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En principe ,la validité du CT est inscrite sur ta CG et sur la vignette apposée sur le pare brise.
ben ....c'était pas le sens de ma question

Pour la faire courte le centre de contrôle technique du vendeur était soit ignorant soit désinvolte puisque, tant sur la vignette de pare-brise que sur le doc du contrôle, il me donne une échange de deux ans... Il faut dire qu'il n'avait pas vu que la voiture n'était pas équipée de ceintures de sécurité bien qu'étant de 72.
Bonne journée

c'est tout le problème
l'idéal est de choisir un centre qui connait et respecte les CGC.
Parait il que certains centres ne sont pas "équipés" du bon logiciel pour les anciennes.
De ce coté la j'ai de la chance mon controleur de copain a une "vieille"

alan a écrit :En principe ,la validité du CT est inscrite sur ta CG et sur la vignette apposée sur le pare brise.
ben ....c'était pas le sens de ma question

Bon , c'est quoi le sens de ta question?

rooooo il est dur de la compregnette notre Dany
je veux dire que le p"tit gârs qui a une vignette qui date de 2005/2006 eh ben il est marqué
dessus 2ans
donc l'indication telle que tu l'as décrite est valable pour les derniers CT ...
me suis bien fait comprendre

alan a écrit :rooooo il est dur de la compregnette notre Dany
je veux dire que le p"tit gârs qui a une vignette qui date de 2005/2006 eh ben il est marqué
dessus 2ans
donc l'indication telle que tu l'as décrite est valable pour les derniers CT ...
me suis bien fait comprendre

Si....toutefois j'ai enfin compris....
Je suppose que dans ce cas, c'est le contrôle technique qui a été passé pour valider le changement de carte grise de carte grise vers le nouveau propriétaire...( voiture en CGN)
Une fois la "CGC" établie, il faut repasser un CT pour validité 5 ans...
C'est stupide ,mais c'est comme cela.

Si la voiture était déjà en C. G. collection, c'est une gourance du contrôleur....

Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

Bonne idée, mon camion de pompiers est en CGC avec CT affiché sur le pare-brise mais j'ai jamais vérifié si les dates de validité étaient notées quelque part ou sur la CG .

Pour pas qu'il y ait confusion:
- L'absence de CT affiché sur le pare-brise n'est qu'un problème de simple police.
- L'absence de CT tout court, c'est à dire l'inexistence du CT ou hors délai est effectivement un cas effectif de déni d'assurance.

En termes clairs, avec un CT hors délais le véhicule est hors code de la route et n'est donc plus assuré du tout "en circulation".

Par contre, un véhicule même épave qui ne roule plus mais stocké à domicile doit tout de même être assuré, pas pour circuler, même sans CT puisqu'il ne circule plus, simplement parce qu'il est en lui-même une source potentielle d'accident ou d'incendie.
Mon ex-Hyundaï Sonata Réunionnaise et rapatriée à l'époque est aujourd'hui en train de croupir à l'abri chez moi à l'état d'épave.
Elle est toujours assurée pour 3 francs 6 sous par obligation tant qu'elle n'est pas officiellement détruite, comme ma tondeuse, comme mes chevaux qui sont assurés individuellement.
Sinon cela remet en cause toute responsabilité civile et annule de fait l'assurance de ma maison qui me coûte vraiment la peau duc...au cas où l'un de ces "objets" pourrait être incriminé.

Francis Bergeade a écrit :Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.

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Cela m'étonnerais fort ....mais si tu le dis!

Francis Bergeade a écrit :Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

tout a fait

alan a écrit :

Francis Bergeade a écrit :Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

tout a fait

J'aime bien lorsque l'on affirme quelque chose que l'on donne ses sources.... ;
Voilà ce dit un contrôleur technique s'agissant de la CGN et CGC.
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Je suis contrôleur technique, dans notre métier il est obligatoire d'apposer la vignette pare brise mais l'automobiliste n'est pas obligé de la garder, seule la vignette carte grise et le PV agissent en PREUVES !
Dans le cas d'une nouvelle pose de pare brise, vous pouvez demander un duplicata de votre vignette pare brise dans le centre ou a été réalisé le contrôle technique en question !

dany B a écrit : Je suis contrôleur technique, dans notre métier il est obligatoire d'apposer la vignette pare brise mais l'automobiliste n'est pas obligé de la garder, seule la vignette carte grise et le PV agissent en PREUVES !
Dans le cas d'une nouvelle pose de pare brise, vous pouvez demander un duplicata de votre vignette pare brise dans le centre ou a été réalisé le contrôle technique en question !

Quand j'ai passé ma B au contrôle technique, en septembre dernier, le controleur ne possédait pas de vignette de 5 ans de validité, elle n'existait pas encore !... il n'a donc pas pu me la fournir.

On peut lire l'envers et son contraire...


Ici:
http://www.40millionsdautomobilistes.co ... on/249.asp

Il est dit:
Attention : La vignette poinçonnée apposée sur le pare-brise n’est pas une preuve du contrôle technique mais elle est obligatoire. Elle donne la date du prochain contrôle à effectuer (mois + année).

oui sans doute que maintenant la vignette est obligatoire vu les dernieres dispositions...
mais quand j'ai acheté le GT c'était précisé .
Faudrait retrouver le texte ....mais c'est pas gagné.

alan a écrit :oui sans doute que maintenant la vignette est obligatoire vu les dernieres dispositions...
mais quand j'ai acheté le GT c'était précisé .
Faudrait retrouver le texte ....mais c'est pas gagné.

http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

Ici ,il est dit que c'est aussi le contrôleur qui doit retirer la vignette...mais cela ne dit pas non plus que l'automobiliste ne peut pas le faire....
Il semble pas y avoir de distinction entre CGC et CGN!
C'est d'un manque de précision....

Nordiste a écrit :

dany B a écrit : Je suis contrôleur technique, dans notre métier il est obligatoire d'apposer la vignette pare brise mais l'automobiliste n'est pas obligé de la garder, seule la vignette carte grise et le PV agissent en PREUVES !
Dans le cas d'une nouvelle pose de pare brise, vous pouvez demander un duplicata de votre vignette pare brise dans le centre ou a été réalisé le contrôle technique en question !

Quand j'ai passé ma B au contrôle technique, en septembre dernier, le controleur ne possédait pas de vignette de 5 ans de validité, elle n'existait pas encore !... il n'a donc pas pu me la fournir.

J'ai l'impression d'avoir parlé dans le vide moi !

Excuser moi de vous avoir déranger.

Nordiste a écrit :

Nordiste a écrit :

dany B a écrit : Je suis contrôleur technique, dans notre métier il est obligatoire d'apposer la vignette pare brise mais l'automobiliste n'est pas obligé de la garder, seule la vignette carte grise et le PV agissent en PREUVES !
Dans le cas d'une nouvelle pose de pare brise, vous pouvez demander un duplicata de votre vignette pare brise dans le centre ou a été réalisé le contrôle technique en question !

Quand j'ai passé ma B au contrôle technique, en septembre dernier, le controleur ne possédait pas de vignette de 5 ans de validité, elle n'existait pas encore !... il n'a donc pas pu me la fournir.

J'ai l'impression d'avoir parlé dans le vide moi !

Excuser moi de vous avoir déranger.

Mais non, mais non.
Ton témoignage ne fais que renforcer ce que je pense....
C'est un gros bordel qui sert à l'occasion à prendre du fric avant tout....Comme c'est assez vague, les policiers verbalisent selon l'humeur du jour ou....la commission pour l'avancement!

Francis Bergeade a écrit :Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

Alors oui ou non ? Ca fait un moment que je me demande... Pétunia a dûment passé l'examen du contrôle technique pour être immatriculée, mais l'ancien proprio n'a pas apposé la vignette sur le pare-brise (et puis ca ferait moche), mais résultat je ne l'ai pas, j'ai juste le PV du CT. Alors je me demande si c'est obligatoire ou pas. Du couup je me balade toujours avec le PV dans les papiers, au cas où je me ferais arrêter.

korrignu a écrit :

Francis Bergeade a écrit :Et par ailleurs,
- en CGC, il n'est pas obligatoire d'apposer la vignette CT sur le pare-brise.
- l'absence de CT en cours de validité, même si ça n'interdit pas les sourires amicaux des bleus, ça induit une cause de nullité de contrat d'assurance.

Alors oui ou non ? Ca fait un moment que je me demande... Pétunia a dûment passé l'examen du contrôle technique pour être immatriculée, mais l'ancien proprio n'a pas apposé la vignette sur le pare-brise (et puis ca ferait moche), mais résultat je ne l'ai pas, j'ai juste le PV du CT. Alors je me demande si c'est obligatoire ou pas. Du couup je me balade toujours avec le PV dans les papiers, au cas où je me ferais arrêter.

Si tu tombes sur un "mal comprenant", un con quoi ce sera à toi d'argumenter pour faire sauter/annuler le PV (au cas ou tu sois verbalisé durant un stationnement).
C'est pourquoi il vaut mieux avoir la vignette pour éviter des pertes de temps en paperasserie administrative.

Je récapépète:

- Vignette CT apposée ou pas sur le pare-brise seule la validité en cours concerne l'assurance, le reste c'est la police que ça regarde.

Christian, ta vignette 5 ans il n'a pas pu te la poser quand même en la poinçonnant 2012/2017 avec sa pince à tiercé ?

J'ai dit plus haut: C'est pourquoi il vaut mieux avoir la vignette................................
Il faut comprendre : la vignette apposée sur le P.B.

Sorry!

Le texte qui précise la non-apposition de la vignette pour les CGC, il est là :
http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

Francis Bergeade a écrit :Le texte qui précise la non-apposition de la vignette pour les CGC, il est là :
http://vosdroits.service-public.fr/F2878.xhtml

Merci!
Encore un non sens et une version discriminatoire de l'administration mais bon....on ne compte plus!

Bonjour;

j'ai une MGB GT dans mon garage depuis hier soir. Je vais faire les formalités pour une nouvelle immatriculation. J'ai vu quelque part que l'on pouvait avoir des plaques non conformes (chiffres blancs fond noire ) pour une carte grise de "collection".
Pouvez vous le confirmer.

EN fait, j'aimerai avoir une plaque blanche devant et une jaune derrière (comme mon ex C GT d'avant avant) : est-ce possible docteur?

Actuellement, les plaques normales sont blanches devant et derrière pour toutes les voitures en CGN.

Pour les voitures en CGC il est toléré des plaques noires avec chiffres blanc/Alu devant et derrière.