quitus fiscal

[papyvor]

bonsoir
il semble que la validité du quitus fiscal ne soit pas permanente ??? quelle est sa durée de validité et que faire si la date de validité est dépassée??? sachant que en principe on ne paye pas deux fois les taxes et impots ! merci

[temp42]

Quittus fiscal est gratos sur une ancienne et permanent.

[thomi]

quitus fiscal permanent et gratuit !!!

[alan]

gratuit mais pas permanent..
si mes souvenirs sont bons c'est 3 mois.

[dodo35]

Gratuit et permanent, le mien avait 15 mois quand je m'en suis servi.

[alan]

ah bon ben tant mieux.
le renseignement me venait de la perception ,comme quoi...

[temp42]

On doit dédouaner qu'une seule fois, quand c'est fait c'est fait.
Si tu veux immatriculer l'auto 5 ans après c'est pas un problème et encore moins celui des douanes.

[papyvor]

OK SUPER MERCI mgb42.............