Conformité : Que peut-on faire légalement

[Orque]

Ca va en refroidir quelqu'un !

https://newsdanciennes.com/conformite-d ... egalement/

Vous voulez modifier votre ancienne. Vous ne serez pas le premier et vous ne serez pas le dernier ! Mais nous sommes en France, un pays qui aime les lois et qui n’autorise pas toutes les modifications et dans certains cas c’est tant mieux. En tout cas si certaines modifications de votre ancienne représentent une bonne idée, toutes ne sont pas autorisées. On vous propose d’approfondir la question en regardant point par point ce qui est réalisable, ce qui ne l’est pas et ce que vous risquez !

Comment définit-on la conformité ?
En préambule, il faut rappeler ce qu’on appelle la conformité d’une voiture ancienne. Vous n’êtes pas sans savoir qu’une voiture ancienne, ou récente d’ailleurs, est homologuée. Par conséquent, ses caractéristiques sont attachées à cette homologation. Et chaque caractéristique qui change (moteur, nombre de place, vitesse max, etc) est notée sur le PV d’homologation. Évidemment avec une production de millions d’exemplaires pour chaque auto, chacune n’est pas vérifiée. C’est donc son type mine (CNIT depuis 1995) qui regroupe ces caractéristiques.

Jérome Weytens de Classic Expert nous indique donc de façon très simple :
“Toutes les modifications ne sont pas interdites. Cependant toutes celles qui touchent aux performances et aux caractéristiques attachées au type mine sont interdites. En tant qu’expert on pourra être amené à juger de ces modifications pour donner le prix de l’auto, mais surtout en cas d’accident corporel où la conformité de l’auto sera examinée lors de l’expertise judiciaire.”

Car c’est bien là le problème. La conformité ce n’est pas de dire si c’est mieux ou pas, si la voiture est plus performante, voire plus sûre. Le problème c’est l’homologation et ce sont ces points qu’on va détailler.

Enfin on parlera ici de conformité sur route ouverte. Votre auto ne fera que du rallye sur route fermée ou du circuit ? Faites comme bon vous semble !
Et la conformité au niveau du contrôle technique alors ? Et bien c’est un autre point et on y reviendra plus bas.

Sous le capot
La cylindrée
Changer la cylindrée de son auto, beaucoup l’ont fait. La plupart du temps c’est en changeant le moteur. Sauf qu’on change rarement pour une cylindrée plus grosse si le but n’est pas d’accroître les performances. Et si on accroît les performances… l’homologation n’est plus respectée.

Notons d’ailleurs que la cylindrée peut-être augmentée sans que votre intention ne soit réellement celle-là. Si vous réalésez votre bloc pour mettre des pistons réparation, vous gagnez quelques cm³ ! autorisé par le constructeur

Verdict : On ne change pas la cylindrée.

Conformité d'une Voiture Ancienne : que peut-on faire légalement ?
Carburation / Injection
Une autre modification courante, c’est celle des carbus, voire un passage à l’injection. Le but est toujours le même : améliorer la performance. Vous nous voyez venir ? Et bien oui, modifier ses carbus pour avoir plus de perf vous fait passer du côté obscur et par conséquent, c’est interdit.

Et si l’auto était disponible en carbu et en injection : et bien les type mine étaient différents.

Verdict : pas touche !

Allumage électronique
C’est un point souvent modifié sur les anciennes. Le gain est réel… mais en fiabilité plus qu’en performance. Si l’allumage électronique, que ce soit un kit ou un allumeur complet, vous fait gagner 2 ou 3 chevaux, la conséquence est négligeable.
Jerome Weytens complète :
“Un assureur ne se risquera pas à demander une déchéance de garantie dommage à cause d’un allumeur électronique, sauf en cas d’incendie en découlant par exemple.”

Verdict : on peut y aller !

Échappement
L’échappement est parfois modifié. Mais là il faut voir dans quel but. Si on monte un 4 en 1 pour gagner des chevaux : c’est niet, on touche aux performances.

Par contre si le but est de modifier le bruit, c’est toléré (à défaut d’être autorisé, car même sans générer de dangerosité, le bruit est une caractéristique homologuée) !

On notera que ce point est vérifié au contrôle technique. La voiture devra juste être équipée de ses silencieux et la ligne bien fixée. Petite subtilité qui arrivera bientôt en collection : si l’auto est d’après le 1er Janvier 1994, elle doit être équipée d’un pot catalytique.
On notera que l’auto doit quand même satisfaire les tests de pollution, si elle est d’après 1972 pour les essences et 1980 pour les diesel.

Verdict : faites le pour les bonnes raisons

Conformité d'une Voiture Ancienne : que peut-on faire légalement ?
La boîte de vitesse et le pont
Encore une fois, modifier sa boite ou son pont peut modifier les performances de l’auto et donc sa conformité. Même ne changer que les rapports le fera. Même ajouter un overdrive (quand il n’est pas monté d’origine) peut techniquement le faire puisqu’on touche à la démultiplication et donc à la vitesse de pointe.

Verdict : faites le bien, si vous en avez vraiment besoin

Electricité
6v-12v
On le sait tous : les systèmes électriques en 6V des voitures anciennes sont un peu faiblards, notamment au niveau de l’éclairage. Pour le coup le passage en 12V peut souvent se réaliser en trouvant toute l’instrumentation et les accessoires adaptés.

C’est autorisé ? Vu que cela ne modifie pas les performances vous pouvez ! En plus vous serez plus visibles (éclairage extérieur).

Verdict : sans hésitation !

Un alternateur à la place d’une dynamo
On est exactement dans le même cas que pour le voltage. Vous n’améliorerez pas (sensiblement) les performances de votre auto en installant un alternateur à la place d’une dynamo. Et puis vous y gagnerez en fiabilité si c’est bien fait.

Verdict : pourquoi se priver ?

Les feux
On ne peut pas faire n’importe quoi avec les feux… car eux aussi sont homologués. Par conséquent vous ne pouvez pas changer leur puissance. Mais cela ne s’arrête pas là. Techniquement vous ne pouvez pas non plus installer de kit xénon (car cela implique un système de nettoyage des feux) ou même un kit LED.

Certes le gain est intéressant, mais ce ce n’est pas autorisé… cependant vous courrez peu de risque de voir votre assurance se rétracter à cause de cela.

Notez par contre qu’à l’arrière vous pouvez faire ces modifications, le gain est intéressant puisque vous serez plus visibles.

Et les feux supplémentaires alors ? C’était courant à l’époque. Tant qu’ils ne gênent pas la vision du conducteur (et celle des autres) et qu’ils sont bien montés (et qu’ils fonctionnent), vous pouvez transformer votre auto en sapin de noël sans problème !

Verdict : faites attention !

Du côté des trains roulants
Les jantes et les pneus
Du côté des roues, c’est comme pour le moteur : tant que vous ne touchez pas à la démultiplication d’origine vous pouvez faire des changements. Du coup vous pouvez changer de jantes ou de pneus tant que les tailles des roues restent les mêmes. Attention pour le coup ce sera vérifié au contrôle technique (le tableau de référence est à retrouver par ici).

Par contre les élargisseurs de voies, quel que soit le système employé, sont strictement interdits, on vous aura prévenu.

Verdict : pas de changement de taille, c’est le cas de le dire.

Combi VW
Freins à tambours ou freins à disques ?
Quand c’est possible, nombre de collectionneurs troquent leurs freins à tambours contre des freins à disques. Et vous savez quoi ? Et bien c’est dans PV d’homologation lié au type mine… et tout changement sera interdit. Même chose pour l’assistance éventuelle : ce doit être la même qu’à l’origine !

Par contre vous pouvez remplacer les plaquettes ou les garnitures pour d’autres qui soient plus performantes, mettre des durits aviation, changer le liquide.

Enfin côté frein à main : il doit bloquer le véhicule. Un frein type “drift” qui ne bloque pas l’auto n’est pas autorisé.

Verdict : c’est une super idée, mais c’est super interdit !

La direction assistée ou pas
Changer le système de direction ce n’est pas autorisé ! La direction assistée ? Et bien c’est une modification qui n’est pas autorisée, même si des kits existent et sont bien faits ! Certes on améliore le confort (surtout pour une auto lourde quand on a soi-même un certain âge) sans toucher aux performances mais on reste sur un organe très important.

Il existe cependant des exceptions (rares) : quand la direction assistée était une option sur le véhicule, avec le même type mine, et bien dans ce cas, c’est possible. Une Mustang ? On pourra rajouter une assistance avec des pièces d’origine si elle était optionnelle, selon les années. Une Traction ? C’est non !

Verdict : on se renseigne

Les suspensions
On peut changer certaines choses mais pas tout. Ainsi il est interdit de réhausser ou d’abaisser sa voiture ancienne. Cela fait partie des choses qui sont homologuées et les modifier vous fera perdre la conformité. Vous ne pouvez pas changer de système d’amortissement en changeant les amortisseurs à levier d’une 4CV ancienne (par exemple) pour ceux d’une plus récente.

Par contre, vous pouvez changer les amortisseurs à huile de votre voiture ancienne pour des amortisseurs à gaz… tant que ceux-ci sont homologués, et s’ils sont vendus c’est que c’est le cas !

Verdict : non aux rase-moquettes !

À l’intérieur
Les ceintures
Les ceintures des voitures anciennes, c’est une sacré question. Les kits sont nombreux mais il faut savoir que vous ne pourrez les installer QUE si les points d’ancrage existent. Sinon il existe le risque de voir la fixation se détacher et causer encore plus de dommages, voir d’altérer la structure du véhicule en réalisant les ancrages.

Vous pouvez par contre changer le système des ceintures en mettant des enrouleurs là où il n’y en a pas. Attention, il faut que ce soit bien fait, avec un système lui-même homologué.

Toute personne qui présente un véhicule équipé de ceinture à harnais (même en présence des ceintures conformes) est en mesure de présenter un document du constructeur ou de son représentant ou des autorités en charge de la réception des véhicules, attestant que le véhicule a été homologué (CE ou national) avec ce type de ceinture. Pour les véhicules mis en circulation avant le 1 er janvier 1960, ce document peut être remplacé par un document émis par la Fédération Française des Véhicules d’Époque. Du coup, les cas sont extrêmement rares !

Verdict : une bonne idée seulement sur le papier et pas pour la conformité !

Conformité d'une Voiture Ancienne : que peut-on faire légalement ?
Les sièges et banquettes
Du côté des sièges et des banquettes de votre voiture ancienne vous avez la possibilité de faire beaucoup de choses. Tant que la fixation est bonne et que ce n’est pas un bidouillage, que vous installiez des sièges en osier ou des baquets dans votre ancienne, vous pouvez. Notez aussi que si le siège n’est pas fixe, son réglage doit être fonctionnel, ce sera vérifié au CT !

Attention simplement à ne pas modifier le nombre de places de votre auto. Là ce sera sortir de la conformité et de la légalité d’ailleurs. En plus, vu que c’est marqué sur la Carte Grise, c’est vérifiable par la maréchaussée au bord d’une route, et ça pourra vous valoir un refus au contrôle technique.

Verdict : si vous le faites, faites le bien

Arceau
C’est un sujet très épineux puisque techniquement rien dans la loi ne vous interdit d’installer un arceau. Néanmoins c’est tellement flou que certains contrôleurs techniques ne voudront pas se mouiller et vous le refuseront ! La seule chose qui pourrait changer la conformité de votre ancienne c’est si cela vous empêche de monter les ceintures sur les points d’ancrage prévus.

Verdict : encore une fois, faites-le bien !

Carrosserie
Les mascottes de capot
C’est un sacré souci ! Rappelez-vous le lion des Peugeot 203 et 403. En fait ces ornements ont été interdits, afin de protéger les piétons en cas de choc, à partir du 1er Juillet 1959. Du coup il sont techniquement interdits, du moins quand vous circulez.

Verdict : pas d’interprétation, c’est la loi

Conformité d'une Voiture Ancienne : que peut-on faire légalement ?
Les rétroviseurs
Oui, une Bugatti de 1920 n’avait pas de rétroviseur à l’origine. Mais depuis 1972 une auto DOIT avoir au moins un rétroviseur extérieur côté conducteur. Là on sort de la conformité et de l’homologation puisqu’il DOIT être là. Idem, la loi stipule qu’il doit être réglable depuis le siège conducteur. Alors techniquement les rétroviseurs sur l’aile ne sont pas autorisés… en France du moins.

Dans tous les cas : ne l’enlevez pas. Si vous ne comprenez pas son intérêt, on vous recommande de rester au garage !

Verdict : on ne transige pas

Ailerons, élargisseurs, spoiler
Au-delà des différents ornements, quelques appendices aéro peuvent fleurir sur les voitures anciennes. Certes on parle plus là de youngtimers que de Delage et Delahaye. En tout cas, vous pouvez faire à peu près ce que vous voulez… tant que c’est bien fait. Si ce n’est pas le cas, notamment que les fixations sont dangereuses et que cela risque de se décrocher, c’est votre contrôleur technique qui vous le fera savoir !

Verdict : encore une modification à faire correctement

Du point de vue du contrôle technique
Vous vous dites que pour vérifier tous ces points on peut se référer au contrôle technique qui bloquera certaines modifications. On a déjà noté celles qui le seront mais en dehors de cela… ce n’est pas le cas.

On notera également que le changement d’énergie d’un véhicule (on passage à l’Ethanol ou au GPL, mais aussi un Retrofit) vous exposera à une contre-visite au contrôle technique.

Sinon, après les modifications, le contrôle technique vérifiera que tout marche bien et que tout est bien fixé. Car c’est bien là son rôle : vérifier que vous n’êtes pas dangereux sur la route, ni pour vous ni pour les autres. Par conséquent si vous avez apporté des modifications mais que l’auto répond aux critères du CT, vous l’aurez, origine ou pas.

Attention : valider le contrôle technique ne validera pas pour autant la conformité de votre auto. Elle validera qu’elle peut rouler. Mais en cas de pépin, votre CT vierge ne vous servira d’aucune façon que ce soit.

Conclusion : c’est la loi ma bonne dame
Cet article n’a pas pour but de donner des leçons. Après tout, vous faites bien comme vous voulez, mais on vous aura prévenu. La plupart des modifications sont donc interdites.

On pourra cependant regretter l’absurdité de certaines règles. La plus importante est certainement celle du freinage. Si un système homologué (pas sur votre auto, d’accord, mais sur celle d’un autre membre du club) améliore la sécurité de l’auto, il devrait pouvoir être monté sur votre auto. Pour le coup c’est un Rétrofit que beaucoup seraient prêts à faire !

Évidemment, on ne vous donne ici qu’une synthèse. Dans tous les cas, si vous avez envie d’entreprendre une modification, référez-vous à la loi et examinez votre PV d’homologation lié au type mine.

Merci à Charles d’Autosur La Montagne (44) pour ses précisions.

[aimegb]

Et aussi...pour les pro du forum
viewtopic.php?f=3&t=37641&view=unread#unread

viewtopic.php?f=3&t=36587&hilit=hipocas ... ana+sativa

[JPierre]

《Que peut on faire légalement》.....
On est en France, donc la réponse est facile et sans ambiguïté...

‐--------------RIEN!-------------------

[vony]

Oui, RIEN ! et avec les écolos, ce sera RIEN de RIEN...

[STAMPE]

Très intéressant mais peut un passer une RHD en LHD tout en respectant la loi ?

[Santalier]

Très intéressant mais peut un passer une RHD en LHD tout en respectant la loi ?

Attention: SUJET MARRONNIER

Le sujet a été abordé quarante douze mille fois à bord de ce distingué Forum.

Chanceux que vous êtes, la fonction "Rechercher" vous mènera au pays de la lecture sans bornes...... (mot clés: conversion conduite RHD vers LHD ...)

[Pierrotdu35]

Et à côté de ça, on peut démonter complètement une voiture dans le fond de son garage, remplacer des longerons pourris, refaire ses freins et sa direction sans compétence particulière , et reprendre la route ensuite en toute légalité .
Cherchez l'erreur

[MGBisolet]

J'ai passé ma C de manuelle à automatique et ni la FFVE ni mon assureur m'ont dit que cela posait un problème....

[Dinosaure]

J'ai passé ma C de manuelle à automatique et ni la FFVE ni mon assureur m'ont dit que cela posait un problème....

''m'ont dit''... c'est mieux quand ils te l'écrivent

[MGBisolet]

c'est écrit par l'assureur....cela me suffit

[saby]

un problème

c’est sûr que cela est interdit, mais bof ...
la question que l’on peut se poser c’est que en cas de très gros pépin est ce que il y a réellement une enquête pour s’assurer que la bagnole est conforme.
dans le numéro de série le U indique une boîte de vitesse mécanique et RU avec overdrive.
Rc pour une boîte de vitesse automatique.

[aimegb]

’est que en cas de très gros pépin est ce que il y a réellement une enquête pour s’assurer que la bagnole est conforme.

Oui , c'est déjà arrivé.

[MGBisolet]

Sur la carte grise où est-ce indiqué ?

[aimegb]

https://www.argusdelassurance.com/regle ... rme.123427

[Santalier]

....si on suit bien le texte, (pour une MGB GT) tout ce qui correspond à la "Notice Descriptive " officielle présentée par British Leyland France pour l'homologation au prés du Service des Mines est conforme.
Tout ce qui n'y est pas n'est pas conforme.... Et bien woilà, c'est simple......


Album MG


Album MG

[Santalier]

Sur la carte grise où est-ce indiqué ?

Apparemment , la caractéristique de la boite (manuelle ou auto) n'est pas référencée...

https://www.carte-grise-en-ligne-ccsl.f ... arte-grise

[saby]

où

apparemment sur cette carte-grise le numéro de série n’apparaît pas à la rubrique E
« Ce numéro d’identification, aussi appelé numéro VIN (Vehicle Identification Number), est lisible directement sur votre carte grise. Il est donné en effet dans la rubrique E »

[ludovic]

Mouais...
rien de bien neuf.....
Mais, il est donc autorisé d’augmenter la cylindrée dans le respect des côtes de réparation qui ne semble pas précisée dans la fiche d’homologation....

[saby]

il est donc autorisé d’augmenter la cylindrée

depuis toujours j’ai un 1950 cc dans ma bagnole, rien ne ressemble plus à un 1800 que un 1950 ...

[FlyingNono]

....si on suit bien le texte, (pour une MGB GT) tout ce qui correspond à la "Notice Descriptive " officielle présentée par British Leyland France pour l'homologation au prés du Service des Mines est conforme.
Tout ce qui n'y est pas n'est pas conforme.... Et bien woilà, c'est simple...

Salut,
Donc on peut monter un overdrive sur une B ne l'ayant pas parceque:
- C'est une option prévue,
- La vitesse max n'augmente pas,
Remplacer un carbu Us irréparable par des SU d'origine, monter un servofrein et un alumage electronique quand:
- C'est fait dans les regles de l'art et de preference avec facture et un CT fait après.
Mais tout cela c'est quand on a une B correpondant aux modèles homologués de l'époque.
Là, c'est bon ?
a+

[saby]

un overdrive

dans le numéro de série le R indique la présence d’un overdrive d’origine.
est ce que le montage d’un overdrive après coup est légal ?
puisque nous n’avons pas le droit de modifier ...

[Santalier]

...la présence d'un overdrive est mentionnée particulièrement sur le British Motor Heritage Certificate.

il me semble que le n° de châssis ne possède pas de caractéristique évidente liée.... (mais de plus doctes etc....)


Album MG

"Aprés....!"©

[FlyingNono]

Là on est sur la nuance entre rajout d'option homologuée (d'origine) et modification de l'homologation.
Dans le cas de la B, avec ou sans o/d, la vitesse max et la puissance déclarée de la voiture ne change pas.
Seule la côte de la voiture change avec une petite surcote.
Dans mon cas, je pense rajouter l'overdrive, passer un CT et refaire expertiser la voiture (avec) avant de communiquer le tout à l'assurance.
Là je suis preneur d'avis "appuyés"
a+

[aimegb]

Je commencerai d'abord
- sur la pointe des pieds avec l'assureur pour lui tirer les vers du nez
- et puis ensuite pour le cas où .....hou hou hou là là là
"Le défaut de conformité est sanctionné par la responsabilité contractuelle du vendeur (article 1231-1 du code civil) et il peut être invoqué par tous les acquéreurs, qu’ils soient particuliers ou professionnels !'
https://www.maitre-de-caumont.fr/contact/
et pour finir , faire pour le mieux.
(les conseilleurs n'ont jamais été les payeurs ,on reste bien d'accord;
c'est après avoir franchi le feu qui était au rouge qu'on ira expliquer gentiment qu'on est daltonien)

[AMMG]

L’ article posté énumère les transformations légales, ce n’ est pas rien.
Pour circuler sur route ouverte sans ambiguïté :
une MGC a été homologuée boîte auto ou manuelle
l’ OD ne change rien à la puissance maximale
les côtes réparations constructeur admises,
Apres pas vu pas pris peut fonctionner. Si la loi doit s’ appliquer nul n’ est sensé l’ ignorer. Tout le monde sait le cas du conducteur ivre exclu du cadre de sa police d’ assurance pour comportement illégal.
L' homologation c' est la légalité.
«Attention : valider le contrôle technique ne validera pas pour autant la conformité de votre auto»