Dossier pour immatriculer une MGB en provenance des US

[cricri74]

Bonjour,
Je recherche des renseignements pour pouvoir immatriculer ma MGB qui est un import des US.
Voila l'histoire....j'ai acheté cette MG en 99 à un particulier qui venait d'importer cette MG, incomplète mais roulante. Documents fournis, CG Américaine, certificat de vente et document de dédouanement. Bref pas de pb j'achète cette voiture. Je passe quelques années à la restaurer et je désire maintenant la faire immatriculer en CG normale et c'est la que cela se complique....
- certificat de conformité, je pense avoir trouver une solution avec ABP.
- certificat de dédouanement, il a était fait en Angleterre, formulaire CE386, et sur la case "Importer / Acquirer's" il y a le nom de l'importateur. Je crois savoir que les impôts refusent ou prennent vraiment leur temps quand, dans cette case, ce n'est pas le même nom que la personne qui fait la demande de CG ... est ce vrai ou non ?

Sinon il y a d'autres surprises ??

J'ai changé les feux, les clignos, le pare brise, les ceintures de sécu, enlevé le system de dépollution US... est ce que c'est suffisant pour le passage aux mines ??

Merci à tous pour vos réponses...et remarques.

[alan]

bonjour et bienvenue
essaye la fonction "recherche" il y a déja pas mal de réponses a ce sujet
Mais pour la CG pour ma part je n'achete jamais une auto si cette fameuse carte n'est pas au nom du vendeur
La tu parles d'importateur ,c'est peut etre différent
bonne recherche

[michel]

Pour obtenir un certificat d'immatriculation il te faut
la demande de certificat d'immatriculation,
le certificat d'immatriculation du véhicule en plaques étrangères,
le certificat de conformité
le quitus fiscal délivré par les services des impôts
un justificatif de propriété du véhicule (facture et/ou certificat de vente)
un justificatif d'identité
le contrôle technique vierge
le quitus fiscal s'obtient trés facilement à l'hôtel des împots, c'est gratuis, le contrôle technique doit impérativement être vierge.
La DRIRE (le service des mines) dans ces conditions n'est pas concerné.
salut

[cricri74]

Ok, mais c'est quoi un quitus fiscal ?? le certificat de déduounement ne sert à rien ?

Christophe

[alan]

ben oui
mais le quitus fiscal ne concerne que les pays membres de l'europe
dans ce cas la l'importateur a payé les taxes de douanes?
si oui alors ça va
reste le probleme du nom du proprio

[cricri74]

Oui, l'importeur àpayé les taxes de douanes, le document n'est donc pas à mon nom. Est il possible de payer encore les taxes afin d'avoir un document à mon nom, il faut savoir que le prix indiqué sur le certificat de vente est de 750$, donc les frais ne doivent pas être élevé.
Mais as t'on le droit de payer ces taxes quelques années après qui l'importation soit faite ??

Merci,

Christophe

[alan]

on ne paye pas 2 fois les taxes Etat rapia ,oui,mais pas a ce point quand meme
le soucis dans ton cas c'est a mon sens plutot le fait d'acheter une auto importée avec des papiers qui ne ne sont pas au nom de ton vendeur.
Mais si c'est un pro,alors la pas de soucis (a priori)

[GVu MGA 1959]

Normalement c'est à la personne qui a dédouanné le véhicule de l'immatriculer. Il est pratiquement impossible d'avoir une carte grise à son nom si les papiers de dédouanement ne sont pas à son nom.
Georges

[alan]

Normalement c'est à la personne qui a dédouanné le véhicule de l'immatriculer. Il est pratiquement impossible d'avoir une carte grise à son nom si les papiers de dédouanement ne sont pas à son nom.
Georges

eh oui c'est bien mon avis