CG COLLECTION ET CONTROLE TECHNIQUE

[PETIT BRETON]

Bonsoir à tous,

Ma GT est arrivée en France en plaques US. Elle a du passer le contrôle technique en Novembre 2012 pour avoir sa carte grise française, de collection.

Au moment où elle a passé le contrôle, elle n'était pas en CGC puisque par hypothèse il fallait qu'elle passe le CT avant d'avoir une CG française.

Fort logiquement, bien qu'en CGC maintenant, le CT est à repasser d'après la CG et la vignette de CT en Novembre 2014 au plus tard.

J'en ai discuté avec un garagiste qui considère que maintenant qu'elle est en CGC, la périodicité de 5 ans s'appliquerait, même avec mention contraire sur la CG.

Qu'en pensez vous ? Pour moi, c'est le statut CGC qui implique la périodicité de 5ans, elle n'était pas en CGC lors de son premier CT, donc 2ans pour le premier CT, 5 ans après.

A vous lire

[anneauxdin]

Quelle date de carte grise figure sur la CGC actuelle?
Si la date butoir pour le CT est noté au 11/2014 c'est en 11/2014 qu'il faudra y passer pour cinq années cette fois-ci.

[PETIT BRETON]

C'est bien 11/2014, je suis d'accord avec toi. Théoriquement, après le CT de Novembre 2014, ce sera 11/2019 vu que maintenant en CGC.

[cactusgris]

idem...
même phénomène au passage en collection...

[Pat67]

Bonsoir,
Exact, comme la CG n’était pas en collection le jour du CT, il n’est valable que 2 ans, par contre en novembre 2014, le CT sera valable 5 ans. Le plus dur est fait, d’être en CGC, maintenant le CT n’est plus qu’une formalité. Je viens de passer un CT pour une voiture de 1928 en CGN (normale) avec pratiquement toutes les épreuves d’une jeune, comme banc de freinage avec en plus des freins à câbles, résultat : aucun défaut. En CGC aucun essai, que du visuel, une simple formalité.

[sherlock]

Le texte applicable (Arrêté du 14 octobre 2009 relatif aux visites techniques des véhicules de collection) est clair :

Article 3
Les contrôles techniques périodiques des véhicules de collection ont lieu à intervalles n'excédant pas cinq ans.

Peu importe ce qui est inscrit sur la carte grise, ce qui est applicable, c'est l'arrêté en question. Il est cependant prudent de se promener avec une copie de ce texte avec tes papiers, en cas de contrôle par les forces de l'ordre. Ca te permettra de prouver ta bonne foi.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0021211848

[Pat67]

Il y a des textes qui disent que l’on peut transporter jusqu’à 8 personnes, plus le conducteur, dans une voiture si on ne dépasse pas le PTAC, mais si contrôle . . . là il vaut mieux être avocat ! sans viser personne. http://www.canevet.org/spip.php?article349

[Pat67]

http://www.legifrance.gouv.fr/affichTex ... 0021211848

Les véhicules de plus de trente ans d'âge doivent faire l'objet d'un contrôle technique favorable « préalable » à l'établissement du certificat d'immatriculation avec la mention relative à l'usage « véhicule de collection ».
Que doit-on comprendre ? Préalable !

[sherlock]

Que doit-on comprendre ? Préalable !

Avant

Il n'y a pas besoin d'être avocat pour faire respecter ses droits. En cas de contrôle, vous expliquez poliment votre point de vue en présentant les documents prouvant votre bonne foi.

[Pat67]

Il est difficile d’être de bonne foi devant des habits bleu qui « avant » n’est pas « après », c’est comme le transport de plusieurs passagers, ils trouveront qu’il y a défaut de ceintures de sécurité pour certains occupants !

[Pat67]

Le défaut de contrôle technique ou le défaut de contre-visite constitue une infraction au code de la route sanctionnée par une amende forfaitaire de 135 €.
Le prix moyen d’un contrôle technique est de 49 à 75 €.
Le calcul est vite fait surtout quand on sait ce qu’est un CT d’un véhicule de collection. Moi perso, je n’ai pas envi d’être de bonne foi, surtout en cas d’accident . .

[sherlock]

Tu es très sage.

Ce n'est pas une mauvaise idée de faire vérifier régulièrement que sa voiture est en bon état.

C'est d'ailleurs ce que font les anglais, pour leurs véhicules construit avant 1960 : le MOT (équivalent du contrôle technique) n'est plus obligatoire du tout, mais presque tous continuent de le passer.

[PETIT BRETON]

Merci à tous,

Vais donc préparer la bête à un CT avant novembre.

Suis d'un naturel prudent voire timoré

Finalement, c'est comme pour nous: un check up ne fait pas de mal, et ça peut éviter un souci aux urgences...