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Re: Carte grise collection

Posté : 01 févr. 2010, 12:41
par Renou Invité
Bonjour,

Trop de règle tue l' esprit de la loi. Tout est de plus en plus compliqué, les cas particuliers se multiplient au fur et à mesure des ajouts. Je pense que dans l' application, cette directive va réserver beaucoup de surprises et d' explications. Je pense que la période intermédiaire complique encore tout, puisque le loi n' est applicable qu' aprés adoption. Aujourd' hui les choses sont claires pour les nouvelles anciennes.
Cdt

Re: Carte grise collection

Posté : 01 févr. 2010, 21:58
par nono90
alan a écrit :t'as vu la date des messages?? :)
oups, fatigué le dimanche soir moi après 2j de ski.. :dodo:

Voir avec la Drire alors mais si personne de délivre plus de certif ce serait CGC obligatoire pour des import

Maintenant le risque de rouler en plaques noires sans y être autorisé reste mesuré bien que les immat SIV en plaque noire se verront de plus loin dans le paysages automobiles. :suspect:

Re: Carte grise collection

Posté : 01 févr. 2010, 22:17
par temp42
Jidé de Grasse a écrit :Bonjour Patrick,
je suis en plaques anciennes depuis que j'ai acheté ma MGA en juillet 2007.
Le mec qui m'a gravé les plaques est juste en face de la préfecture, donc plutôt au fait de la législation... et il n'avait regardé que l'AGE du véhicule et non le type de CG. A l'époque c'était + de 25 ans. Donc pour ta BGT (plus de 30 ans), aucun pb pour les plaques fond noir, lettres et chiffres "aluminium"
à +
Bonsoir Jidé

Faire les plaques (relief fond noir) n'est pas trop le soucis, c'est surtout l'amende au cas où...100/150 € ou autour, je prend le risque, mais si ça part dans du délire ça craint.
Cdt

Re: Carte grise collection

Posté : 01 févr. 2010, 22:39
par alan
Voir avec la Drire alors mais si personne de délivre plus de certif ce serait CGC obligatoire pour des import
ben non si le modèle a été distribué en France pas de soucis .

Re: Carte grise collection

Posté : 01 févr. 2010, 23:42
par Renou Invité
Dites moi si j' ai tort?
Avant la loi, rien ne change
Aprés la loi tout change
Pour les CG obtenues avant l' adoption de cette loi rien n' est changé, seules doivent se conformer les nouvelles immatriculations postérieure à la mesure et quelque soit le cas CGN ou CGC?
C' est bien ça?
Merci.

Re: Carte grise collection

Posté : 02 févr. 2010, 07:24
par Temp4
Bonjour Renou,

Tout à fait (principe constitutionnel de la non rétroactivité des lois). D'une façon générale, en particulier vis à vis du contrôle technique, un véhicule d'un modèle ayant fait au temps de sa commercialisation en France l'objet d'une homologation par type doit être conforme aux prescriptions du code de la route tel qu'il était écrit au moment de sa première mise en circulation (ceintures, éléments de sécurité). Inversement, dans le cas d'une réception à titre isolé d'un véhicule d'un type jamais réceptionné en France, il sera exigé une totale conformité au normes actuelles...
Le nouveau SIV (nouvelle numérotation et nouvelles plaques) sera mis en application lors de toute modification apportée à la carte grise, c'est à dire bien sur en cas de cession du véhicule mais aussi de changement d'adresse du titulaire... Tant que tu ne changes pas de domicile, tu peux effectivement garder les plaques sur fond noir de ta B. Initialement, il avait été envisagé un passage au nouveau SIV lors du prochain contrôle technique: cette disposition n'a en définitive pas été retenue.

Re: Carte grise collection

Posté : 02 févr. 2010, 10:18
par Renou Invité
Bonjour Serge et MERCI.

En effet, les occasions récentes basculent de fait dans le nouveau système.
Pour la conformité aux normes d' aujourd' hui, TOUT est dit, et ça signifie crash-test entre autre choses lors de la demande de réception!
Pour revenir à la CGC, je pense, tu l' auras compris que c' est encore une enfilade magistrale. Mais bon, un homme averti en vaut deux paraît il.
Mais malgrés tout, pour formuler simplement les choses, il ne faut SURTOUT pas demander aux administrations de ce pays, qui conviennent bien à la grande majorité silencieuse il faut croire, de s' exécuter malgrés toutes les mesurettes ou tentatives mises en place pour "simplifier" la rédaction des documents administratifs, commission qui s' est tenue avec Pierre PERRET..., et sans résultats probants aujourd' hui.

Bonne journée.

Re: Carte grise collection

Posté : 02 févr. 2010, 11:20
par mgb 42 invité
Les problèmes administratifs ne datent pas d'aujourd'hui.
Depuis 30 ans, il faut toujours qu'un responsable paie, même quand il n'y en n'a pas.
Résultat, tout le monde se couvre, les lois et réglements sont de plus en plus tortueux, on n'y comprend plus rien et on vit dans la crainte d'un coup foireux sous jacent.

Re: Carte grise collection

Posté : 02 févr. 2010, 11:33
par Renou Invité
Résultat, tout le monde se couvre, les lois et réglements sont de plus en plus tortueux, on n'y comprend plus rien et on vit dans la crainte d'un coup foireux sous jacent
Oui, c' est sûrement ça. Mais quelques uns en tirent profit: Le nouveau du FG Grenoble qui brille par tant de talent, ce nouveau stade a coûté en travaux 3 fois son prix de devis suite aux diverses attaques en justice d' une clique éconogiste. Contribuables payez les fantaisies de certains.
Cdt

Re: Carte grise collection

Posté : 02 févr. 2010, 12:38
par Temp4
mgb 42 invité a écrit :Les problèmes administratifs ne datent pas d'aujourd'hui.
Depuis 30 ans, il faut toujours qu'un responsable paie, même quand il n'y en n'a pas.
Résultat, tout le monde se couvre, les lois et réglements sont de plus en plus tortueux, on n'y comprend plus rien et on vit dans la crainte d'un coup foireux sous jacent.
Notre administration passe le plus clair de son temps à concocter des textes abscons dont la finalité est qu'au cas où surviendrait un quelconque problème même le plus improbable, quel qu'en soit la nature, la responsabilité incombe à l'entreprise ou au particulier mais jamais à l'Etat ! Un bel exemple de dérive du principe de précaution ...

Re: Carte grise collection

Posté : 22 févr. 2010, 14:39
par temp42
Apparemment dans la précipitation tous les cas ne sont pas prévus.
Je n' arrive pas à obtenir une info en matière de CT pour mon PL pompiers grande échelle de 40 ans déjà en carte grise collection.
Normalement c'était les mines mais ce n'est plus eux parait il, ce serait les centres normaux certainement pas outillés pour ça ???
LVA vient de faire un article et ils n'y comprennent apparemment plus rien non plus et s'inquiètent du fait que la totalite des PL de collection, bus etc...soient plus ou moins immobilisés à court terme, même pour le cinéma très demandeur. :mur:

Re: Carte grise collection

Posté : 22 févr. 2010, 18:15
par MIDget
..... tant qu'il n'y a pas le feu ..........

Re: Carte grise collection

Posté : 22 févr. 2010, 22:30
par temp42
Je m'en sers chez moi pour tailler les grands arbres ou pour les travaux en hauteur mais s'il ne peut plus sortir c'est couillon...d'autant plus que je l'ai promis à un pote pour une sortie de camions de collection justement le W.E. du départ en Corse. :(

Re: Carte grise collection

Posté : 22 févr. 2010, 22:44
par anneauxdin
Ça pollue ces "vieux" camions et de plus sont totalement inutile... Autant tout faire pour les faire disparaitre...

Re: Carte grise collection

Posté : 23 févr. 2010, 06:08
par temp42
anneauxdin a écrit :Ça pollue ces "vieux" camions et de plus sont totalement inutile... Autant tout faire pour les faire disparaitre...
En tous cas c'est plus joli ces petites fumées bleues que vos fumées noires :fury:...pis d'abord moi c'est un 6 cylindres essence, ça ne pue pas ça môssieur, ça boit...beaucoup...c'est tout

D'abord toi aussi tu seras bientôt vieux et tu verras, ça dure beaucoup plus longtemps que la jeunesse :q

Re: Carte grise collection

Posté : 23 févr. 2010, 10:37
par mga1957
vieillir est le meilleur moyen de vivre plus longtemps

Re: Carte grise collection

Posté : 23 févr. 2010, 21:08
par MIDget
... y a aussi des vieux qui puent comme de vieux camions ..... sauf qu'ils ne peuvent éteindre les incendies. :con: