Non seulement le quitus fiscal est gratuit, mais on vous le délivre immédiatement sur place, au contraire de l'attestation FFVE qui prend quelques semaine. En revanche, une fois réuni le CT, le ocument FFVE et la quitus, il ne reste plus (!) que la carte grise. Ma 2eme MGB, achetée en janvier, n'a toujours pas de carte grise !!!pierro14 a écrit :Bonjour à tous,
Avez vous connaissance des taxes liées a l'importation d'un véhicule de collection ?
notamment le quitus fiscal
Un véhicule qui a été acheté dans un état membre n’a pas besoin d’être présenté aux douanes françaises. En revanche le nouveau propriétaire devra se rendre à son centre des impôts pour obtenir un certificat fiscal, plus connu sous le nom de quitus fiscal.
› Si celui-ci est importé depuis un pays rattaché à l’union européenne, le véhicule étant immatriculé dans ledit pays, il vous faudra obtenir un certificat des services fiscaux N° 1993 VT (ou REC), établi par la recette des impôts de votre secteur géographique d’habitation.
Avez vous une idée de prix ?
Merci d'avance!
Pierre
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
J'ai eu un soucis l'année dernière en changeant d'adresse avec la carte grise d'un véhicule qui n'était pas en système SIV (voiture de 2000). Le site des immatriculations n'arrivait pas à enregistrer la plaque d'immatriculation.ETIENNE7 a écrit :En revanche, une fois réuni le CT, le ocument FFVE et la quitus, il ne reste plus (!) que la carte grise. Ma 2eme MGB, achetée en janvier, n'a toujours pas de carte grise !!!
cet été j'ai fait une nouvelle tentative et, au bout d'un an d'attente, j'ai enfin réussi à obtenir ma carte grise. Ils ont fait un changement d'immatriculation en SIV et : procédure faite le matin, carte grise dans la boîte le lendemain à midi.
Tout ça pour dire que maintenant, ça semble être rentré dans l'ordre sur le site de L'ANTS.
Pour un ancienne il faut peut-être refaire la demande sur le site.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Merci à tous pour vos réponses!
Vu les délais d'obtention d'une carte grise de collection auprès de la FFVE et comme cela sera une 1 ère immatriculation ne serait il pas plus avantageux d'obtenir une CGN grâce l'attestation de conformité présente sur ce site : http://www.mgrccservices.com/services/a ... customers/ et plus tard passer en CGC ?
Autre question, comme je vais aller la chercher en Italie, les papiers vont être fait pour l'exportation (coté Italie) mais une fois coté France, y'a t-il possibilité d'avoir une immatriculation + cg provisoire pour un véhicule de collection?
Bonne Soiree !
Vu les délais d'obtention d'une carte grise de collection auprès de la FFVE et comme cela sera une 1 ère immatriculation ne serait il pas plus avantageux d'obtenir une CGN grâce l'attestation de conformité présente sur ce site : http://www.mgrccservices.com/services/a ... customers/ et plus tard passer en CGC ?
Autre question, comme je vais aller la chercher en Italie, les papiers vont être fait pour l'exportation (coté Italie) mais une fois coté France, y'a t-il possibilité d'avoir une immatriculation + cg provisoire pour un véhicule de collection?
Bonne Soiree !
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
A mon avis une carte grise collection est mieux et surtout moins chère ...pierro14 a écrit :Merci à tous pour vos réponses!
Vu les délais d'obtention d'une carte grise de collection auprès de la FFVE et comme cela sera une 1 ère immatriculation ne serait il pas plus avantageux d'obtenir une CGN grâce l'attestation de conformité présente sur ce site : http://www.mgrccservices.com/services/a ... customers/ et plus tard passer en CGC ?
L' italie, c'est l'europe, donc pas vraiment d'importation. Pour la carte grise provisoire, tu as un papier (Pdf) que tu imprime en attente de ta carte grise, mais comme la carte grise arrive plus que rapidement ...pierro14 a écrit : Autre question, comme je vais aller la chercher en Italie, les papiers vont être fait pour l'exportation (coté Italie) mais une fois coté France, y'a t-il possibilité d'avoir une immatriculation + cg provisoire pour un véhicule de collection?
Bonne Soiree !
Pour l'attestation d'immatriculation, je doute que la FFVE puisse proposer des attestation provisoire, vu que c'est le traitement des dossiers qui ralenti la procédure. Une fois que le dossier est passé, la carte grise se fait facilement.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
woody_haleine a écrit :A mon avis une carte grise collection est mieux et surtout moins chère ...pierro14 a écrit :Merci à tous pour vos réponses!
Vu les délais d'obtention d'une carte grise de collection auprès de la FFVE et comme cela sera une 1 ère immatriculation ne serait il pas plus avantageux d'obtenir une CGN grâce l'attestation de conformité présente sur ce site : http://www.mgrccservices.com/services/a ... customers/ et plus tard passer en CGC ?
L' italie, c'est l'europe, donc pas vraiment d'importation. Pour la carte grise provisoire, tu as un papier (Pdf) que tu imprime en attente de ta carte grise, mais comme la carte grise arrive plus que rapidement ...pierro14 a écrit : Autre question, comme je vais aller la chercher en Italie, les papiers vont être fait pour l'exportation (coté Italie) mais une fois coté France, y'a t-il possibilité d'avoir une immatriculation + cg provisoire pour un véhicule de collection?
Bonne Soiree !
Pour l'attestation d'immatriculation, je doute que la FFVE puisse proposer des attestation provisoire, vu que c'est le traitement des dossiers qui ralenti la procédure. Une fois que le dossier est passé, la carte grise se fait facilement.
Merci Woody pour ces infos !
Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
A mon avis une carte grise collection est mieux et surtout moins chère ...
ben a partir du moment ou la CGC est possible(30 ans)elle est forcément à 50% comme la CGN pour les autos d'occasion de plus de dix ans
ben a partir du moment ou la CGC est possible(30 ans)elle est forcément à 50% comme la CGN pour les autos d'occasion de plus de dix ans
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Je faisais référence, bien entendu, au tarif pour obtenir un certificat de conformité pour avoir une CGN par rapport au prix demandé pour avoir une attestation FFVE nécessaire pour avoir une CGC.alan a écrit : ben a partir du moment ou la CGC est possible(30 ans)elle est forcément à 50% comme la CGN pour les autos d'occasion de plus de dix ans
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Bonjour à tous,
Lors d'une demande de CGC, ai-je besoin d'un COC? ou bien l'attestation FFVE suffit pour un véhicule importé de l'EU?.
Je viens de m'apercevoir d'un petit "bémol"sur la "carta di circulazione" dans la section "numero di telaio" (châssis) il y'a une différence avec le numéro apposé sur la plaque métallique sur la voiture.
je m'explique,
- sur la carte grise italienne : P28XXXF
- sur la plaque métallique : G-HN3-L/28XXX
il m'a expliqué que lors de sa première immatriculation en Italie dans les années 60, les autorités italiennes de l'époque ont volontairement réduit le numéro de série sur la carte grise(Il ne se souvient plus pourquoi), je trouve cela étonnant car les numéros devraient être similaire mais bon ça peut être une bizarrerie de l'administration IT....
pensez-vous que cela puisse poser problème pour la FFVE et l'immatriculation?
Bonne journée à tous.
Lors d'une demande de CGC, ai-je besoin d'un COC? ou bien l'attestation FFVE suffit pour un véhicule importé de l'EU?.
Je viens de m'apercevoir d'un petit "bémol"sur la "carta di circulazione" dans la section "numero di telaio" (châssis) il y'a une différence avec le numéro apposé sur la plaque métallique sur la voiture.
je m'explique,
- sur la carte grise italienne : P28XXXF
- sur la plaque métallique : G-HN3-L/28XXX
il m'a expliqué que lors de sa première immatriculation en Italie dans les années 60, les autorités italiennes de l'époque ont volontairement réduit le numéro de série sur la carte grise(Il ne se souvient plus pourquoi), je trouve cela étonnant car les numéros devraient être similaire mais bon ça peut être une bizarrerie de l'administration IT....
pensez-vous que cela puisse poser problème pour la FFVE et l'immatriculation?
Bonne journée à tous.
Modifié en dernier par pierro14 le 04 nov. 2018, 17:13, modifié 1 fois.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Bonjour,
j'aurais tendance à être positif sur ce point : La partie supposé manquante n'est pas le numéro de châssis, mais le type
G pour MG
H pour 1800
N pour roadster
3 pour MK2 ou MKI
puis numéro de châssis
Par contre Comme ce numéro n'est pas dans les registres en France, il peut y avoir une lenteur (pas certain).
J'ai lu qu'il n'était pas nécessaire d'avoir la frappe à froid avec une carte grise collection depuis 2011 je crois.
Ce qui n'est pas le cas en carte grise normale.
j'aurais tendance à être positif sur ce point : La partie supposé manquante n'est pas le numéro de châssis, mais le type
G pour MG
H pour 1800
N pour roadster
3 pour MK2 ou MKI
puis numéro de châssis
Par contre Comme ce numéro n'est pas dans les registres en France, il peut y avoir une lenteur (pas certain).
J'ai lu qu'il n'était pas nécessaire d'avoir la frappe à froid avec une carte grise collection depuis 2011 je crois.
Ce qui n'est pas le cas en carte grise normale.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Merci pour ta réponse Woody !
Par ailleurs, avec l'attestation FFVE ai-je besoin d'un certificat de conformité ? ou c'est juste pour avoir une carte grise normale ?
Merci
Par ailleurs, avec l'attestation FFVE ai-je besoin d'un certificat de conformité ? ou c'est juste pour avoir une carte grise normale ?
Merci
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Non, l'attestation FFVE suffit.pierro14 a écrit :Merci pour ta réponse Woody !
Par ailleurs, avec l'attestation FFVE ai-je besoin d'un certificat de conformité ? ou c'est juste pour avoir une carte grise normale ?
Merci
Bon courage pour la suite !
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Super Merci Etienne!
je posterai des photos dès que la MG sera en France (d'ici fin novembre)
je posterai des photos dès que la MG sera en France (d'ici fin novembre)
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
On compte les jours !pierro14 a écrit :Super Merci Etienne!
je posterai des photos dès que la MG sera en France (d'ici fin novembre)
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
pierro14 a écrit :Bonjour à tous,
Lors d'une demande de CGC, ai-je besoin d'un COC? ou bien l'attestation FFVE suffit pour un véhicule importé de l'EU?.
Je viens de m'apercevoir d'un petit "bémol"sur la "carta di circulazione" dans la section "numero di telaio" (châssis) il y'a une différence avec le numéro apposé sur la plaque métallique sur la voiture.
je m'explique,
- sur la carte grise italienne : P28XXXF
- sur la plaque métallique : G-HN3-L/28XXX
il m'a expliqué que lors de sa première immatriculation en Italie dans les années 60, les autorités italiennes de l'époque ont volontairement réduit le numéro de série sur la carte grise(Il ne se souvient plus pourquoi), je trouve cela étonnant car les numéros devraient être similaire mais bon ça peut être une bizarrerie de l'administration IT....
pensez-vous que cela puisse poser problème pour la FFVE et l'immatriculation?
Bonne journée à tous.
Bonsoir à tous,
Pour la petite histoire, j'ai eu l'explication, lors de l'importation du véhicule en 1964 en Italie, les autorités habilités ont constatées que seule une plaque rivetée portait le numéro de série du véhicule : G-HN3-L/28XXX.
Ils ont alors décidé de procéder à un marquage du châssis (FAF il me semble) avec le numéro P28XXXF car cela était plus "sécurisé" qu'une plaque pouvant se retirer "facilement".
Le "libretto" contient ce numéro et est donc en concordance.
Bonne soirée.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
woody_haleine a écrit :Ca y est, je suis passé à la sous-préfecture ce matin: j'ai un certificat provisoire. On m'a dit que je recevrai la carte grise définitive d'ici un mois "Wait and see". Pour mémoire, j'ai fait ma demande de carte grise en avril … Je ne saurais trop conseiller de faire la demande en se déplaçant à la prefecture. Internet ne marche pas.ETIENNE7 a écrit :En revanche, une fois réuni le CT, le ocument FFVE et la quitus, il ne reste plus (!) que la carte grise. Ma 2eme MGB, achetée en janvier, n'a toujours pas de carte grise !!!
J'ai eu un soucis l'année dernière en changeant d'adresse avec la carte grise d'un véhicule qui n'était pas en système SIV (voiture de 2000). Le site des immatriculations n'arrivait pas à enregistrer la plaque d'immatriculation.
cet été j'ai fait une nouvelle tentative et, au bout d'un an d'attente, j'ai enfin réussi à obtenir ma carte grise. Ils ont fait un changement d'immatriculation en SIV et : procédure faite le matin, carte grise dans la boîte le lendemain à midi.
Tout ça pour dire que maintenant, ça semble être rentré dans l'ordre sur le site de L'ANTS.
Pour un ancienne il faut peut-être refaire la demande sur le site.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Salut,
Je ne sais pas comment tu as fait pour passer à la sous préfecture, logiquement les sous préfectures ne s'occupent plus de ça depuis 1 an ou deux ...
Je ne sais pas comment tu as fait pour passer à la sous préfecture, logiquement les sous préfectures ne s'occupent plus de ça depuis 1 an ou deux ...
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
[quote="woody_haleine"]Salut,
Je ne sais pas comment tu as fait pour passer à la sous préfecture, logiquement les sous préfectures ne s'occupent plus de ça depuis 1 an ou deux ...[/qu
C'est ce que je croyais aussi ! Mais sur le formulaire internet, on te demande le n° d'immatriculation précédent. Or il n'enregistre qu'un numero sur la forme française, donc impossible d'aller plus loin, ma voiture étant en plaques anglaises. Bloqué ! A tout hasard, je me suis pointé à ma sous préfecture, et là, il y quelqu'un qui s'occupe des cartes grises ! C'est me semble-t-il une stagiaire, mais très coopérative. Manifestement il y un besoin : 6 personnes devant moi !
Je ne sais pas comment tu as fait pour passer à la sous préfecture, logiquement les sous préfectures ne s'occupent plus de ça depuis 1 an ou deux ...[/qu
C'est ce que je croyais aussi ! Mais sur le formulaire internet, on te demande le n° d'immatriculation précédent. Or il n'enregistre qu'un numero sur la forme française, donc impossible d'aller plus loin, ma voiture étant en plaques anglaises. Bloqué ! A tout hasard, je me suis pointé à ma sous préfecture, et là, il y quelqu'un qui s'occupe des cartes grises ! C'est me semble-t-il une stagiaire, mais très coopérative. Manifestement il y un besoin : 6 personnes devant moi !
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Pour voiture européenne, je fais ça et pas de problème chez moi :ETIENNE7 a écrit :C'est ce que je croyais aussi ! Mais sur le formulaire internet, on te demande le n° d'immatriculation précédent. Or il n'enregistre qu'un numero sur la forme française, donc impossible d'aller plus loin, ma voiture étant en plaques anglaises. Bloqué ! A tout hasard, je me suis pointé à ma sous préfecture, et là, il y quelqu'un qui s'occupe des cartes grises ! C'est me semble-t-il une stagiaire, mais très coopérative. Manifestement il y un besoin : 6 personnes devant moi !
" Avant de faire circuler pour la 1ere fois votre véhicule d'occasion acquis à l'étranger (importé), vous devez dans le délai d’un mois, sous peine d’amende, faire établir le certificat d’immatriculation, aussi appelé « carte grise ».
Si vous avez acquis un véhicule d’occasion déjà immatriculé en France, effectuez votre démarche via la téléprocédure en ligne " J'achète ou je reçois un véhicule d’occasion ", accessible avec votre compte usager .
Comment faire la demande en ligne de première immatriculation de mon véhicule importé ?
Pour effectuer votre demande en ligne, vous devez :
Authentifier votre compte usager avec le dispositif France Connect. Ce compte permet d’être informé de l’avancement de votre démarche et d’échanger avec le service en charge du dossier, qui peut vous demander des informations ou justificatifs complémentaires si nécessaire ;
Sélectionner la démarche « Je souhaite faire une autre demande » depuis votre « espace véhicule » ;
Transmettre au format numérique les pièces justificatives correspondantes à votre situation. Pour permettre un traitement optimal, vérifiez la lisibilité et la taille de vos justificatifs (1Mo max. par pièce) ;
Cocher les cases d’engagement et régler les éventuelles taxes par carte bancaire, pour finaliser la démarche après la vérification du dossier par le ministère de l’intérieur.
Quels sont les véhicules concernés ?
les véhicules d'occasion importés qui n'ont jamais été immatriculés en France,
les véhicules d'occasion en provenance d'un territoire d'Outre-Mer,
les véhicules qui n'étaient pas immatriculés dans le système FNI : TTQ, TTW, véhicules diplomatiques, véhicules des domaines immatriculés avant le 1er janvier 2009.
B - Démarches
Selon les cas, les pièces à fournir, en plus des justificatifs d'identité et de domicile du demandeur et le formulaire de demande d'immatriculation (cerfa n° 13750), seront différentes. Il peut s'agir notamment de justificatifs fiscaux (quitus fiscal ou certificat 846A) et de documents de conformité.
"
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
oyé oyé!!! elle arrive dans moins d'une heure d’Italie :p je me sens comme un gamin
Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Great news!
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Bonsoir à tous,
j'ai reçu la bella, mon père a réceptionné la petite hier soir dans la soirée (je ne pouvais être présent :/)
Quelques photos mal cadrées pour le moment mais le reste viendra bientôt après l'inspection générale
j'ai reçu la bella, mon père a réceptionné la petite hier soir dans la soirée (je ne pouvais être présent :/)
Quelques photos mal cadrées pour le moment mais le reste viendra bientôt après l'inspection générale
Modifié en dernier par pierro14 le 25 oct. 2020, 21:59, modifié 1 fois.
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
superbe, la peinture semble nickel
Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
Ma che bella !
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Re: Avis et conseils - MGB Old White - 1964
suite et fin, je vous partage quelques nouvelles photos :
sinon pour l'instant c'est que du bonheur, je la découvre au fur et à mesure, il faut maintenant que je fasse les papiers
sinon pour l'instant c'est que du bonheur, je la découvre au fur et à mesure, il faut maintenant que je fasse les papiers
Modifié en dernier par pierro14 le 25 oct. 2020, 21:59, modifié 1 fois.
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