Re-immatriculation en France d'une MGB ayant déjà eu une CGN

[Eric318]

Salut les MGistes,

il me semble qu'il y a quelques années j'étais membre de ce forum, mais je n'en suis pas sûr. Si c'est le cas, re-salut à tous

J'imagine que le sujet du certificat de conformité pour l'immatriculation a été abordé de maintes fois. En voici un "twist" intéressant. Vos conseils éclairés seront les bien-venus.

En 1998 j'achéte à Nice une belle MGB 75 Roadster, ex-USA, conversion pare-chocs chromés. Elle dispose d'une CG française normale, tout va bien.

En 2005, je pars vivre en Irlande et j'emmène ma voiture. Je l'immatricule là bas. Je garde précieusement la photocopie de ma CG française...

Aujourd'hui je reviens en France avec ma MG et la préfecture de Nice m'annonce ce matin, qu'ils doivent traiter mon retour au pays comme une première importation. Donc passage aux impôts pour un papier qui ne coûte rien et me voici maintenant devant la question du ... certificat de conformité...

Alors, soyez sympas , remontez moi le moral, cassons du sucre sur le dos de l'administration et j'espère... trouver une solution.

Qu'en dites vous?

Ciao

PS En plus, l'heure est venue de vendre la voiture (ça c'est une autre histoire)

[sherlock]

Celle là, on ne me l'avait pas encore faite :-)

Si tu avais remis l'original de ta carte grise française lors de l'immatriculation en Irlande, donc fait radier ton immatriculation française, alors, je ne vois guère effectivement que la solution de la carte grise de collection.

Demande quand même qu'ils recherchent les traces de ton ancienne immatriculation en France, mais c'est un peu au bon vouloir de celui à qui tu le demandes....

[Eric318]

Misère,

la Préfecture a effectivement trouvé la première CG sur leur ordinateur mais ils m'ont dit que ça n'avait pas d'importance...

En fait je vais voir de demander un duplicata de la première CGN car à mon avis les Irlandais n'ont jamais informé les Français du changement . J'aurais dû commencer par là en fait, j'ai trop fait confiance.

Ce qui est génial c'est que en 2005 je suis allé à la Préfecture et je leur ai demandé. "Pas de souci monsieur, ce sera un déménagement Communautaire, vous n'aurez même pas à re-payer la CG"...

[dany B]

Bonjour,

Ne te casse pas la tête avec une carte grise normale, les gens ne font pas vraiment la différence!
Aujourd'hui une carte grise normale ne permet pas vraiment de vendre une voiture à un prix plus élevé vu que les plus de trente ans passe pour la plupart en CGC...
Aujourd'hui cela présente des avantages , demain ....on verra bien. et de toutes façons elle sera vendue!

[Eric318]

Merci les gars,

donc pour la CGC il faut contacter la FFVE c'est ça?

Mais quand, même j'ai l'impression d'avoir été berné. Si j'avais su je serai resté en CG Française. Quelle perte de temps...

Merci,

E

[temp42]

Bonjour.

Ne t'emballe pas, fais innocemment une demande de duplicata.
S'ils te le fournissent tu oublies son passage en Irlande et tu fais comme si elle était restée ici, CT et changement d'adresse au cas où et basta...ça passe ou ça passe pas et au mieux tu feras des économies.
Tu ne risques strictement rien, elle n'est pas volée, elle était déjà en règle à ton nom libre de taxes et ça ne risque pas de t'attirer un procès...au pire une remontrance ou les gros yeux.

Par contre je m'inscris absolument en faux sur la CG collection !
Si ça a peu d'importance sur les autos de faible valeur c'est un handicap à la vente pour les valeurs plus élevées et les autos qu'on trouve en CG normale...
je change suffisamment souvent mes autos ( 3 à 4 par an) pour me rendre à l'évidence:
- cette question est systématiquement posée, et je la pose moi-même en rachetant.

[dany B]

Bonjour.

Ne t'emballe pas, fais innocemment une demande de duplicata.
S'ils te le fournissent tu oublies son passage en Irlande et tu fais comme si elle était restée ici, CT et changement d'adresse au cas où et basta...ça passe ou ça passe pas et au mieux tu feras des économies.
Tu ne risques strictement rien, elle n'est pas volée, elle était déjà en règle à ton nom libre de taxes et ça ne risque pas de t'attirer un procès...au pire une remontrance ou les gros yeux.

Par contre je m'inscris absolument en faux sur la CG collection !
Si ça a peu d'importance sur les autos de faible valeur c'est un handicap à la vente pour les valeurs plus élevées et les autos qu'on trouve en CG normale...
je change suffisamment souvent mes autos ( 3 à 4 par an) pour me rendre à l'évidence:
- cette question est systématiquement posée, et je la pose moi-même en rachetant.

A 15000 ou 20000 euros ...tu appelles cela une faible valeur... La plupart des MGB /tr4/ MKII/type E à la vente sont des imports US ou UK souvent en CGC
Les amateurs qui ont des cartes grises normales les passent en collection pour n'avoir qu'un contrôle technique tous les 5 ans... et certaines préfectures prennent l'initiative lors d'une mutation de te donner une CGC alors que la voiture était en CGN.
Le seul "inconvénient" qui divise un prix par deux ...c'est le volant à droite, sauf sur les marques Française de prestige...
En revanche je te rejoins sur les voiture que l'on trouve habituellement en CGN

Je ne sais pas quels sont les risques encourus pour une fausse déclaration, mais personnellement je ne prendrais pas ce risque pour une voiture que je vais vendre...
Les fichiers se recoupent un moment ou un autre...suffit qu'elle soit volée pour qu'une recherche approfondie révèle l'imposture. Non?

[temp42]

L'éternel débat:
- Evidemment qu'il y a de plus en plus d'importées c'est plus facile aujourd'hui et comme ça elles sont moins rares chez nous, ça ne signifie pas pour autant qu'elles ont la même valeur, facile à vérifier: suffit de comparer à matériel égal...et sans etre dupe on sait pertinemment que tôt ou tard les restrictions d'utilisation reviendront.
Pour l'instant le relâchement provisoire n'est dû qu'à la nécessité d'harmonisation Européenne mais faut pas rêver...à fortiori parce que beaucoup d'autos en CGC ont été virginisées alors qu'elles n'ont strictement plus rien à voir avec l'auto d'origine...améliorations et bidouillages en tous genres.
Suffisamment de prétextes pour que les assureurs eux mêmes exigent des restrictions à terme peut être avant les Etats.
Donc je maintiens: autant que faire se peut mieux vaut conserver une CG originale et un CT tous les 2 ans c'est pas la mer à boire.

- Quant au pseudo risque sur le duplicata, pour moi y'en a aucun.
S'ils le délivrent c'est qu'il n'y a pas d'entrave.
- Elle n'est pas volée
- Elle est libre de taxes
- La carte grise a déjà été payée par le vrai titulaire.
- L'auto n'a pas été transformée entre temps.

Tous les arguments pour plaider la bonne foi, c'est ça qui compte, après chacun fait comme il veut.

S'il la remet en règle avec nouvelle adresse, CT en règle et nouveau n° SIV je ne vois pas de quelle manière ils le poursuivraient...au pire les gros yeux et l'obligation de refaire une CGC.
Z'ont qu'à refuser de la faire épicétout.

[dany B]

Je ne fais pas de la "propagande" pour la carte grise de collection (toutes mes voitures sont en cartes grises normales y compris la MGBgt que j'ai préféré à une autre en CGC) je constate , c'est tout...
Ce qui était vrai hier avec l'ancienne mouture CGC ne l'est plus aujourd'hui en tout cas de manière significative.
Entre deux JAG MKII de même qualité de restauration il y aura pour les gens comme toi et moi une préférence à prendre celle qui a la CGN mais pas de différences énormes de prix occasionné par la CGC.

[ClaudeMonet]

Et si tu fais une simple déclaration de perte de ta carte grise ?

[temp42]

Perso c'est bien ce que je ferais.

[dany B]

J'ai trouvé cela :

Dans le cas particulier où le véhicule a déjà été immatriculé en France, et qu'il n'a pas subi de transformation, son immatriculation est possible directement. Il convient de s'adresser à la préfecture avec une copie de l'ancien certificat d'immatriculation français.


Ici:

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 385116.htm

[temp42]

Ben voilà, me semblait bien

[Eric318]

J'ai trouvé cela :

Dans le cas particulier où le véhicule a déjà été immatriculé en France, et qu'il n'a pas subi de transformation, son immatriculation est possible directement. Il convient de s'adresser à la préfecture avec une copie de l'ancien certificat d'immatriculation français.


Ici:

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 385116.htm

Merci Dany, mais je ne trouve pas dans le line que tu mentionnes l'information que tu cites.
Je retourne à la préfecture sous peu avec l'appui d'un gars qui y bosse: l va creuser l'affaire de l'intérieur

[Eric318]

Au fait, the CT est OK, donc pas de souci de ce côté là.

[sherlock]

Au fait, the CT est OK, donc pas de souci de ce côté là.

Bonne nouvelle, ça

[dany B]

J'ai trouvé cela :

Dans le cas particulier où le véhicule a déjà été immatriculé en France, et qu'il n'a pas subi de transformation, son immatriculation est possible directement. Il convient de s'adresser à la préfecture avec une copie de l'ancien certificat d'immatriculation français.


Ici:

http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 385116.htm

Merci Dany, mais je ne trouve pas dans le line que tu mentionnes l'information que tu cites.
Je retourne à la préfecture sous peu avec l'appui d'un gars qui y bosse: l va creuser l'affaire de l'intérieur

Message de Hennequin à 21H55

Paragraphe: Véhicule usagé... juste au dessus de B2....

Dans un cas comme celui ci, il faut demander un entretien avec un responsable qui regardera les textes, et appliquera la réglementation si ce texte est toujours en vigueur.

[BLAIREAU]

si tu veux etre fixé c'est simple,
puisque tu as une copie de la carte grise francaise originale,
tu te rends sur le site de la préfecture :
https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat
et si tu obtiens un certificat de non gage, c'est que ta voiture est toujours régulierement immatriculée en france,
tu n'as qu'a faire une déclaration de perte et une demande de duplicata

[dany B]

si tu veux etre fixé c'est simple,
puisque tu as une copie de la carte grise francaise originale,
tu te rends sur le site de la préfecture :
https://siv.interieur.gouv.fr/map-usg-u ... certificat
et si tu obtiens un certificat de non gage, c'est que ta voiture est toujours régulierement immatriculée en france,
tu n'as qu'a faire une déclaration de perte et une demande de duplicata

Bonjour,

Pas certain, j'ai sous la main une carte grise dont la voiture est partie en fourrière et a été détruite...il y a 30 ans! Je peux obtenir un certificat de non gage bien que ce véhicule n'existe plus...

[temp42]

Tout simplement parce que les papiers n'ont pas été faits correctement à l'époque sinon la mention devrait apparaitre...te reste plus qu'à "piquer" la même

[dany B]

Tout simplement parce que les papiers n'ont pas été faits correctement à l'époque sinon la mention devrait apparaitre...te reste plus qu'à "piquer" la même

Super ! c'est une 4cv... J'arrive!!!

Allo! allo! pourquoi tu ne dis plus rien Patrick?