et affiche" Vous n'avez aucune demande en cours" (ou similaire...)

Ma question: est il possible, comme je l'ai lu qq part, que l'ANTS, ne pouvant traiter la totalité des demandes, purge par l'élimination pure et simple, des requêtes en attente de réponse?

Si quelqu'un a déja eu un vécu de ce type, merci du retour d'expérience...
Modifié en dernier par Santalier le 09 déc. 2018, 11:51, modifié 1 fois.
tmo
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par tmo »

Il peut être intéressant de la garder en CG normale du coup (excepté le CT tous les 2 ans) car en cas de revente, pas de taxe sur la plus value...
Orque
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Orque
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Santalier
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Santalier »

tmo a écrit :Il peut être intéressant de la garder en CG normale du coup (excepté le CT tous les 2 ans) car en cas de revente, pas de taxe sur la plus value...
...c’est un vrai faux argument...

Si on effectue une plus value sur une vente quelle q’elle soit, la somme, assimilable à un complément de revenu doit etre déclarée et devient imposable.
Ne pas déclarer est une faute
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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MyMini
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par MyMini »

En France, vous êtes taxé sur la plus value en cas de revente d'un véhicule de collection??? C'est une blague?!

Mais c'est scandaleux! Je suis bien content d'être belge pour 1x ! (humour au passage...)

Non mes sérieux, Est-ce que l'état français a pensé aux types dans mon genre qui ont pour passion de restaurer des véhicules de collection après leurs journées?
Dans mon cas, j'achète une "épave" que, évidement, je paye bon marché par rapport à sa côte. J'investi mon temps et mes économies pour la restaurer. Une fois finie, je suis bien obligé de la revendre pour pouvoir acheter une autre auto à retaper car il faut bien remplir le porte-monnaie...

Et là, PAF, l'état vous pompe sur la plus value?
Surtout que dans ce cas, la plus value théorique est énorme!
Mais en réalité, elle l'est beaucoup moins car on a du dépenser de l'argent pour la remettre en état...

Comment cela se passe t-il alors?
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par saby »

l’état français a pensé

AH! AH! AH!

(si vous possédez la bagnole depuis plus de 22 ans il n’y a pas de plus value. les cessions de moins de 5000€ sont exonérées d’impôt)
Orque
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Jidé de Grasse
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Jidé de Grasse »

MyMini a écrit :En France, vous êtes taxé sur la plus value en cas de revente d'un véhicule de collection??? C'est une blague?!

Mais c'est scandaleux! Je suis bien content d'être belge pour 1x ! (humour au passage...)

Non mes sérieux, Est-ce que l'état français a pensé aux types dans mon genre qui ont pour passion de restaurer des véhicules de collection après leurs journées?
Dans mon cas, j'achète une "épave" que, évidement, je paye bon marché par rapport à sa côte. J'investi mon temps et mes économies pour la restaurer. Une fois finie, je suis bien obligé de la revendre pour pouvoir acheter une autre auto à retaper car il faut bien remplir le porte-monnaie...

Et là, PAF, l'état vous pompe sur la plus value?
Surtout que dans ce cas, la plus value théorique est énorme!
Mais en réalité, elle l'est beaucoup moins car on a du dépenser de l'argent pour la remettre en état...

Comment cela se passe t-il alors?
ce que vous faites, cela s'appelle du commerce. Sauf que vous ne vous déclarez pas comme professionnel et ne payez donc pas vos charges sociales. En langage commun on appelle cela du travail au noir. Bien que Belge je suis sûr que vous comprenez :fume:

Blague à part, si vous faites une bagnole tous les 5 ans, personne ne viendra vous chercher des poux. Si vous en faites une par an, votre "passion pour la restauration" sera certainement considérée tout autrement par le fisc qu'il soit Belge, Français ou Papouasien ;)

Quant à la plus-value, ça se calcule en fonction du prix de vente, diminué du prix d'achat et des frais de remise en état bien évidemment, factures à l'appui.
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ETIENNE7
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par ETIENNE7 »

Histoire de compliquer le service, je viens juste (!) de recevoir ma CG collection pour ma MGB importée de GB en janvier dernier (!). Elle est donc encore en plaques GB, que j'aime bien. J'envisage de commander mes nouvelles plaques françaises au MGOC, dont les caractères sont un peu plus épais. Je compte sur l'indulgence de la maréchaussée, d'autant qu'elle en RHD. Et je compte sur les honorables membres du Forum pour m'apporter des oranges où vous savez.

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Santalier
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Santalier »

ETIENNE7 a écrit :Histoire de compliquer le service, je viens juste (!) de recevoir ma CG collection pour ma MGB importée de GB en janvier dernier (!). Elle est donc encore en plaques GB, que j'aime bien. J'envisage de commander mes nouvelles plaques françaises au MGOC, dont les caractères sont un peu plus épais. Je compte sur l'indulgence de la maréchaussée, d'autant qu'elle en RHD. Et je compte sur les honorables membres du Forum pour m'apporter des oranges où vous savez.

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.....penser à faire graver les tirets serait opportun. (non gravés en UK)
Sans tirets vous etes passible d’une amende en France.

“Aprés...!”(c)
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par yvre »

MyMini a écrit :En France, vous êtes taxé sur la plus value en cas de revente d'un véhicule de collection??? C'est une blague?!

Mais c'est scandaleux! Je suis bien content d'être belge pour 1x ! (humour au passage...)

Non mes sérieux, Est-ce que l'état français a pensé aux types dans mon genre qui ont pour passion de restaurer des véhicules de collection après leurs journées?
Dans mon cas, j'achète une "épave" que, évidement, je paye bon marché par rapport à sa côte. J'investi mon temps et mes économies pour la restaurer. Une fois finie, je suis bien obligé de la revendre pour pouvoir acheter une autre auto à retaper car il faut bien remplir le porte-monnaie...

Et là, PAF, l'état vous pompe sur la plus value?
Surtout que dans ce cas, la plus value théorique est énorme!
Mais en réalité, elle l'est beaucoup moins car on a du dépenser de l'argent pour la remettre en état...

Comment cela se passe t-il alors?
:p1: avec toi , mais c' est vrai aussi que je ne passe pas mon temps à me " masturber " le cerveau avec toutes ces " conneries " qui font parler tant de rêveurs de la + value , dans le vide " je ne compte plus toutes les autos que j' ai restauré et qui étaient en CG normales quelques soient leur date anniversaire ... et tant pis si je vais " casser " les rêves " illusoires " de + values sur de la MG :hehe: :cpv: ... à part ma MGA invendable ( nickel et performante mais " hors la loi et trop loin de l' origine pour les puristes ) et qui m' a permis d' accéder au monde de la Porsche 911 ( avec une soulte pour moi sur sa reprise :oui: :oui: sur une 911 SC 204 cv Targa à un bon ami coureur en rallyes qui a tout de suite compris le potentiel " plaisir " de mon auto :) ) et là , j' avoue après 5 bolides différents de la marque , Je n' ai vraiment pas perdu mon temps de les mettre au top niveau car , déja , nul besoin de devoir les améliorer ( celles là :) ) et effectivement faire des plus values , pas du grattage de petits €uros ... désolé , encore maintenant et pourtant très heureux avec la B GT ex Totof qui me va très bien , je me garde toujours sous le coude de revenir à une 993 cab :love:
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Santalier
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Santalier »

ETIENNE7 a écrit :Histoire de compliquer le service, je viens juste (!) de recevoir ma CG collection pour ma MGB importée de GB en janvier dernier (!). Elle est donc encore en plaques GB, que j'aime bien. J'envisage de commander mes nouvelles plaques françaises au MGOC, dont les caractères sont un peu plus épais. Je compte sur l'indulgence de la maréchaussée, d'autant qu'elle en RHD. Et je compte sur les honorables membres du Forum pour m'apporter des oranges où vous savez.

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...où trouve t-on la rubrique pour commander les plaques sur le site MGOC?
J'ai cherché assez longtemps, peut être pas assez bien , et pas trouvé.
Peut-être dans un espace dédié qu'aux seuls membres du MGOC?

Tankiou
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ETIENNE7
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par ETIENNE7 »

Santalier a écrit :
ETIENNE7 a écrit :Histoire de compliquer le service, je viens juste (!) de recevoir ma CG collection pour ma MGB importée de GB en janvier dernier (!). Elle est donc encore en plaques GB, que j'aime bien. J'envisage de commander mes nouvelles plaques françaises au MGOC, dont les caractères sont un peu plus épais. Je compte sur l'indulgence de la maréchaussée, d'autant qu'elle en RHD. Et je compte sur les honorables membres du Forum pour m'apporter des oranges où vous savez.

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...où trouve t-on la rubrique pour commander les plaques sur le site MGOC?
J'ai cherché assez longtemps, peut être pas assez bien , et pas trouvé.
Peut-être dans un espace dédié qu'aux seuls membres du MGOC?

Tankiou
Oui, effectivement, il est possible que ce soit réservé aux seuls membres du MGOC.

Mais je peux te les commander et les faire envoyer chez toi sans problème.
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par 250GT SWB »

3 mois après, je reçois un commandement de payer PV x 3 sympa.
Obligation de payer. Alors là, c'est inadmissible.

Je conteste en payant et j'envoie tout au tribunal qui gère ces anneries.

Depuis trois, et ben ils font les morts ... c'est honteux.
Et moi, je fais le banquier puisqu'il ont débité mon cpt.

C'est une honte !!!! C'est de l'escroquerie.
Dites moi, ça fait mal quand on ouvre brutalement les yeux sur ce que nos "technos" ont fait de ce pays ??
Bon, n'oubliez pas que la loi est normalement faites par des gens que vous avez élu !!
Les responsables seront les payeurs !!!
Orque
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par David_GT »

Orque a écrit : En ce qui concerne les plaques noires, oui ce n'est que pour les voitures de collections.
Pas que...les voitures ayant une immatriculation d'avant 1993 (date de fin des plaques noires) peuvent rouler en plaques noires. C'est le cas sur ma R20 dont la dernière immatriculation date de 1989... :)
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par David_GT »

Orque a écrit :Et bien essai de changer tes plaques par des noires ... et tu verras si la maréchaussée ne va pas se jeter sur toi.

Par contre en 2020, tu sera obligé de les faire refaire avec la nouvelle immatriculation.
Mes plaques sont déjà noires sur la R20 et je n'ai jamais eu de souci. Oui, lorsqu'il faudra basculer dans le format SIV, il faudra (peut-être?) abandonner les plaques noires.
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

David_GT a écrit :
Orque a écrit :Et bien essai de changer tes plaques par des noires ... et tu verras si la maréchaussée ne va pas se jeter sur toi.

Par contre en 2020, tu sera obligé de les faire refaire avec la nouvelle immatriculation.
Mes plaques sont déjà noires sur la R20 et je n'ai jamais eu de souci. Oui, lorsqu'il faudra basculer dans le format SIV, il faudra (peut-être?) abandonner les plaques noires.
Ah non, ce ne sera pas "peut-être" sauf si tu passe en CGC
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par wildthing »

pour ce qui des carte grise c 'est effectivement la merde... plus de six mois, j'ai testé

en revanche pour une remise en état apres sinistre, je ne suis pas certain que la mention CGC soit obligatoire, j'ai le cas personnellement, suis en CG normal sur la midget (+ de 35ans) et mon contrat stipule la remise en état du véhicule à hauteur de la valeur vénale du véhicule s'agissant d'une voiture de collection
pour memo les CT ne sont plus obligatoire pour les véhicules avant 1960 depuis le 1 juin...

slts
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Orque »

wildthing,
Il faut bien faire la différence entre CT, assurance de la voiture et CGC
Cela n'a rien à voir.

Oui, le CT n'est plus obligatoire avant 1960.
Que ton assurance stipule la remise en état du véhicule à hauteur de la valeur vénale, c'est bien.
A toi de voir le montant de cette remise en état ... Mais lorsque que l'on évalue le prix des pièces ... On déchante vite !
Pour la remise en état après sinistre, non ce n'est pas obligatoire qu'elle soit en CGC.

Mais si l'expert la met en épave, ton assurance n'y pourra rien. Ce sera définitivement une épave.
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Re: MGA Plaque immat.AR carrée

Message par Santalier »

Santalier a écrit :"Lors d'une visite d'un expert, l'important pour déterminer si l'auto est "collection" n'est pas la couleur de la plaque mais l'inscription sur la CG..mais généralement la plaque et la cg sont conformes. "

....ben, pas pour tout le monde....

J'essplique: en fev. 2014 j'achète ma MGB, carte grise collection et plaques noires.
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Comme il est compréhensif, il fait des copies des documents présentés et accepte de passer le CT en mode "Collection" en m'enjoignant de faire faire la correction de la CG au plus vite. (la voiture passe le contrôle haut la roue )

Le 11 octobre, via le site ANTS et la rubrique concernée, je relate mon cas et demande la modif de la CG éditée par erreur de la préfecture. J'ai un accusé de réception générique et j'attends.
Je relance début nov, accusé de réception et rien de plus... (je fais des saisies d'écran et imprime toutes les accusés de réception que je joins aux papiers de la MG, pour le cas où il y aurait un controle sur route...)
Depuis no niouz, niente, walou, nada...
La soit disant facilité des démarches en ligne, du moins dans le cas des cartes grises, est un flop complet.

"Aprés...c'est moi qui vois!."©



Sans vouloir importuner qui que ce soit, je reviens sur le sujet:

Depuis le 11 octobre, aucune réponse de l'ANTS, mais ma requête était bien affichée dans mon espace perso de l'ANTS.
Aujourd'hui, sur le même site, ma requête a disparue et affiche" Vous n'avez aucune demande en cours" (ou similaire...)

Ma question: est il possible, comme je l'ai lu qq part, que l'ANTS, ne pouvant traiter la totalité des demandes, purge par l'élimination pure et simple, des requêtes en attente de réponse?

Si quelqu'un a déja eu un vécu de ce type, merci du retour d'expérience...
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