Plaques minéralogiques

[renefranck]

Sur les anciennes immatriculées en collection, est-il obligatoire
d'apposer le F de France pour circuler en dehors de l'hexagone????

[michel]

Pas à ma Connaissance, sur l' UE, mais plus loin oui.
bien à toi
Michel

[sherlock]

Ca dépend où, je ne suis pas sur que ce ne soit pas encore obligatoire en UK

Dans le temps, c'était un coup classique à la descente du ferry à Dover, on s'est tous fait avoir, les gablous rosbifs nous menaçaient d'une amende phénoménale, nous disaient que la boutique d'à côté vendant des "F", et on y allait.

Et ça, pour vendre des "F", ils étaient à 10 livres l'autocollant :-)

[michel]

les anglais aiment savoir si on est bien des "frenchies", et puis c'est pas l UE

[sherlock]

et puis c'est pas l UE

Si si, depuis 1973

Enfin, sur le papier :-)

[temp42]

les anglais ... et puis c'est pas l UE

Bien sûr que si, mais faut pas confondre avec:
- Zône Euro
- Espace Schengen (quoique le Royaume Uni et l'Irlande en fassent quand même partie sur dérogation particulière en matière de coopération policière (SIS)

[crazyrat]

je suis pas sur , car il me semble qu'avec les nouvelles immat c'est pas obligatoire mais que celà le serait avec les anciennes

d'ailleurs a euro tunnel ils vendent des "F"

je peux faire erreur

[sherlock]

doublon....

[sherlock]

je suis pas sur , car il me semble qu'avec les nouvelles immat c'est pas obligatoire mais que celà le serait avec les anciennesr

Si c'est une plaque sans le pays de provenance, c'est logique que le "F" soit obligatoire, remarque :-)



Depuis, j'ai modifié le mien : je l'ai découpé en forme d'octogone :-)

[renefranck]

Merci les amis,
Faut-il, ou ne faut-il pas, en tous cas le seul adhésif "F"
Que j'ai trouvé chez "feu vert" est sur fond bleu ( couleur précisé par la législation), et sur une voiture rouge, c'est vraiment pas terrible.
A plus, pour confirmation de votre part.

[JMAU]

Bonjour
Ua vue de la photo, une question annexe:

Chez les fournisseurs, ils me disent que je ne peux mettre des plaques "collection" uniquement chiffres blanc sur fond noir.
Jaune "derrière" et "blanc" devant n'est plus autorisé...

et que c'est 6 points et beaucoup d'euros si plaques non conformes...

[dany B]

Bonjour
Ua vue de la photo, une question annexe:

Chez les fournisseurs, ils me disent que je ne peux mettre des plaques "collection" uniquement chiffres blanc sur fond noir.
Jaune "derrière" et "blanc" devant n'est plus autorisé...

et que c'est 6 points et beaucoup d'euros si plaques non conformes...

Si ton véhicule est en CGC, pas de problèmes pour monter des plaques à l'ancienne noires chiffres blanc.
Il n'est pas question de monter des plaques jaunes qui n'ont plus court aujourd'hui.
Autant les plaques à l'ancienne ont un beau rendu autant les jaunes à l'AR et blanche à l'AV .....
Cela dit ,je peux comprendre que tu aies un "attachement" à ce "style".

[dany B]

Merci les amis,
Faut-il, ou ne faut-il pas, en tous cas le seul adhésif "F"
Que j'ai trouvé chez "feu vert" est sur fond bleu ( couleur précisé par la législation), et sur une voiture rouge, c'est vraiment pas terrible.
A plus, pour confirmation de votre part.

Mon avis, un F classique (noir sur fond blanc) ira mieux avec tes plaques anciennes ou les nouvelles blanches. Dans ta boite à gant ,tu conserve un "F" bleu pour le cas ou tu aurais à te rendre dans un pays étranger et tu le colles par dessus ton beau "F" classique le temps de ton séjour.


J'ai bien un beau "GB" chromé à l'arrière de ma GT et pas de problèmes avec la Maréchaussée.(CGN)
Si je dois me rendre à l'étranger, j'ai déjà le F sur la plaque SIV et si faut je rajouterais cette horreur bleu!


http://www.forum-auto.com/automobile-pr ... 315007.htm

[michel]

Texte de loi sur les plaques noires
Comme tout le monde se pose la question, voici le texte de loi officiel concernant les plaques d'immatriculation des véhicules. Il est extrait du Journal Officiel du 17 juillet 1996.

L'article concernant les plaques noires est l'article N°3 (ça vous évite de chercher).



Un petit éclaircissement tout en bas du texte.



"MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DU LOGEMENT, DES TRANSPORTS ET DU TOURISME : NOR : EQUS9600829A
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme et le ministre de l'intérieur, Vu le code de la route ; Vu l'arrêté du 16 juillet 1954 relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules ; Vu l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules ; Vu l'arrêté du 15 avril 1996 relatif aux plaques d'immatriculation réflectorisées ; Vu l'arrêté du 7 juillet 1995 relatif à la réception et à la réglementation technique des véhicules à moteur à deux ou trois roues et des quadricycles à moteur et de leurs systèmes et équipements ; Sur proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routières et du directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, Arrêtent :
Art. 1er. - Tout véhicule soumis à immatriculation en application des dispositions du code de la route est affecté d'un numéro d'ordre dit « numéro d'immatriculation » délivré par le préfet du département du domicile du propriétaire du véhicule. Ce numéro est porté sur le certificat d'immatriculation (carte grise) qui est remis au propriétaire du véhicule, en application de l'article R. 111 du code de la route. Le numéro d'immatriculation est reproduit d'une manière très apparente à l'avant et à l'arrière du véhicule sur une surface dite « plaque d'immatriculation ». Dans le cas de certaines catégories de véhicules définies par le code de la route, le numéro peut être reproduit sur une seule plaque placée à l'arrière. Chacune des plaques d'immatriculation est constituée par une pièce rigide rapportée fixée au châssis ou à la carrosserie du véhicule d'une manière inamovible, la face portant le numéro d'immatriculation étant tournée vers l'extérieur. Des plaques amovibles sont toutefois autorisées dans le cas particulier d'un véhicule circulant sous couvert d'une carte et d'un numéro W ou d'un véhicule visé par l'article R. 101 du code de la route.
Art. 2. - Le numéro d'immatriculation est constitué par des caractères bâtons inamovibles et résistant à l'usage se détachant sur un fond de couleur différente. Les caractères en relief à surface métallique ne doivent pas comporter de parties tranchantes ou pointues. Le fond peut intégrer le symbole européen complété par la lettre F dans les conditions mentionnées à l'article 4 ci-dessous ainsi qu'à l'annexe II au présent arrêté. Cette faculté ne concerne que les véhicules immatriculés dans une série normale.
Art. 3. - Le numéro d'immatriculation des véhicules immatriculés en séries spéciales W et WW, ainsi que ceux mis pour la première fois en circulation ou faisant l'objet d'un changement d'immatriculation (ou d'un changement de plaques) en série normale et en série spéciale DF, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères noirs non rétroréfléchissants sur fond rétroréfléchissant blanc vers l'avant et jaune vers l'arrière. Cette disposition s'applique également aux véhicules de l'Etat, à l'exception des véhicules militaires, qui font l'objet d'une immatriculation particulière. Le numéro des véhicules mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculés ou faisant l'objet d'une immatriculation en tant que véhicules de collection peut être reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères blancs sur fond noir. Le numéro des véhicules immatriculés en séries spéciales diplomatiques et assimilées, transit temporaire, IT et FFSA, est reproduit sur chaque plaque d'immatriculation en caractères et sur un fond dont la couleur est indiquée à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 relatif à l'immatriculation des véhicules.
Art. 4. - Les caractères qui constituent le numéro d'immatriculation peuvent être disposés sur une ligne ou sur deux lignes.
Disposition sur une ligne. Les caractères sont disposés de gauche à droite sur une ligne horizontale, sans interposition de tiret ou de tout autre signe, dans l'ordre où les chiffres et les lettres sont énumérés à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 susvisé et selon le modèle figurant en annexe I au présent arrêté.
Dispositions sur deux lignes. Les caractères sont disposés sur deux lignes horizontales. La répartition des caractères sur les deux lignes est faite sans interposition de tiret ou de tout autre signe dans l'ordre où les chiffres et les lettres sont énumérés à l'annexe I de l'arrêté du 5 novembre 1984 susvisé et selon le modèle figurant en annexe I au présent arrêté : Lorsque le numéro d'immatriculation ne contient pas le symbole IT, les lettres et le numéro du département sont placés sur la ligne inférieure.
Art. 5. - Les plaques d'immatriculation des véhicules automobiles ont la forme d'un rectangle dont le grand côté est horizontal.
I. - Dimensions des plaques. Les dimensions des plaques, des caractères d'immatriculation et des espacements sont données en millimètres par le tableau suivant : [Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0165 du 17/07/96 Page 10784 à 10791].
II. - Emplacement et caractéristiques du symbole européen. Le symbole européen doit figurer dans la partie gauche de la plaque d'immatriculation sur un fond bleu en faisant partie intégrante et être complétée par la lettre F. Les dimensions des différents éléments composant le symbole européen ainsi que celles de la lettre F figurent en annexe II au présent arrêté.
III. - Cas particulier. Pour les séries CMD, CD, C et K lorsque le numéro d'immatriculation comportera plus de huit caractères, la longueur de la plaque pourra être augmentée en conséquence. Les dimensions des caractères et des espaces ne devront en aucun cas être modifiées.
Art. 6. - La surface de la plaque d'immatriculation peut ne pas être rigoureusement plane à la condition expresse que la courbure tolérée n'entraîne aucune déformation des chiffres et des lettres de nature à nuire à la visibilité du numéro d'immatriculation.
Art. 7. - La plaque arrière est placée de telle façon que le milieu de la plaque ne soit pas à droite du plan longitudinal de symétrie du véhicule et que son bord latéral gauche ne dépasse pas la largeur hors tout du véhicule. Les plaques avant et arrière doivent être fixées au véhicule de façon à être visibles, de l'arrière et de l'avant du véhicule sous un angle d'au moins 45° par rapport à son axe longitudinal. Elles doivent rester lisibles en toutes circonstances. Sur un chargement occasionnel occultant tout ou partie de la plaque d'immatriculation arrière doit être fixée en évidence une plaque amovible reproduisant celle du véhicule.
Art. 8. - L'emplacement et le montage de la plaque arrière des véhicules du titre IV et du titre V du code de la route pour lesquels celle-ci est requise (motocyclettes, tricycles à moteur, quadricycles lourds à moteur, cyclomoteurs à trois roues et quadricycles légers à moteur munis d'une carrosserie) doivent répondre aux dispositions fixées par l'arrêté du 7 juillet 1995 susvisé.
Art. 9. - Les dispositions de l'article 7 concernant l'emplacement et le montage des plaques ne s'appliquent pas aux véhicules conformes à un type qui a fait l'objet d'une communication émanant de l'administration compétente d'un Etat membre des Communautés européennes et attestant la conformité du type aux prescriptions de l'annexe à la directive 70/222 du Conseil du 20 mars 1970 relative à l'emplacement et au montage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques.
Art. 10. - Lorsque les véhicules automobiles ou remorqués immatriculés en France sont munis du signe distinctif du pays d'origine que leurs conducteurs sont tenus d'apposer quand ils se rendent à l'étranger, ce signe doit répondre aux caractéristiques suivantes :
être constitué de la lettre F en caractère latin majuscule, d'une hauteur d'au moins 80 millimètres et d'une épaisseur d'au moins 10 millimètres ;
être de couleur noire sur un fond blanc de forme elliptique dont l'axe principal est horizontal et dont les dimensions sont au moins de 175 millimètres de largeur et 115 millimètres de hauteur. Il doit être apposé à l'arrière du véhicule automobile ou remorqué. Lorsque le signe distinctif est apposé sur une plaque spéciale, cette plaque doit être fixée dans une position sensiblement verticale et perpendiculairement au plan longitudinal de symétrie du véhicule. Lorsque le signe est apposé ou peint sur le véhicule lui-même, il doit figurer sur une surface verticale ou sensiblement verticale de la face du véhicule.
Art. 11. - Les véhicules immatriculés dans un pays étranger sont admis à circuler en France, sous le régime des conventions internationales en vigueur, en conservant leur numéro et leur(s) plaque(s) d'immatriculation. Ils doivent en outre porter d'une manière apparente à l'arrière le signe distinctif du pays d'origine sous la forme de lettres noires sur fond blanc de forme elliptique. La plaque et le signe distinctif de nationalité doivent être conformes aux dispositions des conventions internationales.
Art. 12. - Il est interdit d'apposer, sur les véhicules automobiles ou remorqués, des plaques ou inscriptions susceptibles de créer une quelconque confusion avec les plaques d'immatriculation ou les signes distinctifs de nationalité.
Art. 13. - L'arrêté du 16 juillet 1954 modifié relatif aux plaques d'immatriculation des véhicules automobiles est abrogé à compter du 30 septembre 1996.
Art. 14. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent à compter du 1er octobre 1996.
Art. 15. - Le directeur de la sécurité et de la circulation routières et le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 1er juillet 1996.
Le ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité et de la circulation routières, A. Bodon Le ministre de l'intérieur, Pour le ministre et par délégation : Le directeur des libertés publiques et des affaires juridiques, J.-P. Faugère postamble();"



En bref, le numéro d'un véhicule mis en circulation avant le 1er janvier 1993 et immatriculé peut avoir des plaques noires. Il faut traduire par "Tout véhicule dont le numéro d'immatriculation date d'avant 1993".... Mais reconnaissons que le texte officiel est particulièrement ambigu...

Une exception : les véhicules en Carte Grise Collection peuvent rouler en plaque noire même avec un numéro d'immatriculation datant d'après 1993.

[dany B]

Merci Michel

Art. 12. - Il est interdit d'apposer, sur les véhicules automobiles ou remorqués, des plaques ou inscriptions susceptibles de créer une quelconque confusion avec les plaques d'immatriculation ou les signes distinctifs de nationalité.

C'est mon cas! déjà que le volant à droite...
Cela dit comme le GB chromé n'est pas homologué chez nous, il ne peut être ....confondu avec un signe distinctif de nationnalité!
Vais rajouter un T pour GTB

Album MG

[sherlock]

Avec le texte applicable, les choses sont claires, il suffit de préciser que la règle concernant la couleur des plaques n'est pas rétroactive, on ne peut pas vous obliger à changer vos plaques posées avant l'entrée enb vigueur de ce texte.

En revanche, si vous déménagez et que votre immatriculation est encore "ancien style", alors vous devez recevoir une immatriculation "nouveau style" et vous plier à la nouvelle règle.

Concernant le sigle GB, c'est le genre de truc qui passe parceque c'est une ancienne, même si ça ne respecte pas la loi au sens stricte...

[michel]

Heureux de vous avoir rendu service

[dany B]

Avec le texte applicable, les choses sont claires, il suffit de préciser que la règle concernant la couleur des plaques n'est pas rétroactive, on ne peut pas vous obliger à changer vos plaques posées avant l'entrée enb vigueur de ce texte.

En revanche, si vous déménagez et que votre immatriculation est encore "ancien style", alors vous devez recevoir une immatriculation "nouveau style" et vous plier à la nouvelle règle.

Concernant le sigle GB, c'est le genre de truc qui passe parceque c'est une ancienne, même si ça ne respecte pas la loi au sens stricte...

Faut juste pas tomber sur un "poulet z'ailé qui veut te plumer"!

[sherlock]

Faut juste pas tomber sur un "poulet z'ailé qui veut te plumer"!

C'est évident.

Tiens, une dans ce genre, un copain passe prendre sa voiture sortant de révision le matin du 31 décembre de l'année où on passait des phares jaunes aux phares blancs (milieu des années 90, je crois), le garagiste lui dit qu'il a retiré les capsules jaunes "puisque c'est plus obligatoire à partir de demain" et bien il s'est fait verbalisé pour usage de phares non homologués dans la soirée, quelques heures avant que ça ne cesse d'être une infraction.

Il a évidemment été relaxé devant le tribunal mais il a fallu aller jusque là

[spitmarco]

Bonsoir,

Une petite question : véhicule immatriculé en France pour la 1ère fois en 2008, donc après 1993, mais avant le nouveau SIV. Plaques noires légales? ou pas? dans la mesure ou n'ayant pas changé d'adresse j'ai conservé mon immatriculation ancien type?
(De toute façon, je garderai les plaques noires, mais bon, si c'était légal, ce serait mieux...)
Cdlt.

[spitmarco]

Précision utile, je suis en carte Grise normale...
Cdlt

[temp42]

En carte grise normale les plaques noires sont non conformes de toutes façons si tu as une immat postérieure à 93.
Elles ne seraient légales que si tu avais immatriculée l'auto à ton nom définitivement avant 1993.

[spitmarco]

Bonjour,
Merci de la précision, c'est bien ce que je craignais. Tant pis, je continuerai à "vivre dangereusement"...
Bonne journée.

[temp42]

C'est sûr, l'épée de Damoclès on l'a sur la tête en matière de répression mais ça m'étonnerait beaucoup qu'on dérouille 6 points et x milliers d'Euros d'amendes pour ça, ce n'est pas du maquillage de n°s, une grosse remontrance peut être.
Ma BGT était en plaques noires, (posées en compagnie de LOULOU d'ailleurs ) alors que j'avais une carte grise normale. Les plaques blanches étaient toutefois dans le coffre.

Bien plus grave:
Récemment en accompagnant mon fils pour rapatrier des autos qu'il avait achetées j'ai vu dans un parc une Audi A4 dont les plaques m'ont sauté aux yeux, lettres inversées et loin encore d'être en service...elle appartenait à un jeune sûr de passer en toute fausse innocence à travers les radars grâce à ça...là c'est certain qu'il aurait dérouillé cher en cas de contrôle, éventuellement le concessionnaire qui la revendait car rien ne dit qu'il s'en serait aperçu.
Y'a une 30ne d'années, j'avais eu en reprise sur une neuve, une R14 de 2 ou 3 ans avec une plaque carrément montée à l'envers depuis l'origine, personne n'avait jamais rien vu

[Francis Bergeade]

Ne voyez pas dans mon propos une quelconque orientation ou attaque personnelle, mais une réflexion d'ordre général (qui vaut pour moi aussi, éventuellement, bien que je n'aime pas du tout être à la limite du resquillage).
Je me demande si nous ne scions pas notre branche confortable, si nous ne nous tirons pas une balle dans le pneu, en cherchant souvent - sous prétexte d'anciennes - à contourner ou s'arranger avec les lois.
Sous prétexte d'une passion, de nos bonhommies de collectionneurs sympas, de peu de kilomètres parcourus, nous sommes nombreux à nous autoriser des choses que nous n'envisageons pas dans notre quotidien, ou quotidien de propriétaire d'auto moderne (plaques, modifs, conformité, etc).
Et je me demande par extension, si le fait d'en faire état publiquement, ne risque pas à tout le moins de nous coller une image de bricolous indisciplinés, voire de nous attirer quelques restrictions, au motif que "les propriétaires d'anciennes, faut les visser parce qu'ils dérapent toujours du cadre fixé".

Et du coup, je me dis, mais je peux me tromper, que notre confort, notre tranquilité et donc notre plaisir passent vraisemblablement par une discipline réelle, qui garantira notre crédibilité le jour où nous devrons contrer une menace, une restriction.

Je connais bien un autre domaine - l'aviation ou les aviations - où à force de dilettantisme et de folklore, l'administration a serré les boulons (à tort ou à raison), et toute la communauté en a fait les frais.

Ce n'était que ma réflexion du matin, du gars qui ne franchit la ligne jaune que par inadvertance et veille à ne pas en faire une habitude.