Assurer un véhicule non homologué

[Arnaud]

Bonjour,

J'ai un soucis et je me disais qu'avec toutes les modifications faites à vos voitures il y a peut-être quelques experts en assurance ici.

Voilà le problème : je reviens d'expatriation en Chine bientôt on aimerait beaucoup ramener 2 vélos à assistance électrique qu’on utilise à Pékin. Ils respectent bien la législation Européenne permettant de les considérer comme vélo et non cyclomoteurs. Ils sont d'une grande marque (GIANT) cependant ces modèles précis ne sont pas commercialisés en Europe donc non homologués (certification EN15194 nécessaire).

Conséquence ils sont interdits sur la voie publique. Mais me prendre un PV est un risque que je suis prêt à courir. Par contre concernant l'assurance je ne veux pas prendre de risque.
Ma question est donc peut-on assurer quand même un véhicule non homologué pour une utilisation sur voie publique ?

Si oui connaissez-vous des assureurs prêts à assurer ce genre de « véhicule de loisirs »?

On entend un peu de tout sur Internet sur ce sujet. Les 3 assureurs que j’ai contacté pour l’instant « ne savent pas » ! …ce que je trouve incroyable comme réponse. Bien entendu je serai totalement transparent avec l'assureur sur les caractéristiques des vélos et leur utilisation.

Merci pour votre aide

Arnaud

[sherlock]

Tu n'en inventes pas la mode, pas mal de trucs sont déjà dans ce cas, je pense aux mini-motos, à certaines motos de cross, certains quads etc...

Même si on n'a pas le droit de circuler sur route ouverte avec, ils doivent quand même être assurés. Un copain a ainsi assuré ses deux quads à la MAIF sans aucun problème.

Vois de ce côté là !

[Arnaud]

Merci Sherlock.

La MAIF était un des 3 assureurs qui m'a répondu "je ne sais pas". Ils ne m'ont même pas proposé de se renseigner et de me rappeler ensuite

[sherlock]

Merci Sherlock.

La MAIF était un des 3 assureurs qui m'a répondu "je ne sais pas". Ils ne m'ont même pas proposé de se renseigner et de me rappeler ensuite

Gnié ?

Tu es tombé sur une quiche : https://www.maif.fr/conseils-prevention ... ogues.html

[Arnaud]

Merci. Sur ce lien cependant ce n'est pas clair à mon avis si ils assurent des véhicules non homologués sur voie publique.

[sherlock]

Merci. Sur ce lien cependant ce n'est pas clair à mon avis si ils assurent des véhicules non homologués sur voie publique.

Si, si, c'est très clair, ils assurent les véhicules non homologués, mais il est interdit de les utiliser sur la voie publique. Il n'y aucune ambiguïté là dessus.

Mon pote vient de me répondre, il a un contrat Raqvam chez eux pour ses quads.

[danv8]

Donc, quel intérêt d'assurer un véhicule qui ne peut pas circuler légalement sur la route puisque l'assurance se défaussera en cas d'accident même bénin?

Je cite:

Et s’il ne sort pas de chez moi ?

Un véhicule immobilisé dans un local clos et privé n'est pas soumis à l'obligation d'assurance.
Cependant, il est fortement conseillé d'être couvert car votre responsabilité peut être recherchée. Exemple : votre enfant joue dans le garage avec des amis. Votre moto, immobilisée sur cales, bascule et blesse l'un d'entre eux. À défaut d'assurance Responsabilité Civile garantissant l'engin, la note risque d'être élevée...


Nonobstant le cas des tondeuses , pour cause d'incendie...etc...

Mon pauvre Arnaud, en France tu trouveras toujours quelqu'un qui fuit sa responsabilité en recherchant celle des autres...

Cas des piscines ou malgré des barrières tu es considéré comme responsable si un intru pénètre chez toi sans autorisation et se noie...

Le racket est bien organisé...

[Jidé de Grasse]

il faut bien assurer les mini-motos, mais ça ne veut pas dire qu'elles sont assurées sur la voie publique. L'assurance couvre le risque sur terrain privé, circuit ou autre.Je vois mal un assureur accepter de faire un contrat sur un véhicule qui n'est pas homologué, donc potentiellement dangereux ?
Ce serait plus simple de les vendre en Chine et d'en racheter 2 en Europe pour être tranquille.
Après l'assurance qui te couvre quand tu as un accident de vélo c'est la multirique habitation il me semble, comme pour les gamins dans la cour d'école. ça m'étonnerait qu'ils envoient un expert pour vérifier que le vélo est homologué si tu tapes.
Vu le nombre de kits sur le net pour électrifier son vélo soi-même, il doit en circuler un bon nombre qui ne sont même pas sensés être électriques !

[oliv_austin]

L'assurance responsabilité civile ne suffit pas dans un cas comme celui là ?

[danv8]

Ces nazes de la Maïf ont oublié d'écrire que si tu te fais voler ton engin, tu es responsable si le voleur créé un accident ou s'en sert pour faire un casse....

[danv8]

Merci. Sur ce lien cependant ce n'est pas clair à mon avis si ils assurent des véhicules non homologués sur voie publique.

Si, si, c'est très clair, ils assurent les véhicules non homologués, mais il est interdit de les utiliser sur la voie publique. Il n'y aucune ambiguïté là dessus.

Mon pote vient de me répondre, il a un contrat Raqvam chez eux pour ses quads.

A part si il a un terrain de franchissement chez lui ou des bois privés, il fait quoi exactement avec ses quads?

[Arnaud]

Donc pas d'espoir de se faire assurer si je roule avec sur la voie publique ?

Je suis vraiment embêté car je vais perdre pas mal d'argent en revendant des VAE quasi neufs (si j'arrive à les vendre). En plus en France ces mêmes VAE sont vendus 3 fois plus chers.

Tous ces rackets, normes, limitations me pèsent vraiment. De ce point de vue je me sentais bien plus libre en Chine.

[Arnaud]

Après l'assurance qui te couvre quand tu as un accident de vélo c'est la multirique habitation il me semble, comme pour les gamins dans la cour d'école. ça m'étonnerait qu'ils envoient un expert pour vérifier que le vélo est homologué si tu tapes.
Vu le nombre de kits sur le net pour électrifier son vélo soi-même, il doit en circuler un bon nombre qui ne sont même pas sensés être électriques !

Oui c'est bien l'assurance habitation qui couvre les accidents de vélo.
Le risque est très faible, mais il peut ruiner des vies, donc si pas d'assurance pas de VAE importé.

[danv8]

Donc pas d'espoir de se faire assurer si je roule avec sur la voie publique ?

Je suis vraiment embêté car je vais perdre pas mal d'argent en revendant des VAE quasi neufs (si j'arrive à les vendre). En plus en France ces mêmes VAE sont vendus 3 fois plus chers.

Tous ces rackets, normes, limitations me pèsent vraiment. De ce point de vue je me sentais bien plus libre en Chine.

Vois avec un concessionnaire si tu ne peux vraiment pas faire homologuer ces vélos...
si ces sont exactement les mêmes qu'en France , c'est juste un n°....d'homologation qui les différencie.

Une petite étiquette...peut être juste collé sur le cadre!
Comme sur ma Moto Suzuki....

L'assurance habitation ne couvre que les vélos qui ne dépassent pas une certaine puissance....

[BLUESY MINDS]

Punaise, c'est vraiment le genre de question que je ne me serai jamais posée. Je n'ai jamais pensé à m'assurer quand je circulais à vélo, ou en patinette électrique. Croyez vous que les machins mono-roue ou bi-roues à moteur électrique sur lesquels circulent pas mal de personnes en ville actuellement sont assurés. J'en doute.

[Toutis]

Punaise, c'est vraiment le genre de question que je ne me serai jamais posée. Je n'ai jamais pensé à m'assurer quand je circulais à vélo, ou en patinette électrique. Croyez vous que les machins mono-roue ou bi-roues à moteur électrique sur lesquels circulent pas mal de personnes en ville actuellement sont assurés. J'en doute.

Dans ce cas

Il faut aussi assurer le déambulateur de mamie ?
Et les majorette des gamins s'ils sortent avec sur la voie publique

[sherlock]

Je suis, une fois de plus, surpris par le poujadisme ambiant !

Il me semble que c'est plutôt une bonne chose de se garantir contre les accidents éventuellement causés par un véhicule, même si il ne roule pas. Je cite l'exemple de la Maif

Cependant, il est fortement conseillé d'être couvert car votre responsabilité peut être recherchée. Exemple : votre enfant joue dans le garage avec des amis. Votre moto, immobilisée sur cales, bascule et blesse l'un d'entre eux. À défaut d'assurance Responsabilité Civile garantissant l'engin, la note risque d'être élevée...

[alan]

il doit en circuler un bon nombre qui ne sont même pas sensés être électriques !
@JD
il parait même qu'il y en a sur le Tour de France

[Arnaud]

Merci, je ne suis pas sûr de vouloir vivre avec cette inquiétude en cas d'accident.
Je vais sans doute les revendre en précisant quand même qu'ils n'ont pas l'étiquette de conformité. Je devrais trouver preneur car mon VAE coûte ici 800€ contre 2500€ en France...

A moins que ce soit aussi dangereux de revendre des produits non conformes, même en le précisant!
On ne s'en sort jamais des réglements.

[danv8]

[quote="sherlock"]Je suis, une fois de plus, surpris par le poujadisme ambiant

[quote]

Moi je suis surpris par un Sherlock "libre penseur" mais qui adhère tout de même à certaines philosophies que je qualifie de liberticides (1), et ici au lobby des assurances qui provoque en masse la déresponsabilisation des individus...
Pour quelqu'un qui préfère sa "liberté" à toute loi de protection, permet moi de... ...

Cela est dit sans ménagement mais sans méchanceté non plus, juste un peu énervé....
C'est vrai je ne suis pas non plus laxiste...

Dan Poujade....

(1) appréciation personnelle!

[BLUESY MINDS]

A ce que je sache, il n'y a aucune obligation à assurer un vélo. Fut-il à assistance. Les régles menteurs.... ont-ils été dépassés, n'y ont-ils pas encore pensé ?

Remarquez, vu que je me suis fait chouraver 3 vélos, peut-être que mon assurance m'aurait remboursé....

En tous cas, je me suis déjà fait arrêter à vélo pour défaut de lumière arrière par un flic zélé, mais il ne m'avait pas demandé ma carte grise, ni mon certificat d'assurance. Mais bon, c'était un vélo des années 50. Peut être en était-il exempté grâce à la FFVE (Fédération Française des Vélos d'Epoque)

[aimegb]

Comment faire si on a la fibre écolo ( sans avoir pour autant un petit vélo dans la tête )
pour se passer définitivement des chevaux vapeur et fiscaux
et permettre la mutation de la route en faveur de ceux dont la monture carbure au foin bio ?
Comment s' assurer qu'il y a bien là un comportement citoyen homologué ?
Qui voudrait bien nous éclairer sur la question ?
ps / Recevez l'assurance de mon profond respect du code de la route

Extrait code de la route
"La nuit, ou le jour lorsque la visibilité est insuffisante, tout véhicule à traction animale doit être muni à l'arrière de deux catadioptres arrière. (Article R313-18 - VII.) Pour les catadioptres avant ça ne s'applique qu'aux véhicules dont, chargement compris, la longueur dépasse 6 mètres ou la largeur 2 mètres. (Article R313-20 - VI.)

Pour les feux il faut au moins un feu émettant vers l'avant une lumière blanche ou jaune, et un feu émettant vers l'arrière une lumière rouge. Si le véhicule n'a qu'un seul essieu ou s'il est à usage agricole ce peut être un seul et même feu qui émet vers l'avant une lumière blanche ou jaune et vers l'arrière une lumière rouge. (Article R313-23)

Si le relief l'exige, les véhicules à traction animale doivent être munis d'un frein ou d'un dispositif d'enrayage. (Article R315-4)

Il n'y a aucun éclairage requis pour le cavalier ou sa monture (article R412-48)."

[sherlock]

Moi je suis surpris par un Sherlock "libre penseur" mais qui adhère tout de même à certaines philosophies que je qualifie de liberticides (1), et ici au lobby des assurances qui provoque en masse la déresponsabilisation des individus...
Pour quelqu'un qui préfère sa "liberté" à toute loi de protection, permet moi de... ...

Je ne comprends absolument pas ce qu'il y a de liberticide à s'assurer, voyons

Exemple réel, défendu par un de mes anciens étudiants : un jeune conducteur cause un accident, en face une victime paraplégique, il n'était pas assuré, il est donc endetté à vie et doit rembourser une somme astronomique, ce qu'il ne pourra évidemment jamais faire, mais sauf à gagner au loto, il ne pourra pas non plus vivre sa vie, car à chaque fois qu'il gagnera plus que la quote part non saisissable, le surplus sera saisi.

Tout ça pour ne pas s'être assuré.

[vony]

C'est indispensable pour soi et les autres de prendre toutes les dispositions pour s'assurer...
Mais les compagnies d'assurances, elles, prennent aussi les dispositions pour indemniser le moins possible, et parfois pas du tout. Ils recherchent - le cas justement non prévu - dans le contrat... par contre, pour leur payer la prime...

Mais à présent, et particulièrement dans certaines zones, vaut mieux éviter de se faire accrocher ou pire par une autre auto, beaucoup roulent sans assurances, et même sans permis.

[aimegb]

@sherlock +vony
Pour info complémentaire
https://www.lecomparateurassurance.com/ ... -assurance