Assurer un véhicule non homologué

BLUESY MINDS
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par BLUESY MINDS »

A ce que je sache, il n'y a aucune obligation à assurer un vélo. Fut-il à assistance. Les régles menteurs.... ont-ils été dépassés, n'y ont-ils pas encore pensé ?

Remarquez, vu que je me suis fait chouraver 3 vélos, peut-être que mon assurance m'aurait remboursé.... :mdr:

En tous cas, je me suis déjà fait arrêter à vélo pour défaut de lumière arrière par un flic zélé, mais il ne m'avait pas demandé ma carte grise, ni mon certificat d'assurance. Mais bon, c'était un vélo des années 50. Peut être en était-il exempté grâce à la FFVE (Fédération Française des Vélos d'Epoque)
aimegb
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par aimegb »

Comment faire si on a la fibre écolo ( sans avoir pour autant un petit vélo dans la tête )
pour se passer définitivement des chevaux vapeur et fiscaux
et permettre la mutation de la route en faveur de ceux dont la monture carbure au foin bio ?
Comment s' assurer qu'il y a bien là un comportement citoyen homologué ?
Qui voudrait bien nous éclairer sur la question ? :)
ps / Recevez l'assurance de mon profond respect du code de la route :)

Extrait code de la route
"La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout véhicule à traction animale doit être muni à l'arrière de deux catadioptres arrière. (Article R313-18 - VII.) Pour les catadioptres avant ça ne s'applique qu'aux véhicules dont, chargement compris, la longueur dépasse 6 mètres ou la largeur 2 mètres. (Article R313-20 - VI.)

Pour les feux il faut au moins un feu émettant vers l'avant une lumière blanche ou jaune, et un feu émettant vers l'arrière une lumière rouge. Si le véhicule n'a qu'un seul essieu ou s'il est à usage agricole ce peut être un seul et même feu qui émet vers l'avant une lumière blanche ou jaune et vers l'arrière une lumière rouge. (Article R313-23)

Si le relief l'exige, les véhicules à traction animale doivent être munis d'un frein ou d'un dispositif d'enrayage. (Article R315-4)

Il n'y a aucun éclairage requis pour le cavalier ou sa monture (article R412-48)."
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sherlock
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par sherlock »

danv8 a écrit : Moi je suis surpris par un Sherlock "libre penseur" mais qui adhère tout de même à certaines philosophies que je qualifie de liberticides (1), et ici au lobby des assurances qui provoque en masse la déresponsabilisation des individus...
Pour quelqu'un qui préfère sa "liberté" à toute loi de protection, permet moi de... :voyons: ...
Je ne comprends absolument pas ce qu'il y a de liberticide à s'assurer, voyons :suspect: :suspect: :suspect:

Exemple réel, défendu par un de mes anciens étudiants : un jeune conducteur cause un accident, en face une victime paraplégique, il n'était pas assuré, il est donc endetté à vie et doit rembourser une somme astronomique, ce qu'il ne pourra évidemment jamais faire, mais sauf à gagner au loto, il ne pourra pas non plus vivre sa vie, car à chaque fois qu'il gagnera plus que la quote part non saisissable, le surplus sera saisi.

Tout ça pour ne pas s'être assuré.
vony
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par vony »

C'est indispensable pour soi et les autres de prendre toutes les dispositions pour s'assurer...
Mais les compagnies d'assurances, elles, prennent aussi les dispositions pour indemniser le moins possible, et parfois pas du tout. Ils recherchent - le cas justement non prévu - dans le contrat... par contre, pour leur payer la prime...

Mais à présent, et particulièrement dans certaines zones, vaut mieux éviter de se faire accrocher ou pire par une autre auto, beaucoup roulent sans assurances, et même sans permis. :angry:
aimegb
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par aimegb »

@sherlock +vony
Pour info complémentaire
https://www.lecomparateurassurance.com/ ... -assurance
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Arnaud
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par Arnaud »

Merci.
Je ne vais pas tenter le diable.
Mais je m'intérroge quand même : quand on veut assurer une voiture ou une moto par exemple on déclare le modèle (et donc indirectement ses caractéristiques). Donc l'assureur assure un modèle précis.
Dans le cas du vélo cela rentre automatiquement dans la responsabilité civile de l'assurance habitation. L'assurance assure un vélo, pas un modèle particulier. Hors un vélo, homologué ou non reste un vélo. Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.
danv8
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par danv8 »

Arnaud a écrit :Merci.
Je ne vais pas tenter le diable.
Mais je m'intérroge quand même : quand on veut assurer une voiture ou une moto par exemple on déclare le modèle (et donc indirectement ses caractéristiques). Donc l'assureur assure un modèle précis.
Dans le cas du vélo cela rentre automatiquement dans la responsabilité civile de l'assurance habitation. L'assurance assure un vélo, pas un modèle particulier. Hors un vélo, homologué ou non reste un vélo. Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.
C'est pas faux...

Les vélos Hollandais sont ils homologués?

https://www.leboncoin.fr/velos/1376561209.htm?ca=12_s

Tu devrais lui poser la question... ;)
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FlyingNono
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Re: Assurer un véhicule non homologué

Message par FlyingNono »

Arnaud a écrit :Merci.
Mais je m'intérroge quand même.
... Peu importe ce que dit l'assureur, si il n'est pas précisé dans le contrat que les vélos non homologués ne sont pas assurés, il assure tous les vélos.
Salut,
Ton assureur peut assurer un vélo et même un vélo électrique,
mais es-tu sûr d'avoir un vélo ?

Le vélo à assistance électrique est considéré légalement comme une bicyclette classique, entrant dans la catégorie cycle si, et seulement si, il répond à la directive ci-dessous.

La Directive européenne 92/61/EEC indique qu'un VAE doit notamment respecter les caractéristiques suivantes :

assistance uniquement au pédalage ;
l'assistance se coupe au-dessus de 25 km/h ;
moteur d'une puissance inférieure à 250 W (puissance nominale continue).

Dans ce cas, nul besoin de permis, ni BSR, ni d'assurance (la responsabilité civile suffit, comme avec n'importe quelle bicyclette), ni d'un casque (bien que recommandé), pour la circulation sur la voie publique.

Comme un cyclomoteur, il est possible mais strictement interdit, de « trafiquer » un vélo électrique, notamment pour le faire rouler sans avoir besoin de pédaler, ou de rouler plus vite. Auquel cas, il deviendrait un véhicule terrestre à moteur, sans homologation, avec tous les risques que cela implique (amende, immobilisation, dédouanement de l'assurance en cas d'accident, etc.)

Les constructeurs aimeraient un assouplissement de cette norme afin de satisfaire les besoins non couvert par le VAE actuel : longues distances, forts dénivelés, réelle concurrence aux scooters, etc. Certains pays (Suisse, Allemagne, etc.) ont d'ailleurs mis en place des catégories complémentaires pour bénéficier d'un gain de puissance et de vitesse relativement modeste, sous réserve d'un équipement de protection adapté (casque).

En France, il est possible de commercialiser des vélos électriques « rapides » seulement en les homologuant comme cyclomoteur donc avec les contraintes inhérentes : port d'un casque moto homologué, interdiction d'emprunter les pistes cyclables, équipement de signalisation cyclomoteur, etc. Quelques marques étrangères ont homologué quelques rares VAE dans cette catégorie.

Commence par le début : quel catégorie de véhicule as-tu ?

Edit: j'ai mieux lu, tu as un vélo :) des infos là:
http://www.avem.fr/velo_electrique_homo ... ation.html

a+
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