carte grise collection et exportation

[guy konz]

Bonjour,
j'ai besoin de vos conseils éclairés.
Est-ce qu'une voiture immatriculée en France avec une carte gris collection peut être exportée?

Bonne journée
Guy Konz

[sherlock]

Vers quel pays ?

Je crois que la Syldavie pose certaines contraintes à cet égard, mais à part ça, je ne crois pas.

[Santalier]

Bonjour,
j'ai besoin de vos conseils éclairés.
Est-ce qu'une voiture immatriculée en France avec une carte gris collection peut être exportée?

Bonne journée
Guy Konz

je ne donnrai pas la réponse car je ne suis pas compétent en la matière, par contre je trouve la question interessante et elle mérite qu'on y réfléchisse.
La CG colllection fait que le bien qu'elle représente n'est plus vraiment une voiture mais est associé à un patrimoine (comme un tableau, un meuble ancien, une oeuvre d'art....) . Hors les objets du patrimoine artistique, il me semble, au delà d'un certain montant doivent faire l'objet d'une autorisation de vente à l'export (préservation du patrimoine national).
Autrement dit, autant une Dauphine en état concours devrait pouvoir s'exporter sans difficulté sans autorisation, autant une Bugatti Atalante aurait obligation à obtenir une autorisation de vente à l'étranger.

Un commissaire priseur spécialisé dans les "grandes" ventes aux enchères françaises serait susceptible d'y répondre. Mais il doit y avoir des textes officiels à ce sujet....


"..aprés...c'est vous qui voyez...!©

[guy konz]

Vers le luxembourg.
Guy

[sherlock]

Vers le luxembourg.

Alors ce n'est pas une exportation mais une simple vente, puisque le Luxembourg fait partie de l'Union Européenne.

Ce sont exactement les mêmes règles qui s'appliquent là bas qu'ici, modulo la procédure d'immatriculation.

[guy konz]

Merci Sherlock.
Guy

[GIGI79]

bonjour
pour repondre a ta question
il y a quelques années (5) j'ai vendu une honda 360 a un belge
sans aucun problême

[Ernie]

Il n' y a pas de procédures en France qui sont nécessaires à suivre lors du déménagement d'une voiture vers un autre pays, donc je pense que cela dépendra du pays d'accueil et non de la France et puisque VdC est un système exclusivement français, je ne vois pas de problème pour l'immatriculation ailleurs.

Il est certain que lorsqu'on emmène un VdC au Royaume-Uni ou en Espagne et qu'on s' y enregistre, cela ne pose aucun problème dans aucun des deux pays.


There are no procedures in France which are necessary to follow when removing a car to another country so I think it will depend on the receiving country not France and since VdC is a uniquely French system I don't see it being a problem for registration anywhere else.

Certainly when taking a VdC to UK or Spain and registering there it's of no concern at all in either country.