Forum MG

Salut à tous,

Ce message s'adresse surtout à tout ceux qui ont pour projet d'acheter une voiture à l'étranger et qui sont un peu perdu par tout le cheminement administratif à suivre.

J'ai passé plusieurs mois à faire ces démarches, j'avais envie de partager mon expérience avec vous pour démystifier cette procédure ma foi toute simple.

Pour faire simple, je vais illustrer mes propos avec mon exemple perso.

Achat d'une MG F Mk II 2001, provenance UK

Et oui faut pas se leurrer, les MG au Royaume Unis sont vraiment à des prix défiants toutes concurrences, alors pourquoi ne pas traverser la Manche pour ramener la MG de vos rêves.

Étapes indispensables et préalables pour immatriculer la voiture:

Changer les phares! Et oui, les anglaises pleines de charmes avec leur volant à droite regardent en sens inverse de leur soeurs françaises. Là, pas 36 solutions, étant donné qu'aucun réglages n'est vraiment possible, il faut penser à commander la paire d'optique qui va bien.
Voici un exemple d’un revendeur qui fournis ce qu’il faut : Rimmer Bros UK

Evidemment, prendre les modèles LHD (Left Hand Drive) dont voici les références :
Toujours chez Rimmer : XBC104020 (phare droit) et XBC104030 (le gauche) pour un montant total de 334.88£ soit environ 360 €

Une fois les phares changés, direction contrôle technique pour valider tout ça, et là on croise les doigts ! (Montant environ 60 €). Pour rappel, ce papier n’est valable que 6 mois pour effectuer l’immatriculation.


Deuxième étape : les impôts
Votre CT en poche, direction votre hôtel des impôts, service des véhicules importés pour obtenir un « quitus fiscal ». Ce document obligatoire va permettre au fisc de déterminer si oui ou non vous devez vous acquitter de la TVA. Dans le cas d’un achat à un particulier comme moi, pas de soucis c’est gratuit il n’y a rien à payer.

Note importante : au dos du document une petite phrase indique que ce document ne fait pas office de certificat d’immatriculation, MAIS qu’il permet de rouler pendant un mois avec les plaques étrangères le temps de procéder à l’immatriculation finale. A bon entendeur….

Liste des pièces à apporter :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-Certificat de cession français (penser à en remplir un avec le vendeur) ou facture
-Carte grise anglaise


Troisième étape, direction DRIRE

Les MG modernes ont à priori toutes un numéro de conformité européen sur leur titre d’immatriculation. Pour le cas d’une voiture anglaise elle apparaît sous cette mention :
E11*XX/XX*XX*XX
Avec ce numéro la DRIRE va pouvoir vérifier sur sa base de donnée que votre véhicule répond bien à la réglementation applicable en France.

Cette procédure s’appelle « Demande d’attestation d’identification » et elle coûte un peu plus de 60€ Voici le document à remplir : http://www.drire.gouv.fr/national/vehic ... ident.html

Liste des pièces à apporter :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-PV de contrôle technique
-Carte grise anglaise
-Quitus fiscal

En 5 minutes vous avez votre sésame et roulez jeunesse, c’est partit pour la préfecture.


Ce document est très important car il va permettre à la préfecture de renseigner l’ensemble des caractéristiques du véhicule pour la future carte grise.

Dernière étape : Préfecture

Enfin votre dernier obstacle à franchir, les files interminables et la chaleur d’un service des cartes grises.

Avant d’y aller, vérifier que tout les documents sont en votre possession :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-PV de contrôle technique (- de 6 mois)
-Carte grise anglaise
-Attestation d'identification DRIRE
-Quitus fiscal
-Certificat de cession du véhicule
-Demande d’immatriculation
(à noter que contrairement au véhicules français, nul besoin de certificats de non gage)
-Et votre moyen de paiement préféré pour la douloureuse finale. (Pour ma part : 262€ ouille…)

Voilà c’est fait, votre MG est française, reste plus qu’ lui coller ses nouvelles plaques !

Bilan financier de vos aventures administratives pour la cas « idéal » d’un achat à un particulier, sans contre visite au CT : 360 + 60 + 60 + 262 = 742€

Au vu des différents tarifs, l’affaire peu en valoir la chandelle, tout est question de calcul.. !
A voir sur d’autres sites si les optiques peuvent être récupérée pour moins cher.

N’hésitez pas à poser des questions si j’ai zappé quelque chose.

En espérant que ce message devienne d'utilité publique!

et dans le cas d'achat à un pro est ce que ça change quelque chose?

pourquoi est ce que cela t'as pris "des mois", ça semble simple et rapide pourtant?

quid du certificat de conformité? est-il inutile du fait de la presence de la carte grise (anglaise?)

en tout cas, merci pour l'info, qui devrait faire l'objet d'un tutoriel.

Alors en l'état de mes connaissances:

-Pour l'achat chez un pro, une facture devra être présentée lors de l'obtention du quitus fiscal c'est celle-ci qui va déterminer s'il y a besoin d'un rattrapage de TVA. Je t'invite à parcourir cet article pour plus d'infos: http://www.lescomparateurs.com/guide/ac ... anger.html

-le certificat de conformité te permet d'immatriculer ton véhicule directement en préfecture sans passer par la DRIRE. Si tu l'a tant mieux, sinon il vaux mieux allez à la DRIRE, la différence de cout est vraiment très importante(60€ drire et +200€ chez le gérant actuel de MG) Sachez aussi qu'un certif de conformité doit être un original produit par le mandataire, et non une copie même pour deux véhicules identiques...

Pour finir si cela m'a pris des mois c'est parceque j'avais égaré le PV de CT (boulet inside..), j'ai mis du temps a recontacter le vendeur pour obtenir l'adresse du centre, et une fois trouvé le delais était passé. Sans compter les boulettes des fournisseurs qui n'envoi pas les bon phares, délais de livraison etc etc .. etc

D'où l'utilité d'un tel post, éviter de perdre du temps en recherchant les infos.
Un achat étranger ça se prépare

Merci merci merci!!
Je suis en train de demenager a France (Manche - 50) avec mon MGF 75th Anniversaire edition. Votre sujet a repondu a presque tour mes questions!!
Je vois que vous vivez proche (peut-etre...), est-ce que vous savez un mechanique qui peut faire un service avant de essayez le CT? Merci encore...!

C'est bien ...mais déja fait XXX fois
Au fait pas besoin de CT pour le quitus fiscal

Oui, peut-etre, mais je ne l'ais pas trouvez (et j'ai cherchez beaucoup!!)

Et, euh... pardonnez mon francais, ce n'est pas parfait!!

Petit conseil,
j'ai un ami qui a aussi acheté ses plaques sur internet avec logo MG et note personalisée sur le bas pour environ 20 euros!!! pour info j'ai payé 50 euros pour des plaques plastiques toutes simples Grrrrr!!!!!

ça se trouve ebay.co.uk!

;-)

mais elles ne sont pas tout à fait réglementaire.

Tu parles de Damien?

c'est moi le message au dessus, pas vu que j'étais deconnecté!

alan a écrit :C'est bien ...mais déja fait XXX fois
Au fait pas besoin de CT pour le quitus fiscal

Merci pour la correction, et si ça peux dépanner au moins une personne c'est toujours ça de pris.

buffalox a écrit :Je vois que vous vivez proche (peut-etre...), est-ce que vous savez un mechanique qui peut faire un service avant de essayez le CT? Merci encore...!

Si vous cherchez un mécanicien pour les phares.. et bien c'est simple à faire soi même en fait, pas forcement besoin à mon avis.

Ben,disons que c'est simplement une précision

Bonjour,
En espérant que ce sujet est toujours ouvert...
le lien vers le DRIRE ne marche plus et je ne vois pas la référence de type E11*XX/XX*XX*XX sur ma carte grise anglaise. Mon MG est d'octobre 2001. Quelqu'un peut aider svp?

Fini d'rire, les DRIRE sont devenues les DREAL Directions Régionales Environnement, Aménagement et Logement

Liste par exemple ici : http://www.developpement-durable.gouv.f ... DREAL.html

Le mien n'etant pas non plus sur la V5, je l'ai trouve sur la plaque constructeur dans le coffre...

Bonjour,

Cette explication est vraiment très utile, enfin pourrait l’être, j'ai juste une question est il possible de conserver les plaques anglaises ? la démarche peut elle être plus simple ?

a question a déja été debattue X fois..
sinon...certains conservent les plaques anglaises (ou autre nationalité ) mais bon il faut une adresse dans le pays ...ou une société fictive
on va pas rentrer dans le détail ....mais oui ,effectivement la chose est possible

alan a écrit :a question a déja été debattue X fois..
sinon...certains conservent les plaques anglaises (ou autre nationalité ) mais bon il faut une adresse dans le pays ...ou une société fictive
on va pas rentrer dans le détail ....mais oui ,effectivement la chose est possible

oki je me doutais bien que c'était possible après la question est, est-ce plus simple ou pas que la mise aux normes françaises ?

quoi qu'en disent ceux qui commercialisent le concept, que certains le fassent, c'est un fait, mais c'est totalement illégal

un véhicule doit être immatriculé sur son lieu habituel de stationnement
si on fait une société fictive en UK on prends plusieurs risques :

* en cas d'accident grave, si le lieu habituel de stationnement déclaré est en UK alors que le lieu réel est en France, c'est une fausse déclaration, l'assurance risque de refuser de payer

* pour etre en regle avec la législation un véhicule Anglais doit payer la "taxe" et passer régulierement le "MOT" , controle technique Anglais, si ce n'est pas fait ça peut etre une autre cause de refus d'indemnisation en cas de sinistre

* si les services fiscaux décident de controler les société fictives dites "en sommeil" créées pour l'occasion, ils vont démontrer que la société a une activité réelle qui peut etre considéré par exemple comme de la location de véhicule, on encours un redressement et saisie/annulation de la carte grise Anglaise

Il faut etre clair, beaucoup de gens utilisent ce systeme, mais il faut connaitre les risques auxquels on s'expose

C'est toujours bon à savoir en tout cas

Bonjour,
Je suis nouveau sur le forum, et ce sujet me concerne directement car je viens d'acquerir une MGF VVC MKI de 1996 en UK.
Ou se trouve ce fameux numéro sur le V5?
Merci

Bonjour

Ou trouve ton sûr le V5 ce numéro et dans le coffre la plaque constructeur comportant ce numéro?
Merci

Il n'y a pas de numéro européen sur un modèle de 1996, c'est pour cette raison que j'avais acheter une F de 1998.

La plaque constructeur se trouve dans le coffre avant, coté gauche.

ce vrais i lia une problem pour les early cars mais le type mine est le mem[same]ce pour example mon 1999 o,moins tout les mpi sont le mem.
en reponse a Myke le line K sure le v5.
toujours mes excuse pour le dictée.