Immatriculer une auto achetée à l'etranger

[Temp4]

Bonjour,

Rechercher le sujet: "Carte grise: les pièces à fournir"

Amicalement
Serge

[alan]

en fait pour une auto qui a été importée et qui vient de la CE a part le quitus fiscal et la fiche d'homologation il n'y a rien de spécial

Ce qui est dommage c'est que ce genre de post (et d'autres d'ailleurs tres interressants )est vite enfoui dans la masse ,et pas toujours facile a retrouver.
Ce qu'il faudrait c'est un répertoire permanent

Messieurs les modos ( et tout le monde d'ailleurs) qu'en pensez vous?

[Temp4]

Bonjour,
Attention: pour une meilleure lisibilité j'ai effectué ce matin quelques retouches sur les textes figurant dans la première version de mon post.
Les nouvelles adresses sont celles çi-dessus.

Amitiés à toi, Alan...
Serge

[alan]

C'est pas ben grave Serge :j'ai qu'a pas copier



voili voila comme ça plus de pb

[Renou]

Excellente suggestion de la part de 2 imminents mebres de cette communauté!, mais le plus simple consiste à appliquer la régle déjà décrite par Michel.

[jeanpierre]

Les textes et les lois sont des facons d'approcher le probléme car la réalité francaise c'est que tout cela reste à la libre appréciation du fonctionnaire qui sera assis en face de vous. Un jour je vous ferai la narration de la derniére MG B rentrée dans notre groupe produite donc en CEE importee d'un pays qui a des accords avec l'UE la fiche d'homologation d'ABP = pratiquement 5 mois pour l'immatriculer et parce qu'ils ont bien voulu,

[fabien]

bonjour,
j'envisage d'acquerir une mga en provenance des usa.
quel sera le coutafin de l'immatriculer?
a t'on le choix du type de CG? si oui, laquelle dois je choisir?
merci pour vos précieuses réponses

[Invité]

avec un certificat de conformité, il doit être possible d'obtenir un certificat d'immatriculation normal
en général les voitures anciennes ordinaire ont plus de valeur lorsque elles sont immatriculé normalement
le coût des timbres pour la paperasserie

[stephanie+patrick91]

Pour ma part, je te conseille la carte grise normale.
C'est un peu plus long mais, si tu respectes la conformité (changement des carbus ect..., tu n'auras aucun soucis (Je suis passé par là) Provenance USA.
Les documents postés ci dessus (le véhicule provient d'un pays hors U.E) par serge sont à la porté de tous. Le plus important est de posseder tous les documents demandés.
Bon courage pour la suite

Patrick

[Temp4]

Bonjour,

Il faut rappeler qu'un véhicule en CGC est considéré comme destiné à un usage restreint et qu'il n'existe par exemple pas de recours possible pour vice caché devant les tribunaux si le véhicule est immatriculé en CGC. Une décote certaine est associée à la vente d'une automobile ancienne porteuse d'une CGC.
Un autre inconvénient majeur de ce document est de constituer un fichier spécifique de véhicules : à partir de là on ne peut exclure que tôt ou tard de nouveaux décrets réintroduisent des restrictions de circulation ou imposent une fiscalité spécifique à ces véhicules, en fonction par exemple de problèmes environnementaux...
Enfin et surtout, le retour de CGC à CGN est quasi impossible, sauf à faire une réception à titre isolé (bon courage !)

[laurent D]

on ne parle pas du CT dans les docs.
j'ai récupéré une Midget achetée en UK mais sans MOT et non roulante.
J'ai le quitus fiscal, etc..
Mais il semble que les centres de CT ne font pas de CT sur des non roulants étrangers et que la préfecture n'accepte pas de non roulant étranger.
Faut il restaurer la voiture avant de demander une carte grise normale?
laurent

[alan]

on ne parle pas du CT dans les docs.
j'ai récupéré une Midget achetée en UK mais sans MOT et non roulante.
J'ai le quitus fiscal, etc..
.Mais il semble que les centres de CT ne font pas de CT sur des non roulants étrangers et que la préfecture n'accepte pas de non roulant étranger
Faut il restaurer la voiture avant de demander une carte grise normale?
laurent

j'ai déja fait une CG non roulante pour une import UK
C'était la condition pour la remise en état
Attention a la durée de validité du quitus.
La cg non roulante n'est pas faisable pour les CGC pour les CG normales ,si

[regis f]

bonjour, je viens de passer l epreuve de la drire et suis parvenu a immatriculer ma mgb en provenance des us. d abord s efforcer d avoir un certificat de cession francais (en l'envoyant preremplit au vendeur us, le certificat de conformité de apb ne sert a rien en tant que telle mais est un des papier necessaire au technicien de la drire. il faut un ct vierge ( donc sans aucune remarque) (en sachant que c'est la drire qui controle les ct donc attention a ne pas mettre en porte a faux le centre)ensuite les certificats de conformité des pneus (neufs) a la dimension du certificat apb obtenu aupre du fabricant ( moi c'etait continental tres sympa) et tous les feux marqués E. ect... ce n'est pas exhaustif mais *SMS* un premier pas. bon courage moi je suis fier d y etre parvenu..

[Jackxs]

Bonjour à tous,
je me lance dans la paperasse .... et je crois que je suis proche de la facture du crane et de la comotion cérébrale a force de me taper la tete contre les murs! J'ai appelé la DRIRE ce matin et apparemment il est necessaire d'avoir un numéro à 17 chiffres en guise d'identifiant de la voiture. Il me demandent donc de contacter l'importateur MG France pour cela ... mais il me semble que le Groupe MG-Rover n'existe plus, je ne sais pas comment faire du coup.
Je precise que je possède bien le V5.

J'ai besoin d'eclaircissement car je ne sais pas si ce numero CE de 17 chiffres correspond au certificat de conformité....

Merci de réponses.

Salutations
PS :je mettrais bientot des photos des étapes de reconstruction de ma B

[Invité]

le V5
un quitus fiscal
un certificat de conformité
un contrôle technique vierge
une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
cela devrais suffire, il faut éviter d'entrer dans les méandre de l'administration

[regis f]

Bonjour, concernant la frappe a froid, j ai du la faire faire ( avec mes lettres a frapper par un ex agent rover qui a encore les tampons pour faire un certificat). moi le controleur l'a exigé au dessus du" pédalier droit " car je l'avais fait ailleur et ca ne lui convenait pas. de toute façon meme si ce n'était pas nécessaire àl'époque, il faut le faire car c'est le genre de petits pb ou il faut céder pour avancer. bon courage mais bis on est fier quand on reussi a vaoir la cg normale...

[yellowcitron]

le V5
un quitus fiscal
un certificat de conformité
un contrôle technique vierge
une demande de certificat d'immatriculation d'un véhicule
cela devrais suffire, il faut éviter d'entrer dans les méandre de l'administration

avec tous ces documents il n'y a aucune difficulté:

immatriculation de ma voiture 4 à 5 semaines

[yellowcitron]

en fait pour une auto qui a été importée et qui vient de la CE a part le quitus fiscal et la fiche d'homologation il n'y a rien de spécial

Ce qui est dommage c'est que ce genre de post (et d'autres d'ailleurs tres interressants )est vite enfoui dans la masse ,et pas toujours facile a retrouver.
Ce qu'il faudrait c'est un répertoire permanent

Messieurs les modos ( et tout le monde d'ailleurs) qu'en pensez vous?

d'accord avec Alain,pour rechercher un sujet c'est la pétaudiére,donc multiplication des posts identiques

[Jackxs]

Merci pour les precisions.

Je vais surement avoir l'air bete... mais ... c'est quoi concretement le "Quitus Fiscal" ????

[yellowcitron]

Merci pour les precisions.

Je vais surement avoir l'air bete... mais ... c'est quoi concretement le "Quitus Fiscal" ????

document délivré par bureau local des impots,c'est gratuit ,il me semble que cela atteste de la conformité des frais de douane

il est délivré avec ta facture d'achat, du V 5 ,téléphone leur ils te confirmeront

[Invité]

c'est un document que l'on se procure à l'hôtel des impôts pour justifier que l'on à bien payé les taxes à l'entrée du véhicule en france, en général il n'y a pas de taxe à payer

[Jackxs]

j'ai vu sur le site de la FFVE que le passage à la DRIRE à titre isolé est impératif pour une 1ère immatriculation en France.

Sinon je me suis adressé à Land Rover et ils disent qu'ils peuvent fournir un papier ... pour 230? ... ça sent l'arnaque...

Si je comprend bien, ce que me propose Land Rover c'est un certificat de conformité, pour ensuite passer la voiture à la DRIRE a titre d'identification.

Sinon le passage a la DRIRE à titre isolé remplace ce que me propose Land Rover.




Si je me met dedans que quelqu'un m'arrete tout de suite...

[Invité]

mais pourquoi vouloir aller à la drire, avec les documents énuméré plus haut vous allez au guichet du servive des carte-grises et on devrais vous délivrer votre certificat d'immatriculation.

[Jackxs]

simplement parce que je n'ai PAS le certificat de conformité ... le reste oui mais pas ça et je ne sais pas où me le procurer

[yellowcitron]

simplement parce que je n'ai PAS le certificat de conformité ... le reste oui mais pas ça et je ne sais pas où me le procurer

le certificat de conformité coute 150 euros et s'obtient chez ABP tu trouveras les coordonnés sur le forum