Forum MG

qui modifie les caractéristiques de sa voiture sans la passer aux mines

D'ou effectivement la question des petites modifs qui, cumulés, peuvent faire pousser mamie dans les orties par l'assureur.
Un moteur realésé a 2l, un radiateur a l'huile, ne fait pas gagner 100ch d'un coup.
Je pense que devant le juge, la conduite et le comportement compte plus.
Prendre a fond, bourré, une rue pietonne pendant les soldes, ça le juge il a le droit de ne pas aimer.

Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.

drmj a écrit :

qui modifie les caractéristiques de sa voiture sans la passer aux mines

D'ou effectivement la question des petites modifs qui, cumulés, peuvent faire pousser mamie dans les orties par l'assureur.
Un moteur realésé a 2l, un radiateur a l'huile, ne fait pas gagner 100ch d'un coup.
Je pense que devant le juge, la conduite et le comportement compte plus.
Prendre a fond, bourré, une rue pietonne pendant les soldes, ça le juge il a le droit de ne pas aimer.

Evidemment, il y a beaucoup de chose qu'un juge peu apprécier et ne pas aimer... mais un avocat d'une victime qui te démontre que le véhicule n'a rien à faire sur la route parce que pas homologuéE(par les mines), comme par exemple le changement de volant à gauche; ou l'augmentation de la cylindrée
ben le juge, là, il a juste à constater que la loi n'a pas été respectée...

Pour un réalésage, il faut rester dans les cotes de réparations données par le constructeur. Cela implique que tout autre changement de pièces, par des pièces non vendues et non homologuées par la fiche d'homologation initiale sont proscrite.

Maintenant, les filtres à air, les aiguilles et ce genre de choses, si elles ne sont pas spécifiées sur la fiche d'homologation, je pense que l'on peut passer outre.

Il faudrait posséder cette fiche afin de savoir ce qu'il est possible ou non de faire sur ce type de véhicule.

En tout état de cause, le deux litres est exclu d'office, car je crois que la cylindrée maxi en cote de réparation est donnée pour 1868cc.
Le reste, c'est chacun fait comme il veut, mais oui, il ne faut pas qu'il arrive un gros pépin.

woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.

Aucune idée mais en toute logique en Europe ça devrait pouvoir être possible.

midget57 a écrit : comme par exemple le changement de volant à gauche;

Là c'est compliqué parce que ça dépend.
Changer le volant de côté n'est pas toujours une entorse à l'extrême condition de ne pas avoir à toucher la structure;
- ni soudure, ni trous.
Si c'est uniquement du montage démontage (comme sur une B) il n'y a pas vraiment de problème c'est toléré, dans ce cas ils considèrent que le choix du côté n'est qu'une option de montage de fin de chaine qui ne modifie pas la structure.
Evidemment par précaution mieux vaut une expertise et un signalement à l'assureur.

woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.

Oui, tout à fait, il est même possible depuis l'an dernier de l'immatriculer directement avec le MOT à jour sans repasser le contrôle technique en France.

sherlock a écrit :

woody_haleine a écrit :Au passage, j'ai entendu dire qu'avec un V5 à son nom : voiture assurée en UK avec MOT, il était possible de passer le CT en France avec une voiture Anglaise pour obtenir une carte grise en France. Dans le cas par exemple d'une voiture utilisée en UK, puis retour en France et revente de la voiture sur le sol Français.

Oui, tout à fait, il est même possible depuis l'an dernier de l'immatriculer directement avec le MOT à jour sans repasser le contrôle technique en France.

ok, et dans le cas d'un V5 avec MOT avec un nom différent (vente d'une voiture UK et changement de propriétaire en France), ça change quelques choses.

Je pense par exemple à l'immatriculation d'une Moderne ou même d'une ancienne. A l'époque de ma MG, on m'avait parlé au CT d'une lettre K qui devait être marquée sur le V5 pour avoir le droit de la passer au CT (sans passer par la case FFVE).

woody_haleine a écrit : ok, et dans le cas d'un V5 avec MOT avec un nom différent (vente d'une voiture UK et changement de propriétaire en France), ça change quelques choses.

Bien évidemment non, c'est même le cas de figure le plus courant : achat d'une voiture dans un autre pays de l'union.

woody_haleine a écrit :Je pense par exemple à l'immatriculation d'une Moderne ou même d'une ancienne. A l'époque de ma MG, on m'avait parlé au CT d'une lettre K qui devait être marquée sur le V5 pour avoir le droit de la passer au CT (sans passer par la case FFVE).

Oui, si la section K (type approval number) du V5 est remplies, ceci signifie que le véhicule a un numéro européen, qui dispense de produire aussi un COC pour l'immatriculer.

En théorie, tout véhicule produit après 1998 doit en être pourvu. Ca, c'est la théorie

sherlock a écrit : En théorie, tout véhicule produit après 1998 doit en être pourvu. Ca, c'est la théorie

Après 2002, pas 1998.

La directive date du 20 décembre 2002

http://eur-lex.europa.eu/legal-content/ ... 16&from=EN

Ok, merci Sherlock pour toutes ces précisions.

Dans le cas où j'ai une voiture en plaque Anglaise avec V5 à mon nom et MOT à jour, je peux la vendre sur le sol Français sans devoir refaire une carte grise à mon nom. Je remplie juste un Cerfa. Je peu passer un CT directement, avant la vente, si la voiture est après 2002 ou faire une demande de coc si la voiture est antérieure à 2002.

Cette démarche éviterait de faire une carte grise pour rien et de m'assurer aussi que l'acheteur pourra faire la carte grise derrière.

Si ta voiture est à ton nom dans un autre pays Européen bien sûr, comme toi quand t'achètes à un propriétaire étranger.
L'acheteur fera lui-même la démarche aux impôts.

Par contre si tu comptes utiliser sur le territoire français une voiture même immatriculée à ton nom dans un autre pays je crois que tu n'as le droit de le faire que 6 mois, au-delà ton lieu de résidence est Français et tu dois faire impérativement la mutation...si les lois n'ont pas changé récemment ça j'en sais rien.

C'est (c'était ?) un peu comme la définition de la résidence fiscale, 183 jours.

Y'a des avocats mayonnaise ici, doivent le savoir

Autre chose qui était obligatoire: l'assurance doit être Française...mais ça ché pas si a changé aussi, mais au cas où ça n'aurait pas changé c'est ton assurance qui poserait problème.

Oldtimer42 a écrit : Par contre si tu comptes utiliser sur le territoire français une voiture même immatriculée à ton nom dans un autre pays je crois que tu n'as le droit de le faire que 6 mois, au-delà ton lieu de résidence est Français et tu dois faire impérativement la mutation...si les lois n'ont pas changé récemment ça j'en sais rien.

Tout à fait, l'immatriculation du véhicule doit être faite dans le pays du domicile principal du proprio.

Oldtimer42 a écrit :Y'a des avocats mayonnaise ici, doivent le savoir

Oh, le maquignon, t'sais c'qui disent les avocats mayonnaise ?

Oldtimer42 a écrit : Par contre si tu comptes utiliser sur le territoire français une voiture même immatriculée à ton nom dans un autre pays je crois que tu n'as le droit de le faire que 6 mois, au-delà ton lieu de résidence est Français et tu dois faire impérativement la mutation...si les lois n'ont pas changé récemment ça j'en sais rien.

Dans le cas d'une utilisation d'une voiture en plaque Anglaise avec assurance là-bas et donc adresse là bas, je ne vois pas pourquoi il serait interdit de rouler. L'idée n'est pas de rouler en plaque Anglaise sur le sol Français, mais d'utiliser pour les retours une RHD en plaque Anglaise déjà immatriculée là bas.

La question était de savoir si je pouvais vendre et donc passer le CT avec un V5 à mon nom et MOT à jour.
Histoire de ne pas refaire une carte grise pour rien et de ne pas tromper un futur acheteur.

J'ai toujours entendu dire qu'il n'était pas légale de vendre une voiture en papier Anglais dans la mesure où l'on a pas son nom sur le V5. Je pensais que même avec son nom sur le V5, il fallait refaire toute la paperasse et la vendre ensuite.

sherlock a écrit :Tout à fait, l'immatriculation du véhicule doit être faite dans le pays du domicile principal du proprio.

Mince alors, ben on fait comment si on veut avoir une voiture en RHD pour rouler en UK et éventuel retour en France. La solution de simplicité était de faire une assurance en UK avec adresse là-bas vu que le véhicule roule majoritairement en UK. La voiture est tout le temps là-bas sauf lors de retour en France avec.

J'ai pourtant mon domicile principal en France.

Suis-je Hors la loi depuis 1an et demi

woody_haleine a écrit : J'ai toujours entendu dire qu'il n'était pas légale de vendre une voiture en papier Anglais dans la mesure où l'on a pas son nom sur le V5. Je pensais que même avec son nom sur le V5, il fallait refaire toute la paperasse et la vendre ensuite.

Avec un V5 à ton nom, tu lui vends la voiture, un point c'est tout. Peu importe que tu sois anglais, français, moldovalaque ou nord coréen.

Là où ça pose problème, c'est quand le V5 n'est pas à ton nom, l'acheteur aura des problèmes (beaucoup) pour l'immatriculer....

woody_haleine a écrit :
J'ai pourtant mon domicile principal en France.

Suis-je Hors la loi depuis 1an et demi

Pour moi oui, ton domicile fiscal est en France, donc...

Si le V5 est à ton nom domicilié en GB y'aura pas trop de soucis dans un contrôle de police avec un peu de chance, les Français résidant à Londres sont 500.000.
S'ils te posent des questions faut quand même réfléchir à la réponse.
Et ils en posent de plus en plus, car la combine pour échapper aux radars les passionne comme les permis étrangers, ils voient ça des tas de fois tous les jours et ça ne leur plait pas, alors ils creusent...et là tu peux être mal.

Si le fisc s'en mêle t'es hors la loi, pour l'assurance aussi à mon avis.

La solution passe-partout est peut être de créer une société fictive, je crois que ça se fait là-bas.
Si c'est encore possible tu fais ce que tu veux, ça passe d'une personne physique à une personne morale, c'est compliqué à démonter.

Pour la vendre aucun problème comme dit Sherlock.

Au fait, quelle idée ?

Oldtimer42 a écrit : Si le V5 est à ton nom domicilié en GB y'aura pas trop de soucis dans un contrôle de police avec un peu de chance, les Français résidant à Londres sont 500.000.
S'ils te posent des questions faut quand même réfléchir à la réponse.
Et ils en posent de plus en plus, car la combine pour échapper aux radars les passionne comme les permis étrangers, ils voient ça des tas de fois tous les jours et ça ne leur plait pas, alors ils creusent...et là tu peux être mal.

Pour les contrôles, je n'ai jamais eu de problème et je n'ai rien à cacher ...

Oldtimer42 a écrit : La solution passe-partout est peut être de créer une société fictive, je crois que ça se fait là-bas.

Pas besoin, l'adresse en UK est une vraie société, c'est probablement pour ça que je n'ai jamais eu de remarque.

Oldtimer42 a écrit : Au fait, quelle idée ?

Que veux-tu dire ?

Si c'est une société no soucy.

Sinon quel est l'intérêt de rouler en France avec une auto immat en GB ?
Prototype ?

Oldtimer42 a écrit : Sinon quel est l'intérêt de rouler en France avec une auto immat en GB ?
Prototype ?

Non même pas, juste que c'est plus simple pour moi de repartir avec ma voiture de là-bas pour les périodes où je fais souvent des allés et retours. D'autant que la voiture ne roule, en France, que sur un trajet court. En France j'ai d'autres véhicules immatriculés en France pour rouler quotidiennement.

Ben c'est tout bon alors, tu peux aussi bien la vendre telle que ici qu'en GB c'est encore mieux.

pour info.( rappel )
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