Une idée (peut être idiote ou utopique, je ne sais pas :-)

[Pixou]

il faut juste vérifier que chaque participant a bien 4g d'alcool dans le sang, le matin au départ? Et là, le G.O. ne risque rien

Il suffira de faire remonter les antécédents !

et j'ai des photos... en fait tout un dossier...

Serait-on à la genèse d'une "bottle tape"?

[JMAU]

Non, non, pas la genèse...
tout est bouclé chez mon notaire... sous plis scellé...

[dany B]

[quote="Jidé de Grasse"

et ben voilà, comme quoi bon sens et loi vont parfois de pair [/quote]


Il y a un monde entre un accident de la circulation "ordinaire" et un accident dans une sortie de groupe avec un organisateur "de fait" ou membre d'une assoce ....

http://www.generation-nt.com/reponses/r ... 66041.html

Tant que personne ne porte plainte contre personne , il n'y a pas de problèmes....mais imaginer que ce risque est nul à 100% ça c'est utopique!

Suffit de tomber sur un procédurier....et si il y a des procéduriers c'est parce que les procédures existent....
Si vous ne voulez pas comprendre, ce n'est pas grave....
Mais il ne faudra pas dire que vous ne saviez pas en cas de malchance.

[Pixou]

Merci Dany pour ce lien. Il n'y a vraiment que ceux qui ne veulent pas comprendre qui continueront à nier l'utilité d'une assurance.
Petit retour en arrière perso.
Tous les ans, nous organisons dans notre village deux marchés gourmands. Ces marchés sont gérés par une association. Un jour une dame est tombée du banc où elle était assise. Sans que l'on sache si c'était de la faute du banc mal déplié ou de la dame en question (un peu forte). Reste que cette pauvre femme s'est retrouvée avec le genou à l'envers et sa prothèse cassée. Je vous laisse imaginer les combats pour déterminer la responsabilité de cet accident. Nous avons pu faire marcher la RC de la mairie. Une chance car l'association n'en avait pas. Et les choses se sont arrangées surtout parce que la victime n'a pas porté plainte contre l'association. Une chance inouïe même. Reste que cette pauvre femme a souffert pendant des mois pour retrouver une vie à peu près normale.
L'association a maintenant une RC et je m'occupe personnellement de l'installation de tous les bancs en refusant tous ceux qui sont limite. Mais le risque zéro n'existe pas. Il ne s'agit pas de penser toujours au pire mais d'éviter de se retrouver en galère. Après, chacun fait ce qu'il veut.

[JMAU]

L'association a maintenant une RC

Oui... elle coûte combien?

[Jidé de Grasse]

oui enfin si je comprends bien Pixou tu parles d'une manifestation à but commercial avec des stands qui vendent des produits plus ou moins locaux.
A mon avis pas grand chose à voir avec une sortie entre amis. J'espère qu'un juge fera le distinguo...
Parce qu'en y réfléchissant, il m'arrive de rameuter 2-3 potes pour aller jouer dans la poudreuse. On y va dans ma caisse, mettons que j'ai acheté les forfaits pour gagner du temps et qu'ils me les remboursent. Y'en a un qui se la joue pilote de F1 et qui met un coup de boule à un rocher plus solide que lui. Je suis condamnable ?
Si oui j'arrête toute relation sociale immédiatement

[dany B]

Ne comprend pas celui qui ne veut pas comprendre....
Allez encore un exemple qui se rapproche du contexte sauf que c'est avec des 4X4...et je la fait courte...

Un gars que je connais a organiser une sortie sur des chemins ouvert à la circulation , initié le parcours (la randonnée se passait dans sa région), tout cela gratuitement entre potes, bien entendu hormis les frais de restaurants et d' hébergements qui incombent à chacun (ce que tu fais).
Manque de chance un des participant s'est foutu dans un fossé et suite à une mauvaise manoeuvre a dévalé une colline sur le toit...et fait plusieurs tonneaux.
Bilan un mort et un blessé grave.
L'initiateur de la sortie suite à une plainte des ayants droit a été reconnu responsable pour ne pas avoir dans son parcours prévu une déviation pour évité "l'obstacle" et ne pas s'être assuré du niveau de conduite de ses participants.
C'était pourtant sur des voies de circulations ouvertes....
il n'avait pas de RC et doit encore payer à l'heure qu'il est.....

Merci Pixou d'avoir compris le sens de ma démarche.... qui n'est pas d'ôter toute envie d'initiative à ceux qui organisent, c'est juste une mise en garde....résumé par mes propres expériences...

[JMAU]

Si oui j'arrête toute relation sociale immédiatement

Si on les écoute c'est exactement cela...
Sauf qu'il oublie que pour qu'il y ait responsabilité il faut qu'il y ait faute / négligence/ imprudence, etc... (Code civil); et même s'il a faute, il peut y avoir exonération si force majeure, faute d'un tiers, si la victime est à l'origine du dommage...

Il ne suffit pas d'une "victime" procédurière... il faut qu'elle soit plus procédur!ère que moi..

Un jour une dame est tombée du banc où elle était assise. Sans que l'on sache si c'était de la faute du banc mal déplié ou de la dame en question (un peu forte). Reste que cette pauvre femme s'est retrouvée avec le genou à l'envers et sa prothèse cassée

Quand on est un peu forte, avec une prothèse, on ne s'assoit pas sur un banc dépliable...
La prothèse, de mauvaise qualité (Made in china), mal installée, était d'ailleurs déjà fissurée... et en fait elle a perdu l'équilibre en s'asseyant, un coup de vin blanc en trop, et en fait c'est le banc qui a amorti sa chute. Sans banc, c'était hémiplégie garantie...
Le dédommagement du préjudice subi (physique : banc détérioré, moral : atteinte à la réputation de l'association) va couter très cher... au demandeur...
Il y a d'autres pistes;
Mais cette dame avait en fait un contentieux avec l'association et a voulu envoyer valser le banc d'un coup de pied.. elle a perdu l'équilibre... (j'ai un témoin...)
Le banc en question avait un vice caché, il n'était pas couvert par la norme NF...
et ne pouvait supporter le poids d'une personne certes un peu forte mais un peu seulement...
J'ai de quoi tenir un bout de temps...

[dany B]

Si oui j'arrête toute relation sociale immédiatement

Si on les écoute c'est exactement cela...
Sauf qu'il oublie que pour qu'il y ait responsabilité il faut qu'il y ait faute / négligence/ imprudence, etc... (Code civil); et même s'il a faute, il peut y avoir exonération si force majeure, faute d'un tiers, si la victime est à l'origine du dommage...

Il ne suffit pas d'une "victime" procédurière... il faut qu'elle soit plus procédur!ère que moi..

Un jour une dame est tombée du banc où elle était assise. Sans que l'on sache si c'était de la faute du banc mal déplié ou de la dame en question (un peu forte). Reste que cette pauvre femme s'est retrouvée avec le genou à l'envers et sa prothèse cassée

Quand on est un peu forte, avec une prothèse, on ne s'assoit pas sur un banc dépliable...
La prothèse, de mauvaise qualité (Made in china), mal installée, était d'ailleurs déjà fissurée... et en fait elle a perdu l'équilibre en s'asseyant, un coup de vin blanc en trop, et en fait c'est le banc qui a amorti sa chute. Sans banc, c'était hémiplégie garantie...
Le dédommagement du préjudice subi (physique : banc détérioré, moral : atteinte à la réputation de l'association) va couter très cher... au demandeur...
Il y a d'autres pistes;
Mais cette dame avait en fait un contentieux avec l'association et a voulu envoyer valser le banc d'un coup de pied.. elle a perdu l'équilibre... (j'ai un témoin...)
Le banc en question avait un vice caché, il n'était pas couvert par la norme NF...
et ne pouvait supporter le poids d'une personne certes un peu forte mais un peu seulement...
J'ai de quoi tenir un bout de temps...

tu as raison Jmau, continues de fantasmer...

[JMAU]

Ce n'est pas moi qui fantasme...

il n'avait pas de RC et doit encore payer à l'heure qu'il est.....

Oui, Dany, je veux bien te croire.. mais j'aimerai cependant lire moi même l'arrêt rendu... et ses suites... ou avoir ses références...

[dany B]

Ce n'est pas moi qui fantasme...

il n'avait pas de RC et doit encore payer à l'heure qu'il est.....

Oui, Dany, je veux bien te croire.. mais j'aimerai cependant lire moi même l'arrêt rendu... et ses suites... ou avoir ses références...

il y a eu effectivement un compte rendu paru dans revue spécialisée, mais depuis 8 ou dix ans , il y a belle lurette que j'ai jeté /perdu le magazine...
Tu n'es pas obligé de me croire, mais c'est dans ce contexte que la FF4X4 à recherché une assurance RC balaise pour les assoces et les pratiquants...
il y a eu plusieurs affaires dans le même genre....également sur des terrains privés.

Tu peux aussi contacter la FF4X4 ou Codevert , ce n'est pas les exemples qui manquent.

-- 19 Jan 2016, 15:20 --

Excusez moi si je me trompe, mais cet acharnement a vouloir rester dans le déni me donne plus l'impression d'un combat d'arrière garde contre l'initiative de Trophy, voir à l'encontre de sa personne que du bon sens de la responsabilité de l'organisateur que personne ne peut ignorer qu'il soit organisateur "de fait" ou d'une quelconque association.
J'espère juste me tromper...sinon c'est grave!

[JMAU]

Je plaide pas pour la partie adverse...

Dans un jugement (ou l'arrêt), il y a les motivations qui peuvent faire la différence entre des cas apparemment simillaires.
Organiser une sortie 4X4 sur chemin "ouvert" (jusqu'à quel point?) peut être un

un exemple qui se rapproche du contexte sauf que c'est avec des 4x4

...
ça s'en rapproche, mais on est encore loin.

Il n'y aura pas d'obstacle à franchir... quoi que si, le Col de Trédudon... 361 m
Album MG
ha zut, pas vu le fossé... à gauche le long de la route !!!
Casque intégral, harnais à prétentionneur, airbag, arceau, parachute.. pneus neiges OBLIGATOIRES
Et N'oubliez pas...
ON ROULE à DROITE en Bretagne...

Je ne suis pas dans le déni. Mais comme le dit Jidé, tu téléphones à un restau pour réserver et tu y convie de copains. Il y a un qui a le moindre problème personnellement ou avec un tiers, tu raques?
Ou pire, les copains, tu les invites chez toi...... ben tu prends des risques...
C'est là que ça devient grave.
Il ne faut pas non plus oublier le bon sens commun.

[dany B]

"C'est là que ça devient grave."

Un extrait du lien que j'ai mis...

"Dès lors qu'il y a un groupe et un organisateur nommé (et d'ailleurs quand
il n'y en a pas de nommé, c'est pareil), il y a en droit français ce qu'on
appelle une association de fait. Cette association de fait diffère de
l'individuel (même entre amis, la problématique est la même)."

On vit dans une société basé sur " l'argent" et pas que sur l'aspect purement sociale.
Beaucoup d'évènements dans les "loisirs" ne sont plus... à causes de restrictions réglementaires , des démarches et des coûts que cela incombe qui ont découragé leurs initiateurs, ce n'est pas moi qui fait les lois....

Encore une fois....mon but n'est pas de décourager ceux qui ont des initiatives et que je félicite, mais juste d'avertir que même dans ce qu'il y a de plus banal comme la réservation d'un restau, il peut y avoir de mauvaises surprises...
Cela ne veut pas dire que ça arrivera forcément, il suffit juste de savoir que c'est malheureusement possible.
J'ai pris des tas de risques dans mes différentes initiatives quelle soit bénévoles ou professionnelles et j'ai la chance que tout ce soit bien passé...Je connaissais ces risques et je les ai quand même pris, je considère que j'ai eu un bon facteur chance , ce que je vous souhaite à tous également....
Voilà c'est suffisant?

[alan]

Simple question à ceux qui ont une activité sportive ou autre et qui exige une licence .
Quel est le montant de la prime d'assurance incluse dans cette licence?Et en avez vous déjà lu les clauses?

[dany B]

Simple question à ceux qui ont une activité sportive ou autre et qui exige une licence .
Quel est le montant de la prime d'assurance incluse dans cette licence?Et en avez vous déjà lu les clauses?

En principe les deux doivent être "facturées" ou faire l'objet d'une indication séparément, mais cette règle n'est pas toujours observée .
C'était le cas dans la fédé de tourisme équestre, depuis elle s'est peut être mis dans les clous...
Je n'ai pas d'exemples récent pour répondre à ta question concernant le montant et les clauses.

[alan]

oui j'ai le détail de la mienne

[dany B]

oui j'ai le détail de la mienne

Un exemple qui semble d'actualité: (2016)

http://www.ff4x4.fr/ff4x4/wp-content/up ... -FF4X4.pdf

-- 19 Jan 2016, 17:12 --

Un extrait de nouvelles dispositions qui s'applique probablement dans le cas des sorties de potes....( A vérifier)



" En l’absence de seuil de véhicule imposé, une certaine tolérance serait soit disant appliquée pour les véhicules qui rouleraient ensembles sur la voie publique en convoi de façon non organisée et ce seulement en dessous d’un seuil de moins 5 véhicules environ. Au-delà de 5 véhicules c’est la sanction possible, déjà c’est l’obligation de la déclaration en préfecture.

Par conte il faut savoir qu’une balade entre copains de clubs n’est pas forcément considérée comme une manifestation organisée dans le sens où elle est gratuite, qu’elle n’a pas fait l’objet de publicité, elle garde donc un caractère privé. Elle ne doit pas avoir son point départ sur la voie ou un lieu public. Je vous invite à partir donc d’un lieu privé avec impérativement l’accord de son propriétaire. On peut considérer quand on parle de publicité qu’il s’agit de celle faite en dehors des réseaux de de la FF4X4. Au sein de la FF4X4 il ne peut s’agir que de communication interne privée puisque elle ne s’adresse qu’à ses propres adhérents. Les balades doivent garder un caractère spontané, bien sûr dans le respect des règles en vigueur du code de la route et de l’environnement. Souhaitant que le zèle de certains agents verbalisateurs ne vienne pas entacher votre simple balade sur la voie publique."

[papa'sMG]

[quote="dany B
http://www.generation-nt.com/reponses/r ... 66041.html
.[/quote]

, j'ai probablement un manque d'expérience en matière de sorties collectives.
En revanche, je connais mon droit.


Dany B, Jmau et d'autres... vous êtes en train de mélanger plusieurs notions juridiques:
la société ou association de fait, la responsabilité du fait d'autrui, la garde de la chose, la responsabilité du fait des choses inertes bref.


On ne peut pas vous en vouloir même mes étudiants se prenaient les pieds dans le tapis.

Je n'ai pas lu la totalité du lien donné par DAny B, mais déjà je ne suis pas tout à fait d'accord avec l première réponse.

Il généralise le principe de l'association de fait.
Si on part avec ce raisonnement les gars, plus personne ne fera plus jamais rien!

Ce soir, je propose un resto entre mec à 2 de mes potes.
Je ne vais pas prendre une assurance!

Lorsque l'organisateur est une association. L'association est responsable à l'égard de ses membres lors d'une sortie qu'elle organise mais pas toujours.
Il lui faut une assurance, c'est préférable.

Elle est d'autant plus responsable lorsqu'elle organise par exemple un rallye.
Elle a une obligation de sécurité à l'égard de ses membres et aussi à l'égard des tiers.

Lorsque plusieurs gugusses se réunissent pour organiser une sortie.
Dans certains cas, on relève l'association de fait pour retenir leur responsabilité.
Par exemple, des membres d'un comité trucmuches qui se risquent à faire de l'évènementiel.

En revanche, je m'en coupe une si on retient la responsabilité dans le cas suivant:
MaîtreFolasdu75 et jevémontréquicéRaoul666 se disent : "dites les gars pour ceux que ça intéresse, on va faire une virée en MG au bois de Boulogne ce soir."
30 gugusses répondent à l'appel. "A voui, kj'en profiterais pour aller voir Paoletta"
"ah génial, il paraît qu'il y a de gros champignons à cette époque de l'année"

C'est organisé à l'arrache sur un coin de table et le dimanche suivant...50 Gay lurons arrivent avec fracas au bois.

Y a de la casse.
C'est qui qui qu'y est responsable?
Bah pas les organisateurs.

Est ce qu'une assurance en plus des assurances auto obligatoires était nécessaire?
non m'sieur.

Pour les associations, il vaut mieux une assurance. Il y a d'ailleurs une quasi présomption de responsabilité.
Hors association, ce n'est pas utile.

C'est du bon sens, sinon vous ne faites plus rien du tout.
plus d'entraide, plus de prêt de matériel, plus de conseil, bref...vous pouvez fermer le forum.

Par contre c'est ceertain que vous trouverez toujours une assurance pour vous assurer et vous dire:
"Vous faites preuve de responsabilité en vous assurant monsieur" (pigeon)

[dany B]

Tu as sans doute raison, je ne suis pas juriste, en revanche reste bien sur le forum au cas ou un copain "organisateur" soit enquiquiné par un Jean Foutre procédurier qui lui cherche des noise pour que tu puisses assurer sa défense...au cas où
Pour les frais d'Avocat, on cotisera!

[JMAU]

Hors association, pas utile

J'ai eu chaud : je viens d'organiser une manifestation de moins de 200 véhicules, j'étais le seul... je suis aller faire des courses (des emplettes hein... sans chronométrage) avec mon véhicule... j'ai eu des sueurs froides tant que j' étais pas de retour dans mon garage..
jusqu'à ce que je te lise...
Ouf, ça va mieux...

PS : Cher Maitre... je te taquinais...

Et, pour le réservoir... rassure moi...il n'a pas encore explosé... parce qu'alors là, c'est direct Prison sans passer par la case départ...

A part ça je viens de voir une possible inflexion de la jurisprudence...
ça concerne tous ceux qui font l'entretien de leur chère MG... , sans facture d'un pro..., même avec un contrôle technique vierge... O tempora...
Je ne parle même pas de ceux qui les "reconstruisent" ...
Je vais me remettre au tricot ...(aiguilles à bout rond)!

[papa'sMG]

Tu as sans doute raison, je ne suis pas juriste, en revanche reste bien sur le forum au cas ou un copain "organisateur" soit enquiquiné par un Jean Foutre procédurier qui lui cherche des noise pour que tu puisses assurer sa défense...au cas où
Pour les frais d'Avocat, on cotisera!

Bah, ça se paie en heures d'entraide sur ma mg. Parce qu'elle n'avance pas et ça me saoule.

[XK22]

L'association a maintenant une RC

Oui... elle coûte combien?

250 € environ par an mais si vous avez moins cher, je suis preneur ...
Album MG

[JMAU]

Merci, c'est intéressant.. pour combien de membres?

Pour 100 membres... ça fait 2,5 € par têtes...

[kanemr]

Oui,vous avez riason,moi aussi comme ça

http://www.coquegsm.com/category-access ... um-54.html

[JMAU]

Une petite récap?

Ouais bah pour en avoir une bonne il va falloir augmenter les cotiz

Je vois que tu manques d'expérience en la matière.

Seuls les participants aux éventuelles sorties devront s'acquitter de la prime de cette assurance, qui est proportionnelle à la probabiilté et à l'importance des risques encourus mais aussi à la durée de la couverture...

... cette prime est si minime qu'elle disparait dans les frais de dossiers...

Une idée (peut être idiote ou utopique, je ne sais pas :

JMAU a écrit:
Citation:
L'association a maintenant une RC

Oui... elle coûte combien?

250 € environ par an mais si vous avez moins cher, je suis preneur ..

.

Pour 100 membres... ça fait 2,5 € par têtes..