MG-F 75th accidentée à récupérer plutôt que la casse...:-(

[MODZY69]

Bonjour,

Mon véhicule, suite à perte de contrôle sur chaussée glissante, est déclarée économiquement non réparable. Un appel d'offre est en cours chez divers épavistes.

Les dommages sont les suivants :
Choc aile avant droite, rotule avant droite cassée, 2 jantes à remplacer, bas de caisse (passage de roue) à redresser, capot avant légèrement froissé, porte droite à repositionner. Le berceau n'est pas touché.

Entretien du véhicule depuis 2 ans : distribution + pompe à eau (JDC effectué à 62 000 kms), batterie neuve, 4 pneus neufs, disques+plaquettes AV neuves. Kilométrage actuel : 85 000 kms. Année : 04/99.

Je dois donner ma réponse avant le 22/11 afin de savoir si je garde ou non le véhicule en l'état. Si une personne sur ce forum est intéressée pour récupérer ce véhicule au lieu de la voir finir dans une casse, merci de me contacter en MP ou bien au numéro suivant : 0685311609. Diverses photos disponibles sur demande...

Forza MG !

[mg1921]

Sauve au moins les badges lateraux et celui entre les deux sieges, ce dernier sera sans aucun doute introuvable

[Nikos 14 35]

Mince alors, la confrérie des 75 TH se réduit ! Bon courage pour la suite.

[MGlyonnais]

Salut
désolé pour ta titine ce doit être un crève coeur.
Je ne peux rien pour toi mis cependant tu pourrais éventuellement me rendre service. Des petits cons m'ont exploser ma vitre passager pou me voler une paire de chaussures (dans quel monde vit-on aujourd'hui !!). Mon assurance ne me remboursera pas et MG Ecully n'a pas la pièce.
Serais-tu disposé, stp, à me vendre cette vitre que je pourrais alors remonter sur ma MGF ?
je te laisse mon numéro en espéant que la solidarité entre MGiste est encore vrai : 06 22 41 47 28

Merci et bon courage à toi

[temp3]

mglyonnais,as tu lu le post? sa voiture fait l'objet d'un appel d'offres auprés des casseurs,elle ne lui appartient donc plus et ne pourra par conséquent te dépanner,et ce meme avec la meilleure volonté

[MODZY69]

Merci pour ton intervention mon cher Tibri

J'avais remarqué que l'affolement de certains faisait oublier une lecture consciencieuse...

Dernière nouvelle : je ne conserverai pas cette auto dans cet état...
Album MG

Album MG

C'est, apparemment, un épaviste du 91 qui aurait fait la meilleure offre. Je vous indiquerai son adresse exacte plus tard.

Si toutefois une personne veut la récupérer, qu'elle fasse vite en me contactant en MP ou bien par téléphone 0685311609.

@+

[jurassic]

Dommage, belle caisse sinon!

[mg1921]

Ça me fait mal au cœur.Une 75 th de plus en moins ;

[ricou]

oui dommage, mais est tu sur quel n'est pas réparable ?
Car moi, quand j'ai fait ma sortie de route, j'ai fini dans un fossé et tout le coté gauche était foutu de l'arriére jusqu'a l'avant et ma MGF a été réparé.

[Pierre BX....]

Je met ce texte ici ça peut servir.Si le contrat d'assurance etait "tout risque"Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurances et la loi.
Trop souvent, lorsque la valeur de remise en état d’un bien endommagé par la faute exclusive d’un tiers identifié est supérieure à sa valeur vénale, l’assureur impose, à l’assuré-victime, en réparation de son préjudice, la valeur vénale. Cette solution est contraire à la loi

Valeur vénale ou valeur de remplacement : le contrat d’assurance ou la loi
Par Me Maryse CAUSSIN-ZANTE, Docteur en Droit, caussinzante@institut-idef.org

Avocat au Barreau de Paris

Membre de l’Institut international de Droit d’Expression et d’inspiration Française (IDEF)

Lorsque la valeur de remise en état du bien [1] endommagé par la faute exclusive d’un tiers est supérieure à sa valeur vénale, les assureurs proposent une indemnisation limitée à la valeur vénale : cette solution imposée est contraire à la loi, selon une jurisprudence aussi ancienne que constante de la Cour de cassation [2] . La règle édictée est la réparation intégrale qui doit s’entendre de la valeur de remplacement du bien endommagé, ou détruit [3] !

Le contrat d’assurance, contrat aléatoire par excellence, est une convention sui generis qui emprunte à la fois aux règles des quasi-contrats que sont, en l’occurrence la gestion d’affaires et la stipulation pour autrui, (notamment les clauses « défense-recours »), et aux règles des obligations volontaires par lesquelles chacune des partie s’engage envers l’autre à exécuter une prestation ( clauses « tous risques »).

C’est ce qui explique que l’on confonde souvent les deux sources très distinctes de la créance contractuelle de l’assuré, victime d’un dommage, contre son assureur :

la loi, dans les articles 1382 et suivants du code civil, à laquelle doit se référer l’assureur lorsqu’il exécute les stipulations contractuelles « défense-recours », ce qui implique qu’un tiers soit identifié,
et le contrat d’assurance dans ses stipulations « tous risques », quand l’assuré-victime est totalement ou partiellement responsable du sinistre dont il demande réparation, ou que le tiers responsable n’est pas identifié.

Ce qui conduit à deux solutions différentes concernant l’indemnisation de l’assuré-victime : la valeur vénale ou la réparation intégrale du bien sinistré.

1° - L’exécution du contrat d’assurance, source exclusive de la créance de l’assuré-victime
La valeur vénale ne peut être valablement proposée à l’assuré, victime du dommage, lorsque le montant des réparations est supérieur à la dite valeur vénale, que dans deux cas, et à condition que l’assuré-victime soit assuré « tous risques » :

A) Lorsque l’assuré est responsable du sinistre, totalement ou partiellement. Le contrat d’assurance, en fonction de la valeur des primes versées par l’assuré, peut avoir prévu une franchise plus ou moins importante, ou pas de franchise du tout.

B) Lorsque, l’auteur exclusif du dommage n’est pas identifié : c’est encore l’exécution du contrat, dans son acception « obligation volontaire » qui est poursuivie, et une franchise peut, également, avoir été prévue, comme indiqué précédemment.

En effet, dans ces deux cas, ce ne sont pas les règles de la responsabilité civile qui peuvent être invoquées, mais la loi des parties qu’est le contrat d’assurance car :

dans le 1er cas, c’est l’assuré-victime, mais également auteur partiel ou total du dommage, qui s’est « assuré » une indemnisation par son contractant, l’assureur, en échange d’une prime en rapport avec l’aléa accepté par ce dernier, et sous les conditions et réserves contractuellement prévues, notamment les « franchises »...

et dans le second, l’auteur du dommage n’étant pas identifié, l’assureur et l’assuré-victime se retrouvent dans le cas de figure précédent, sous réserve que, lorsque l’assuré est fautif il pourrait également encourir une sanction contractuellement prévue.

Mais lorsque l’assuré déclare à son assureur un sinistre dont il a été victime et dont l’auteur exclusif est un tiers identifié, c’est alors l’aspect « quasi-contrat » qui entre en jeu : l’assureur « gère » les affaires de son assuré et « stipule » pour lui, en demandant l’application des articles 1382 et suivants du code civil, mais toujours en exécution du contrat qui le lie à son assuré.

2° - L’application de la loi, en l’occurrence des articles 1382 et suivants du code civil
En application des articles 1382 et suivants du code civil, c’est la réparation intégrale du préjudice qui s’impose [4] peu importe la garantie souscrite, même au « tiers », c’est-à-dire l’assurance minimum légale, à la double condition que l’assuré-victime n’ait aucune responsabilité dans la survenance du dommage, et que l’auteur du sinistre soit identifié.

Ce qui signifie que

l’expert, qui ne doit en rien conclure sur le plan juridique, notamment en invoquant la distorsion entre la valeur des réparations et la valeur vénale du bien, n’étant pas compétent pour le faire, doit se limiter à évaluer le montant de la remise en état du bien.

cette évaluation étant faite, (l’assuré-victime peut d’ailleurs toujours demander une contre-expertise), le montant des réparations accepté par la victime lui est dû.

Il s’ensuit notamment [5] que :

o Le fait que l’assuré-victime ait procédé lui-même, ou fait procéder par son personnel, à la remise en état du véhicule, ne diminue en rien ses droits à réparation intégrale, c’est-à-dire à hauteur de la valeur estimée et acceptée de la remise en état du véhicule (civ.2, 19 nov. 1975, D. 1976, 137, note Le Tourneau)

o De même, l’assuré-victime n’a nullement l’obligation de procéder ou faire procéder à la remise en état du véhicule, ou d’acquérir un véhicule semblable, le montant de la remise en état lui est dû, peu importe ce qu’il décide d’en faire. (civ.2, 31 mars 1993, RTD civ.1993, 838, obs Jourdain)

o La réparation intégrale inclut le manque à gagner de l’assuré-victime (civ.2, 3 nov.1972, Bull.2, 268, p. 221)

o L’assuré-victime est même en droit de demander à l’assureur de l’auteur du dommage, le paiement de l’indemnité représentant la valeur de remplacement du véhicule, ainsi que le remboursement des échéances du prêt contracté pour son acquisition, rendues directement exigibles du fait de l’accident et dont il a dû s’acquitter (civ.2 , 19 nov. 1997, Bull. civ. II n° 280, Gaz. Pal. 1999.1.148 Note Mury)

o Enfin, il est interdit, en application du principe de la réparation intégrale, de déduire un quelconque taux de vétusté des organes à réparer ou à changer (civ. 2, 8juillet 1987, Bull. civ. n°152 ; civ.2, 3 octobre 1990, Bull. civ. n°183 ; civ.2 14 juin 1995, Bull. civ. II, n.186, p.107).

En résumé, c’est à l’assuré, victime sans la moindre part de responsabilité dans la survenance du dommage de choisir [6] :

soit de faire procéder aux réparations par l’assureur, sans que l’assureur puisse soustraire un quelconque taux de vétusté.

soit de demander le versement de la somme évaluée par l’expert, et qu’il a acceptée, pour la réparation intégrale du bien, sans que l’assureur puisse exiger la preuve de la réparation ou du remplacement du véhicule [7] . L’assureur pourra alors exercer, contre l’auteur du dommage, ou son assureur, l’action dite « récursoire » qui consiste à se faire rembourser les sommes qu’il a avancées à son propre assuré.


Publication de cet article : 13 décembre 2005

Notes
[1] « Bien » dans cet article doit s’entendre de tout bien meuble ou immeuble, comme par exemple un véhicule ou un mur d’enceinte etc.

[2] Civ.2, 4 février 1982, JCP 1982, II, 19894, note Barbiéri ; Gaz.Pal. 1982, 1, 502, note G.F. et J.B.

[3] A titre d’exemple, il arrive souvent, en matière de véhicule sérieusement endommagé ou même détruit, dont la valeur « argus » peut être notoirement inférieure au montant de la remise en état, que l’assureur fasse répondre par son expert qu’il ne sera alloué que la valeur « argus », alors même que l’assuré-victime n’a aucune part de responsabilité dans la survenance du sinistre. Par ailleurs, dès qu’un véhicule n’est plus coté à l’argus, les propositions les plus fantaisistes sont faites...

[4] Civ.2, 1er avril 1963 JCP 63, II 13408 note Esmein ; D. 1963, 453, note Molinier ; civ.2, 9 juillet 1981 bull.2 n. 156 p.101

[5] Il est à préciser que la majeure partie de la jurisprudence sur cette question concerne les véhicules sinistrés, mais mutatis mutandis, ce qui est valable pour les véhicules l’est pour tout dommage

[6] Civ.2, 17 déc.1959, JCP 1960, II, 11493, note Esmein

[7] V. note N° 5

[temp3]

bravo et merci pour toutes ces informations,mais je crois savoir que modzy s'est attaqué à un poteau et que malheureusement celui-ci était le plus fort.

[XX69]

heu mais elle n'a rien cette voiture, ca sens plutot l'escroquerie de l'assurance ou/et de l'expert. demande une contre expertise, mais je crois que l'on essaie de t'avoir la...

Maxime

[XX69]

Je vais demander un expert en macanique MX5 son avis...

[ricou]

c'est vrai que vu de l' extérieur, il n'y a pas grand chose par rapport a la mienne quand j'ai eu mon accident.
voici les dégats :
Album MG

Album MG

maintenant qu'elle est réparée, elle est comme neuve et pour info piéces + main d'oeuvre cela m'a couté 2700 euros soit environ 1/3 du prix de la voiture.

[julienche]

bonjour combien venderez vous la voiture car je possede la meme

[MODZY69]

Bonjour à tous,

Voilà, le véhicule ne m'appartient plus. Il partira finir ses jours dans une casse qui l'a acheté 2000€. Faute d'avoir eu une personne intéressée voici donc son triste sort. Dès que je l'aurai, je vous communiquerai le nom de l'épaviste (je crois que ce sera dans le 91)...

A suivre...

Forza MG !

[julienche]

merci est ce que vous pourrez me communiquer le nom de la casse car j habite dans le 28
merci

[Katayama]

[Jeepfast]

J'avais du mal comprendre, pour moi le prix était de 3000 euros quand j'ai appelé.

[temp3]

l'expert a peut-etre touché un petit dessous de table..............çà doit encore arriver.

[Jeepfast]

Ou MODZY voulait gagner un peu d'argent...
Ce qui se comprend.

[MODZY69]

Bonjour à tous !

Je vous indique l'adresse où devrait être mon ex-MGF :

207AUTO
33, Rue des Jardins
91160 BALLAINVILLIERS

Tél : 01 69 01 33 02‎.

Bonne pêche à tous !

Pour info, j'ai un nouveau véhicule, toujours cabriolet, plus grand, plus puissant

Je continuerai à lorgner de temps en temps sur ce site que j'ai, véritablement, apprécié.

Je souhaite bonne continuation à tous, attention aux glissades, l'hiver arrive...

Un grand merci à tous ceux qui m'ont conseillé.

Je garderai un excellent souvenir de la "Sortie de l'Ouest" d'avril 2009 (merci THYBRI... )

A bientôt....

...FORZA MG !!!

[temp3]

salut modzy,
ce n'est pas parce que tu n'es plus en mg que les sorties ouest(entre autres) te sont interdites,je prévois d'ailleurs d'en organiser une nouvelle en avril 2010 avec l'aide de nikos1435.Quel est ton nouveau cabriolet? A+

[Nikos 14 35]

Pour tibry,

Je croyais que tu avais enterré l'idée de cette sortie !!! Y aura bientôt plus de "teutones" que de petites anglaises ....

Pour Modzy,

Sa nouvelle acquisition, c'est un mensonge, je l'ai vu avec madame dans Caen et ils ciculaient .....à vélo sous le soleil de Normandie

[temp3]

Pour tibry,

Je croyais que tu avais enterré l'idée de cette sortie !!! Y aura bientôt plus de "teutones" que de petites anglaises ....

Pour Modzy,

Sa nouvelle acquisition, c'est un mensonge, je l'ai vu avec madame dans Caen et ils ciculaient .....à vélo sous le soleil de Normandie

menteur,comment veux-tu qu'ils fassent du vélo en se faisant des gros bisous les deux tourtereaux?