Tutoriel: un bon contrat de vente

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fuji
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Re: Tutoriel: un bon contrat de vente

Message par fuji »

pas mal du tout.

je rajouterai l'heure de la transaction dans l'onglet livraison.

afin de ne pas payer un PV apres la vente :L
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Minizob
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Re: Tutoriel: un bon contrat de vente

Message par Minizob »

Boarf, mon avis est que c'est bien trop rempli de blabla...

y'a pas besoin d'en faire des tonnes.
Il suffit de :
- d'identifier le vendeur qui déclare est bien le seul proprio du véhicule
- identifier l'acheteur,
- identifier le véhicule (avec une info des travaux à faire, et fait au besoin)
- préciser ce que l'on remet comme document concernant le véhicule à l'acheteur
- le prix,
- la date et l'heure
- les autographes
et zou c'est parti :D

Mais je suis entiérement d'accord qu'un contrat est très utile en complément des certifs de vente
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Minizob
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Re: Tutoriel: un bon contrat de vente

Message par Minizob »

Quand je dis pas besoin d'en faire des tonnes, c'est surtout pour la formulation très lourde...

un truc du style :

"Contrat de vente
ENTRE
Madame ....
Née à .... le .......
Demeurant à ...
ci-après dénommée "le vendeur"

ET
Monsieur ...
Né à ... le .......
Demeurant à .........
ci-après dénommé "l'acquéreur"

Il a été convenu ce qui suit :
le VENDEUR, déclarant être le seul propriétaire du véhicule ci-après désigné, vend à l'ACQUEREUR qui l'accepte le véhicule automobile de marque ...., dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Type : ..........
- Numéro dans la série du type : .........
- Modèle : .........
- Immatriculé : .......

Moyennant le prix de ...........EUROS (.......,00 Eur.) payé au moyen d'un chèque de banque n° ............, tiré sur le ..........., remis ce jour, par l'acquéreur ce que le vendeur reconnaît et lui en donne quittance.

Le VENDEUR déclare que le véhicule est en parfait état de fontionnement à l'exception des éléments suivants nécessitant réparation :
-
-

L'ACQUEREUR prend le véhicule dans l'état sans recours contre le VENDEUR.

L'acquéreur prend possession de ce véhicule à compter des présentes et dégage, en conséquence, le vendeur de toutes responsabilités civiles ou pénales pour les accidents, contraventions ou délits qui pourraient dorénavent survenir.

Fait à.......... le ....... à .......heure en 2 exemplaires.


Le vendeur l'acquéreur"

Ca revient strictement au même mais c'est bien plus lisible pour tout le monde ;)
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