Vente - Echange simca régence

[T trophy R]

Bonsoir à tous et à toutes.

Après des semaines de réflexion pour ne pas dire des mois, j'envisage de me séparer de ma simca de 1957... Elle me rend la vie plus difficile qu'autre chose car c'est une "histoire de famille", et comme toutes les "histoires de famille", elle comprend autant de passif que de positif.

Elle a été achetée en 62 alors qu'elle était première main par mon grand père, lequel la garda jusqu'à son décès en 98. Elle a ensuite été reprise par ma mère jusqu'en 2010. De 2010 à 2011 elle est allée se refaire une beauté chez un simcaiste puis je l'ai rachetée en 2011.

Elle a 115 000km d'origine, historique complet et limpide avec toutes les factures à l'appui. Entretenue dans le même garage pendant 40 ans deux fois par an.

Pour les photos, voir le sujet que j'ai posté dans le pub ou le sujet des sorties poitou charentes dans "sorties".

A vendre ou a échanger contre une MG ancienne (ou récente si uniquement trophy ou vintage racing), avec soulte de l'acquéreur ou de moi selon la voiture.

Pour le moment je suis en phase de choix (ou d'acceptation) et de recherche de projet, je ne suis pas pressé.
Seule obligation sur laquelle je ne transigerai pas: j'imposerai la signature d'un pacte de préférence en cas de revente derrière. En gros, le futur propriétaire devra impérativement s'engager juridiquement à me proposer en priorité la voiture s'il venait à la revendre dans l'avenir, ce pour bien entendu ne pas perdre de vue la voiture que nous avons conservée durant un demi siècle maintenant pieusement.

[korrignu]

Trophynette en a marre et souhaite la remplacer par un plus petit gabarit... type midget ?

[BLUESY MINDS]

Euh non, pas une Midget.
Plutôt style BGT noire. Je connais un gars qui en possède une mais qui n'a absolument pas envie de se retrouver avec une simca dans son garage (sauf peut être une 1100ti)...

[temp100]

une Vintage Racing ... je vais crever de rire

[T trophy R]

Une B ou Bgt ou midget raviraient trophynette oui. Bien pour cela que je poste ici avant d'aller sur d'autres supports.

[BLUESY MINDS]

Le temps de changer ma culasse, et la mienne t'attends....

[korrignu]

Le temps de changer ma culasse, et la mienne t'attends....

c'est quoi ce bordel ?

[temp100]

vous devriez avoir honte de polluer ce post ! nous avons ici un gentil MG'Fiste qui veut s'acheter une vraie MG et vous y mettez le bordel honte à vous

[Florent]

Hello,

C'est quel modèle de SIMCA exactement ?

Merci,
Florent

[T trophy R]

Simca vedette régence.

C'est le modèle le plus luxueux de l'époque pour la marque, avec plein de chromes et des options d'intérieur comme les éclairages de ciel de toit, les allumes cigares et les cendriers pour les personnes à l'arrière ^^.

Historiquement le dernier V8 de série pour une voiture française.

@ loulou: je n'avais pas vu ta réponse ^^. La Vintage Racing je l'aime bien aussi, dans un tout autre genre que nos trophy. Trophynette l'aime bien, elle apprécie la direction assistée des TF qui, il faut bien l'avouer, est nettement plus agréable que celle hypra sensible de nos trophy

[dany B]

En gros, le futur propriétaire devra impérativement s'engager juridiquement à me proposer en priorité la voiture s'il venait à la revendre dans l'avenir, ce pour bien entendu ne pas perdre de vue la voiture que nous avons conservée durant un demi siècle maintenant pieusement.

Tu es vraiment sérieux? ou tu es devenu dingo?

Voilà une Régence:

http://www.youtube.com/watch?v=7HYqetQI3J4

[T trophy R]

Je ne suis on ne peut plus sérieux là dessus .
Cela ne change rien puisque le prix n'en est pas baissé pour autant. Juste que le futur acquéreur devenu vendeur potentiel ne pourra pas vendre la voiture à n'importe qui.

PS: j'ai toujours été fou

[dany B]

Je ne suis on ne peut plus sérieux là dessus .
Cela ne change rien puisque le prix n'en est pas baissé pour autant. Juste que le futur acquéreur devenu vendeur potentiel ne pourra pas vendre la voiture à n'importe qui.

PS: j'ai toujours été fou

Voir même farceur...

Tu as une copie valide d'un tel contrat?

[JMAU]

Code Civil
Article 544
Créé par Loi 1804-01-27 promulguée le 6 février 1804
La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou par les règlements.

Toute clause dans un contrat qui dirait le contraire sera nulle et non avenue.

La solution : la location à long terme ou le "leasing..."

[T trophy R]

Merci JMAU mais je n'ai pas fait un bac + 5 en droit des contrats pour rien, enfin j'espère bien.

Tu confonds la propriété et une sorte de promesse de vente avant une vente conditionnelle (j'essaie de décrire le mécanisme de manière "barbare" pour ne pas vous embrumer de termes juridiques).

En gros, un pacte de préférence n'entrave en rien la propriété, le droit de jouir ou de disposer de la chose:
- T'en fais ce que tu veux
- T'es libre de la garder autant de temps que tu veux et d'en faire ce que tu veux
- La chose reste dans ton patrimoine donc aucun soucis quant aux successions etc

Et tout cela de la manière la plus absolue.

MAIS, tu t'engages juste et uniquement dans le cas où tu voudrais vendre un jour la chose à la proposer d'abord à une personne X ou Y. C'est soumis à la condition de vouloir un jour vendre la chose.

Pour information, cela découle de la jurisprudence de l'article 1589 du code civil relative à la promesse de vente valant vente.
Le prix de la chose n'a pas a être prévu (jurisprudence constante depuis 2001)
L'absence de délai pour une revente ne pose pas de problème non plus (jurisprudence constante depuis 2003).
La transmission à des héritiers ne pose pas non plus de soucis (jurisprudence constante depuis 1963).
Pour plus d'informations, wikipedia ou légifrance... On ne va pas pourrir mon sujet s'il vous plait

edit: ce lien vous donnera des éléments intéressants quant à la violation du pacte de préférence et ses conséquences, et vous donnera également une définition
http://www.cours-de-droit.net/droit-des ... 29290.html

[Gauloise]

Je me permets d'abonder, comme ça hop en passant, dans le sens de T Trophy R. Il n y'a juridiquement aucun obstacle à ce que soient conclus (i) un contrat de vente et (ii) un pacte de préférence.

Les deux actes sont absolument indépendants l'un de l'autre. Le pacte de préférence ne constitue en rien une servitude au droit de propriété transféré au titre du contrat de vente: l'acquéreur pourra jouir de la chose comme il l'entend, bruler la voiture, la tuner, faire du rodéo en foret avec, tout ce qu'il veut. Mais lorsqu'il souhaitera la céder à son tour, il s'engage à la proposer enpremier lieu à T Trophy R.

La subtilité réside précisément dans l'indépendance des deux contrats.

Bref...

toussa m'aura permis de découvrir la régence!

[dany B]

Merci à tous pour ces précisions, je m'endormirais moins bête ce soir...

Celle de Trophy en miniature!

Album MG

et , à l'échelle 1

Album MG

[T trophy R]

Oh my god! T'as trouvé la miniature où? Je ne l'ai trouvée qu'en bleue ou noire... Jamais dans mes teintes à moi??!!!

PS: la seconde photo est bien ma voiture lors de l'exposition "WHAAAOUH" organisée par le rotary club lors d'une manifestation au profit des enfants autistes et d'une association pour les Khmères.

[BLUESY MINDS]

Presque, ...... la peinture est inversée...
Encore un effort Dany

[BLUESY MINDS]

Presque, ...... la peinture est inversée...
Encore un effort Dany

[JMAU]

Merci TRophy R pour ton cours du droit des affaires...

Mais je trouve cela très étrange...

Vouloir se séparer d'un bien mais vouloir le récupérer au cas où le nouveau propriétaire voudrait de nouveau s'en séparer...

C'est de plus une excellente façon de faire fuir le client (ce que je ferai)

Ce qui me chiffonne le plus, c'est comment le bénéficiaire (toi) compte récupérer le bien (je ne parlerai pas des dommages et intérêts) si le promettant le vend à un tiers de bonne foi...
La jurisprudence ne te laisse pas beaucoup d'espoir ...

De plus le coté pratique de la chose (comment vérifier que le promettant respecte le pacte) me laisse rêveur, surtout quand cela concerne un bien mobilier...

Mais bon, c'est ta voiture... et tes affaires.

En espérant ne pas avoir trop polluer ton sujet...

Edit : question du profane : que se passe-t-il si le promettant décide de vendre le bien aux enchères (en en informant le bénéficiaire)?

[T trophy R]

Objectivement c'est l'inverse:
- cela montre qur j'y tiens et donc in fine que je m'en suis bien occupé
- cela apporte a l'acheteur la conviction que si un jour il souhaite la revendre il aura déjà potentiellement un acquéreur
- ca ne change en rien par rapport à une vente normale... En cas de revente ce n'est qu'un engagement à me reproposer la voiture ou a me substituer à un inconnu lui garantissant la solvabilité de son acquéreur.. Quand même réconfortant de se dire que le vendeur aime sa voiture non?

Vous avez peur de cela car vous ne le connaissiez pas. En sachant ce que c'est, il serait stupide de le craindre

[dany B]

Album MG

C'est mon dernier mot!

Je n'ai pas trouvé la même que la miniature...et c'est probablement une Versailles...les encadrements de fenêtres ne sont pas chromés!

[JMAU]

Quand même réconfortant de se dire que le vendeur aime sa voiture non?

Dans ce cas je la garde.
Si c'est pour un besoin d'argent ou de place, je serais bien embêté si on me la re-proposait 1 mois après....

Au fait, est-ce une obligation de la proposer au bénéficiaire à chaque remise en vente, s'il la refuse la 1ère fois et qu'elle ne se vend pas?

Vous avez peur de cela car vous ne le connaissiez pas. En sachant ce que c'est, il serait stupide de le craindre

Je n'en ai pas peur : je n'en vois pas l'utilité...

à moins que ce genre de pratique soit un moyen "légal" et à moindre risque pour diminuer son patrimoine aux regard des tiers créanciers.

Mais je reste pragmatique et je n'ai pas la réponse en ce qui concerne le suivi du "bien" (la voiture) par le "bénéficiaire".
Un détective privé?

[fantaBGT]

j'ai du mal à comprendre ta demarche soit tu as un vrai lien affectif avec cette voiture et il faut la garder( comme je le fais avec certains objets chers à mes parents décèdés même si personnellement je suis pas fan style statuettes en ivoire ) quitte à la remiser si tu ne veux pas rouler avec soit tu la vends et dans ce cas son avenir ne t'appartient plus.
Ton contrat me donne l'impression de chercher un locataire , je vous la vends mais quelque part , elle reste à moi, perso en tant qu'acheteur je refuserais l'idée donc le deal.Un peu comme si en cas de divorce tu demandais à ta femme d'avoir un droit de regard si elle voulait se remarier.
ceci n'est pas une critique de ton idée mais une reflexion suite à la lecture du post.Par contre je comprends l'envie de ne pas briser le lien complettement mais ......