D'ou effectivement la question des petites modifs qui, cumulés, peuvent faire pousser mamie dans les orties par l'assureur.qui modifie les caractéristiques de sa voiture sans la passer aux mines
Evidemment, il y a beaucoup de chose qu'un juge peu apprécier et ne pas aimer... mais un avocat d'une victime qui te démontre que le véhicule n'a rien à faire sur la route parce que pas homologuéE(par les mines), comme par exemple le changement de volant à gauche; ou l'augmentation de la cylindréedrmj a écrit :D'ou effectivement la question des petites modifs qui, cumulés, peuvent faire pousser mamie dans les orties par l'assureur.qui modifie les caractéristiques de sa voiture sans la passer aux mines
Un moteur realésé a 2l, un radiateur a l'huile, ne fait pas gagner 100ch d'un coup.
Je pense que devant le juge, la conduite et le comportement compte plus.
Prendre a fond, bourré, une rue pietonne pendant les soldes, ça le juge il a le droit de ne pas aimer.
Aucune idée mais en toute logique en Europe ça devrait pouvoir être possible.woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.
Là c'est compliqué parce que ça dépend.midget57 a écrit : comme par exemple le changement de volant à gauche;
Oui, tout à fait, il est même possible depuis l'an dernier de l'immatriculer directement avec le MOT à jour sans repasser le contrôle technique en France.woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.
ok, et dans le cas d'un V5 avec MOT avec un nom différent (vente d'une voiture UK et changement de propriétaire en France), ça change quelques choses.sherlock a écrit :Oui, tout à fait, il est même possible depuis l'an dernier de l'immatriculer directement avec le MOT à jour sans repasser le contrôle technique en France.woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.
Bien évidemment non, c'est même le cas de figure le plus courant : achat d'une voiture dans un autre pays de l'union.woody_haleine a écrit : ok, et dans le cas d'un V5 avec MOT avec un nom différent (vente d'une voiture UK et changement de propriétaire en France), ça change quelques choses.
Oui, si la section K (type approval number) du V5 est remplies, ceci signifie que le véhicule a un numéro européen, qui dispense de produire aussi un COC pour l'immatriculer.woody_haleine a écrit :Je pense par exemple à l'immatriculation d'une Moderne ou même d'une ancienne. A l'époque de ma MG, on m'avait parlé au CT d'une lettre K qui devait être marquée sur le V5 pour avoir le droit de la passer au CT (sans passer par la case FFVE).
Après 2002, pas 1998.sherlock a écrit : En théorie, tout véhicule produit après 1998 doit en être pourvu. Ca, c'est la théorie
Tout à fait, l'immatriculation du véhicule doit être faite dans le pays du domicile principal du proprio.Oldtimer42 a écrit : Par contre si tu comptes utiliser sur le territoire français une voiture même immatriculée à ton nom dans un autre pays je crois que tu n'as le droit de le faire que 6 mois, au-delà ton lieu de résidence est Français et tu dois faire impérativement la mutation...si les lois n'ont pas changé récemment ça j'en sais rien.
Oh, le maquignon, t'sais c'qui disent les avocats mayonnaise ?Oldtimer42 a écrit :Y'a des avocats mayonnaise ici, doivent le savoir
Dans le cas d'une utilisation d'une voiture en plaque Anglaise avec assurance là-bas et donc adresse là bas, je ne vois pas pourquoi il serait interdit de rouler. L'idée n'est pas de rouler en plaque Anglaise sur le sol Français, mais d'utiliser pour les retours une RHD en plaque Anglaise déjà immatriculée là bas.Oldtimer42 a écrit : Par contre si tu comptes utiliser sur le territoire français une voiture même immatriculée à ton nom dans un autre pays je crois que tu n'as le droit de le faire que 6 mois, au-delà ton lieu de résidence est Français et tu dois faire impérativement la mutation...si les lois n'ont pas changé récemment ça j'en sais rien.
Mince alors, ben on fait comment si on veut avoir une voiture en RHD pour rouler en UK et éventuel retour en France. La solution de simplicité était de faire une assurance en UK avec adresse là-bas vu que le véhicule roule majoritairement en UK. La voiture est tout le temps là-bas sauf lors de retour en France avec.sherlock a écrit :Tout à fait, l'immatriculation du véhicule doit être faite dans le pays du domicile principal du proprio.
Avec un V5 à ton nom, tu lui vends la voiture, un point c'est tout. Peu importe que tu sois anglais, français, moldovalaque ou nord coréen.woody_haleine a écrit : J'ai toujours entendu dire qu'il n'était pas légale de vendre une voiture en papier Anglais dans la mesure où l'on a pas son nom sur le V5. Je pensais que même avec son nom sur le V5, il fallait refaire toute la paperasse et la vendre ensuite.
Pour moi oui, ton domicile fiscal est en France, donc...woody_haleine a écrit :
J'ai pourtant mon domicile principal en France.
Suis-je Hors la loi depuis 1an et demi
Pour les contrôles, je n'ai jamais eu de problème et je n'ai rien à cacher ...Oldtimer42 a écrit : Si le V5 est à ton nom domicilié en GB y'aura pas trop de soucis dans un contrôle de police avec un peu de chance, les Français résidant à Londres sont 500.000.
S'ils te posent des questions faut quand même réfléchir à la réponse.
Et ils en posent de plus en plus, car la combine pour échapper aux radars les passionne comme les permis étrangers, ils voient ça des tas de fois tous les jours et ça ne leur plait pas, alors ils creusent...et là tu peux être mal.
Pas besoin, l'adresse en UK est une vraie société, c'est probablement pour ça que je n'ai jamais eu de remarque.Oldtimer42 a écrit : La solution passe-partout est peut être de créer une société fictive, je crois que ça se fait là-bas.
Que veux-tu dire ?Oldtimer42 a écrit : Au fait, quelle idée ?
Non même pas, juste que c'est plus simple pour moi de repartir avec ma voiture de là-bas pour les périodes où je fais souvent des allés et retours. D'autant que la voiture ne roule, en France, que sur un trajet court. En France j'ai d'autres véhicules immatriculés en France pour rouler quotidiennement.Oldtimer42 a écrit : Sinon quel est l'intérêt de rouler en France avec une auto immat en GB ?
Prototype ?
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