mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

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oliv_austin
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par oliv_austin »

coxcab72 a écrit :
bernards a écrit :effectivement lorsque j'avais fait la demande à la FFVE j'ai fourni le MOT anglais
Il faut fournir le mot anglais pour un dossier ffve ?
Bizarre, la dernière fois que j'avais fait venir une B il fallait juste le V5 complet, pas le MOT. La préfecture demande un CT français mais c'est tout.
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yvre
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par yvre »

oliv_austin a écrit :
coxcab72 a écrit :
bernards a écrit :effectivement lorsque j'avais fait la demande à la FFVE j'ai fourni le MOT anglais
Il faut fournir le mot anglais pour un dossier ffve ?
Bizarre, la dernière fois que j'avais fait venir une B il fallait juste le V5 complet, pas le MOT. La préfecture demande un CT français mais c'est tout.
:p1:
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David_GT
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par David_GT »

Je confirme : le MOT n'est pas à fournir, ni à la FFVE, ni à l'ANTS.
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Santalier
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par Santalier »

Jidé de Grasse a écrit :
Santalier a écrit :....comment se fait-il que la DREAL vous en parle?


...en mail privé please.
ben pourquoi ? on pue du bec par ici ? :suspect:

...je pense que notre ami a eu les renseignements nécessaires pour continuer à rouler sans souci.

Comme il n'est pas souhaitable de donner des informations en "open source" qui pourraient, causées "par des malveillants", se retourner contre les ceux qui les délivrent, je reste disponible pour communiquer mes modestes démarches qui, à ce jour , fonctionnent très bien.

...en mail privé please dans un premier temps.

"Aprés...."©
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TheLastMohican
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par TheLastMohican »

C'est toujours le même soucis et vous pouvez raconter ce que vous voulez
Selon la loi toute modification même mineur est formellement INTERDITES
Bien sûr cela n'a aucune incidence sur le CT l'obtention d'une CG, de l'assurance et sur les contrôles des poulets, mais en cas de sinistre l'assurance peut se retourner contre le proprio du véhicule.... point barre
Maintenant soit vous prenez le risque soit vous vendez l'automobile en pièces détachées
Ou vous la mettez dans votre salon
Orque
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par Orque »

TheLastMohican a parfaitement raison.
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par coxcab72 »

Sauf si en de crash, le volant est re-transféré à gauche, on redevient en règle !!
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par guy konz »

Je ne connais pas la teneur des contrats assurance voiture en france.
Au Luxembourg et même en Allemagne l’assureur doit prouver que la modification est la source de l’accident.
Sans cela la porte est grande ouverte aux abus.
Exemple: votre voiture est équipée d’un éclairage non conforme, vous renversez un piéton en plein jour. J’ai du mal à croire que l’assureur français puisse se désister respectivement prendre recours.

Guy
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par aimegb »

Un peu de lecture parfois ça peut faire du bien........
https://www.capcar.fr/blog/vendre-une-voiture-modifiee/
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Ubu
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par Ubu »

Contrairement à ce que croient certains, la FFVE n'est pas un "super club de collectionneurs au niveau national" . C'est un organisme officiel auquel Mines puis DRIRE, DREAL ont confié la gestion administrative des véhicules anciens en particulier la Carte Grise Collection .
Cette carte grise est attribuée par rapport à un véhicule "conforme" à son état lors de sa commercialisation.
Non conforme il s'agit d'un "véhicule transformé" non immatriculable, non assurable.

De la fiabilisation à la transformation en passant par l'amélioration, non déclarées, que peut-il se passer en cas d'accident ?
- Fiabilisation : Allumage électronique, pas de souci (je l'espère !)
- Amélioration : Montage d'assistance de freinage et ou de disques... Par confort, sécurité ou pour freiner plus tard et donc aller plus vite ???
Boite 5 sur une TD, pour faire baisser le régime moteur, bruit, usure mais aussi envisager la 4 voies donc aller un peu plus vite ???
- Transformation : MGA avec moteur de MGB, TF à moteur de MGA et boîte 5, TD à moteur Volvo (on me les a proposées à l'achat..).

Envisageant la boite 5 sur la TD, j'ai posé par mail la question à deux correspondants régionaux FFVE, un ne m'a pas répondu, l'autre m'a dit que c'était "toléré "...
J'ai posé la même question sur des stands FFVE de salons... Aucune réponse nette et précise....

Je suis donc personnellement opposé à la version "Yvres = agir en conséquence " c'est à dire si j'ai bien compris "pas vu, pas pris"... elle est parfaite jusqu'au pépin où, même sans aucune faute de conduite, la non conformité du véhicule pourra être opposée, en cas de faute elle sera aggravante jusqu'au refus de couverture par l'assureur, véhicule et blessés éventuels et là ce n'est plus 10 ou 20000€ de tôlerie !

Dernier point à la revente (je ne suis pas juriste ) : en cas d'accident par la personne qui a racheté votre voiture "transformée" ???
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JPierre
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par JPierre »

Oui, enfin d'un autre coté, si on suit tout à la lettre, on ne fait plus rien, quelque soit le domaine d'ailleurs ( et pour ça, je suis un bon français, je m'adapte à ma convenance :hehe: )
Pour ma part, je suis aussi parti du principe que si la modif est bien faite ( pas envie de me tuer ni tuer quelqu'un), et invisible, elle n'a pas lieu d'être une cause d'accident, et en cas de, et selon les circonstances, le changement de coté de guidon, c'est pas forcément la première chose à laquelle on pense... et encore faut-il prouver que c'en est la cause.
Et avoir le guidon du bon coté, c'est quand même plus logique et sécure!
C'est plutôt les conduites à droite qui devraient être interdites dans un pays qui roule à droite! Non?!

Améliorer son freinage est tout autant interdit, mettre des xénon...
Si tous les véhicules en circulation étaient contrôlés avec application stricte de la loi ( débile souvent), je pense qu'une grosse majorité serait interdite!
S'il y avait une enquête à chaque accident sur ce genre de modif la moitié du pays serait en tôle. (Ça réduirait le chômage ceci-dit..:D )

Alors, oui, la voiture modifiée n'avait rien à faire sur la route.

En tous les cas, le signaler, c'est chercher les embrouilles, c'est sur!
Toute vérité n'est pas bonne à dire, surtout à certaines instances...

En cas de revente... soit tu dis rien, et l'acheteur ne le sait pas, et sans doutes que personne ne le saura jamais, et à la limite, tu l'as peut-être achetée comme ça la question ne s'est pas posée...soit tu le dis, et l'acheteur achète en toute connaissance de cause et applique la règle: chuuuuut...


C'est mon avis... que je partage...
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Santalier
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par Santalier »

(pour alimenter le "marronnier" de janvier...)

....et que dire des professionnels qui font leur miel de voitures importées de UK converties en loucedé...

https://www.lacentrale.fr/auto-occasion ... 79586.html

https://www.lacentrale.fr/auto-occasion ... 80037.html

https://www.leboncoin.fr/voitures/1710582678.htm/

Celle ci aussi très vraisemblablement:

https://www.lacentrale.fr/auto-occasion ... 45659.html

http://www.ccsportscars.fr/cars/page/1.php


…les vendeurs ne diront vraisemblablement jamais aux acheteurs qu’elles ont été converties et ceux ci rouleront sans rien en savoir….
BLUESY MINDS
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par BLUESY MINDS »

JPierre a écrit :C'est plutôt les conduites à droite qui devraient être interdites dans un pays qui roule à droite! Non?!
Pas faux

S'il y avait une enquête à chaque accident sur ce genre de modif la moitié du pays serait en tôle. (Ça réduirait le chômage ceci-dit..:D )
Et si on met une autre huile que celle recommandée par le constructeur, est-on en tort ?

Toute vérité n'est pas bonne à dire, surtout à certaines instances...
C'est ce que je me suis dit en me faisant chouraver récemment du foie gras, un Margaux et 500g de poivre que j'avais ramené du Vietnam par les douanes australiennes...(je n'avais déclaré que le poivre...

En cas de revente... soit tu dis rien, et l'acheteur ne le sait pas, et sans doutes que personne ne le saura jamais, et à la limite, tu l'as peut-être achetée comme ça la question ne s'est pas posée...soit tu le dis, et l'acheteur achète en toute connaissance de cause et applique la règle....
Et encore, l'acheteur peut toujours nier le fait que tu lui ai dit...
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par saby »

on ne fait plus rien

ben oui c’est ce à quoi nous avons droit :-). nous pouvons, dans une certaine mesure, changer les pneus ...
dans le passé j’avais beaucoup bidouillé mon b gt, suspensions Hoyle entre autres, puis j’ai abandonné cette bagnole treize ans, l’année dernière pris d’un goût de revenez-y je l’ai entièrement remontée standard, pour usage «quotidien» peinard ...
(anecdotiquement, après avoir fait les vidanges et contrôles divers la bagnole à roulé comme au premier jour, je me suis juste permis de changer les pneumatiques.)
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par JMAU »

mais en cas de sinistre l'assurance peut se retourner contre le proprio du véhicule
S'il y avait une enquête à chaque accident
Ben il y en a qui n'ont vraiment pas de chance...
Quelques cas de jurisprudence mentionnent des accidents graves dans lesquels un véhicule modifié, EN STATIONNEMENT / A L'ARRET, a été impliqué au seul titre qu'il n'avait pas à se trouver sur le domaine public....

Je n'ai pas retrouvé ces cas précis , mais il y en a d'autres :
https://www.argusdelassurance.com/regle ... rme.123427

Pour celui, prévoir aspirine :
https://www.doctrine.fr/d/CA/Paris/2016 ... 8E5433AFEB
(attention lecture à la 1re connexion sinon nécessité de s'abonner)
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par aimegb »

Attendu que :
Ce sujet donne de vraies pistes de réflexion
- Au collectionneur lambda de voiture ancienne
- Au spéculateur dans l'âme , et à celui qui rêve de le devenir
- à celui qui.............. s'assoit "dessus"

UN GRAND BRAVO ...................
à tous ceux ici qui contribuent à alimenter de façon intelligente ce '' marronnier '' :)
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par vony »

Mais alors, une ancienne qui avait à l'origine un freinage par câbles…
Ces freins pas trop au top, remplacés par des freins hydrauliques, problèmes pour cause de non conformité ? Et que dire des freins à disque quand ce n'est pas d'origine ?
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par aimegb »

' ' Dura lex sed lex '' :oui:
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par vony »

Visiblement, ce n'est pas légal...
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par aimegb »

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FlyingNono
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par FlyingNono »

Salut,
C'est bientôt RétroMobile, les experts (professionnels de la profession ;-) ) y sont présents.
Le mieux est de leur poser les questions marroniesques:
que dois-je déclarer ? (ça on sait: les modifications substantielles )
quels sont les papiers à fournir à l'assurance ?
a+

pour rire: posez les mêmes questions à la FFVE ...
Orque
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par Orque »

Tout est dit ici :

La conformité d’une voiture

Un certificat de conformité européen est remis en Préfecture lors de la 1re immatriculation d’un véhicule neuf. Ce document, émis par le constructeur, prouve que la voiture est conforme aux règles en vigueur et qu’elle peut circuler en Europe.

Si vous achetez une voiture à l’étranger, vous joindrez à votre demande d’immatriculation une attestation d’identification nationale. Dans le cas où le modèle n’est pas conforme à un type de véhicule homologué, adressez-vous à la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de votre département. Elle dressera un procès-verbal de réception à titre isolé (RTI).

Par la suite, tant que votre véhicule n’est pas gravement endommagé, ou si rien ne lui est enlevé ou rajouté, votre voiture reste conforme.


Les aménagements non conformes d’une voiture

Pour des raisons pratiques ou pour le plaisir, vous souhaitez aménager votre auto.

Que ce soit pour transformer un véhicule commercial en voiture particulière, pour le rendre accessible à une personne en fauteuil roulant ou pour toute modification de carrosserie, de puissance, de freinage, de pneumatiques, etc., vous devez faire une déclaration en Préfecture. Vous joignez les pièces attestant de la conformité de la voiture transformée et une nouvelle carte grise est émise. N’oubliez pas à ce stade d’informer votre assureur des modifications effectuées !

Attention au tuning ! Les pneumatiques doivent toujours être conformes au modèle et le pot d’échappement aux normes européennes. Il est strictement interdit d’ajouter tout élément saillant — tel qu’un pare-buffle ou une galerie de toit — s’il a des angles tranchants.

Enfin, sachez que si vous roulez dans un véhicule non conforme, vous n’êtes pas assuré.

https://www.bnrassurances.fr/quest-ce-q ... dune-auto/


En clair, si tu déclares tes modifications à la préfecture et donc tu repayes la carte grise, elle sera homologuée.

Je me souviens d' un article paru dans LVA.
Un type en TR3A se fait percuter par l'arrière, constat, expertises.
La TR3A en question était équipée de carburateurs Weber, non conformes à la fiche d'homologation.
Il a été déclaré coupable, à ce seul titre de l'accident !

Il faut comprendre que sur piste en compétition tu peux tout modifier, ton assureur calcule la prime en fonction de tous tes désirs.

Sur route, il vaut mieux rester homologué.


Après comme dit l'ôt ..... Chacun fais comme il veut ... Sous sa seule responsabilité et qui peu entraîner des sommes incommensurable et qui sont même reportées sur la succession !


Tout cela signifie que si nul n'est censé ignorer la loi, au cas où, la loi sait te rattraper.

Et il va y avoir des tas de MG non conformes à brader pour les remettre en conformité :tourne:
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FlyingNono
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par FlyingNono »

Orque a écrit : Je me souviens d' un article paru dans LVA.
Un type en TR3A se fait percuter par l'arrière, constat, expertises.
La TR3A en question était équipée de carburateurs Weber, non conformes à la fiche d'homologation.
Il a été déclaré coupable, à ce seul titre de l'accident !
Salut,
J'aimerai bien lire l'article, il doit y avoir une subtilité, parce qu'il y a "là" une contradiction avec la jurisprudence.
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ETIENNE7
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par ETIENNE7 »

Moi, en cas accident, je dirais que "je l'ai acheté comme ça". Comment prouver le contraire ?
aimegb
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Re: mgb 1976 modfiée en LHD non conforme

Message par aimegb »

"je l'ai acheté comme ça".
A qui tu iras la dire.... cette plaisanterie .. ? :voyons:
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