Quand je dis pas besoin d'en faire des tonnes, c'est surtout pour la formulation très lourde...
un truc du style :
"Contrat de vente
ENTRE
Madame ....
Née à .... le .......
Demeurant à ...
ci-après dénommée "le vendeur"
ET
Monsieur ...
Né à ... le .......
Demeurant à .........
ci-après dénommé "l'acquéreur"
Il a été convenu ce qui suit :
le VENDEUR, déclarant être le seul propriétaire du véhicule ci-après désigné, vend à l'ACQUEREUR qui l'accepte le véhicule automobile de marque ...., dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Type : ..........
- Numéro dans la série du type : .........
- Modèle : .........
- Immatriculé : .......
Moyennant le prix de ...........EUROS (.......,00 Eur.) payé au moyen d'un chèque de banque n° ............, tiré sur le ..........., remis ce jour, par l'acquéreur ce que le vendeur reconnaît et lui en donne quittance.
Le VENDEUR déclare que le véhicule est en parfait état de fontionnement à l'exception des éléments suivants nécessitant réparation :
-
-
L'ACQUEREUR prend le véhicule dans l'état sans recours contre le VENDEUR.
L'acquéreur prend possession de ce véhicule à compter des présentes et dégage, en conséquence, le vendeur de toutes responsabilités civiles ou pénales pour les accidents, contraventions ou délits qui pourraient dorénavent survenir.
Fait à.......... le ....... à .......heure en 2 exemplaires.
Le vendeur l'acquéreur"
Ca revient strictement au même mais c'est bien plus lisible pour tout le monde
