Puissance fiscale d'une TC ?

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arsenedela12
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Puissance fiscale d'une TC ?

Message par arsenedela12 »

Bonsoir,

Quelqu'un connait-t'il la puissance fiscale d'une TC de 48, pour une demande de CGF ?
Merci d'avance.

arsenedela
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sherlock
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?

Message par sherlock »

Ca, c'est une colle.

Est-ce que le propriétaire d'une TC immatriculée en France pourrait nous dire ce qui est inscrit sur sa carte grise ?
TC2785
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?

Message par TC2785 »

Bonjour ,
Pour ce qui me concerne , la puissance mentionnée (P.6) est 7 (carte grise collection)
@+
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dany B
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?

Message par dany B »

Le calcul (en gros) selon la fiscalité de l'époque....
jusqu'à 1200....6 cv
1300....7 cv
1500....8 cv
1600....9 cv

Mais si tu veux attraper mal à la tête, j'ai ce qu'il faut! :mdr:
http://philippe.boursin.perso.sfr.fr/pdgmote2.htm

Pour toi 1250 cc donc 7 cv fiscaux.
TA38
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Re: Puissance fiscale d'une TC ?

Message par TA38 »

La puissance administrative d'une TC est de 7 CV fiscaux
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