Bonjour à tous,
J'ai repéré une voiture en Angleterre à un prix et un état bien intéressant. J'habite dans le nord et pour moi, l'Angleterre est comme un département voisin donc cela ne me pose pas de problème pour traverser la Manche.
Le hic c'est que la voiture a été importée des US mais le vendeur anglais a fait les choses dans les règles : il a déjà payé la T.V.A. et les frais de douanes, en Angleterre bien sûr. Comme la voiture est à restaurer, il ne l'a pas immatriculée.
Ma question est simple : comment va se passer l'importation et l'immatriculation en France ? A mon avis, la voiture ayant été correctement importée en UK, elle est maintenant considérée comme une "marchandise" intracommunautaire et l'importation en France ne posera pas de problème (juste quitus fiscal a obtenir des impôts) car il suffira que je leur présente la facture anglaise de mon achat. Mais ne risquent-ils pas d'être plus pointilleux voyant que la voiture a des papiers US ?
Quant à l'immatriculation en France, celle-ci ne pourra se faire qu'une fois restaurée (dans 1 an ou 2). Aller à la préfecture avec un certificat de cession (facture) anglais, le quitus fiscal, un CT, un certificat de conformité mais une ancienne immat US ne risque pas de compromettre l'obtention de la C.G. ?
Merci d'avance pour votre aide et vos conseils.
Julien
Importation US via l'Angleterre et immatriculation en France
Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
Bonjour
Le périple de l'auto ne devrait pas poser de probleme pour l'immat en France........si le vendeur est un pro
les pro ne passent pas les autos de leur commerce a leur nom ...heureusement
Dans ton cas :vendeur particiulier ou pro?
Si particulier perso je passe mon chemin ,un particulier ne peut vendre que ce qui lui appartient
et si la CG ( V5) n'est pas a son nom je ne prend pas le risque.
En UK tu dois pouvoir trouver ce que tu cherches mais si le volant a droite te fais peur il faut rester sur le continent .
Pour le certificat de conformité je crois bien que c'est rapé
ce sera CGC .
Le périple de l'auto ne devrait pas poser de probleme pour l'immat en France........si le vendeur est un pro
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les pro ne passent pas les autos de leur commerce a leur nom ...heureusement
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Dans ton cas :vendeur particiulier ou pro?
Si particulier perso je passe mon chemin ,un particulier ne peut vendre que ce qui lui appartient
et si la CG ( V5) n'est pas a son nom je ne prend pas le risque.
En UK tu dois pouvoir trouver ce que tu cherches mais si le volant a droite te fais peur il faut rester sur le continent .
Pour le certificat de conformité je crois bien que c'est rapé
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ce sera CGC .
Modifié en dernier par alan le 10 mars 2014, 11:21, modifié 1 fois.
Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
"l'immatriculation en France ?"
hormis les "papiers" d'origine, il faudrait se procurer un "certificat de conformité", je crois bien que c'est difficile à trouver.
reste la carte grise de collection, pour cela il faut demander une autorisation d'immatriculer à la FFVE.
hormis les "papiers" d'origine, il faudrait se procurer un "certificat de conformité", je crois bien que c'est difficile à trouver.
reste la carte grise de collection, pour cela il faut demander une autorisation d'immatriculer à la FFVE.
Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
Salut.
Je ne comprends pas le coup du certificat de conformité qui n'existe plus.
Il faut désormais obligatoirement passer en cg collection pour une importation de B ?
Je ne comprends pas le coup du certificat de conformité qui n'existe plus.
Il faut désormais obligatoirement passer en cg collection pour une importation de B ?
- Jidé de Grasse
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Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
oui depuis quelques années l'organisme qui délivrait encore des certificats de conformité a fermé.
Donc CG collection obligatoire sauf à faire la démarche d'une Réception à Titre Isolé
Donc CG collection obligatoire sauf à faire la démarche d'une Réception à Titre Isolé
Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
Merci.
Même le fournisseur de COC pour les mgf n'en fournit plus pour les B ?
Je sais que le sujet a été débattu maintes fois mais à part les craintes d'une future loi de restriction sur les véhicules de collection, y a t il des inconvénients ?
Même le fournisseur de COC pour les mgf n'en fournit plus pour les B ?
Je sais que le sujet a été débattu maintes fois mais à part les craintes d'une future loi de restriction sur les véhicules de collection, y a t il des inconvénients ?
Re: Importation US via l'Angleterre et immatriculation en Fr
y a t il des inconvénients ?
bah éternel débat.....mais personne ne peut être affirmatif sur l'avenir de la CGC
que ce soit pour ou contre.Tout ce qu'on peut lire la dessus n'est que supposition.
Tout ce qu'on pêut dire c'est que ça reste la seule solution pour immatriculer une B ,A ou autre "vieille"
la réception a titre isolé? bon courage![Smile :)](./images/smilies/icon_smile.gif)
bah éternel débat.....mais personne ne peut être affirmatif sur l'avenir de la CGC
que ce soit pour ou contre.Tout ce qu'on peut lire la dessus n'est que supposition.
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la réception a titre isolé? bon courage
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