Ce message s'adresse surtout à tout ceux qui ont pour projet d'acheter une voiture à l'étranger et qui sont un peu perdu par tout le cheminement administratif à suivre.
J'ai passé plusieurs mois à faire ces démarches, j'avais envie de partager mon expérience avec vous pour démystifier cette procédure ma foi toute simple.
Pour faire simple, je vais illustrer mes propos avec mon exemple perso.
Achat d'une MG F Mk II 2001, provenance UK
Et oui faut pas se leurrer, les MG au Royaume Unis sont vraiment à des prix défiants toutes concurrences, alors pourquoi ne pas traverser la Manche pour ramener la MG de vos rêves.
Étapes indispensables et préalables pour immatriculer la voiture:
Changer les phares! Et oui, les anglaises pleines de charmes avec leur volant à droite regardent en sens inverse de leur soeurs françaises. Là, pas 36 solutions, étant donné qu'aucun réglages n'est vraiment possible, il faut penser à commander la paire d'optique qui va bien.
Voici un exemple d’un revendeur qui fournis ce qu’il faut : Rimmer Bros UK
Evidemment, prendre les modèles LHD (Left Hand Drive) dont voici les références :
Toujours chez Rimmer : XBC104020 (phare droit) et XBC104030 (le gauche) pour un montant total de 334.88£ soit environ 360 €
Une fois les phares changés, direction contrôle technique pour valider tout ça, et là on croise les doigts ! (Montant environ 60 €). Pour rappel, ce papier n’est valable que 6 mois pour effectuer l’immatriculation.
Deuxième étape : les impôts
Votre CT en poche, direction votre hôtel des impôts, service des véhicules importés pour obtenir un « quitus fiscal ». Ce document obligatoire va permettre au fisc de déterminer si oui ou non vous devez vous acquitter de la TVA. Dans le cas d’un achat à un particulier comme moi, pas de soucis c’est gratuit il n’y a rien à payer.
Note importante : au dos du document une petite phrase indique que ce document ne fait pas office de certificat d’immatriculation, MAIS qu’il permet de rouler pendant un mois avec les plaques étrangères le temps de procéder à l’immatriculation finale. A bon entendeur….
Liste des pièces à apporter :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-Certificat de cession français (penser à en remplir un avec le vendeur) ou facture
-Carte grise anglaise
Troisième étape, direction DRIRE
Les MG modernes ont à priori toutes un numéro de conformité européen sur leur titre d’immatriculation. Pour le cas d’une voiture anglaise elle apparaît sous cette mention :
E11*XX/XX*XX*XX
Avec ce numéro la DRIRE va pouvoir vérifier sur sa base de donnée que votre véhicule répond bien à la réglementation applicable en France.
Cette procédure s’appelle « Demande d’attestation d’identification » et elle coûte un peu plus de 60€ Voici le document à remplir : http://www.drire.gouv.fr/national/vehic ... ident.html
Liste des pièces à apporter :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-PV de contrôle technique
-Carte grise anglaise
-Quitus fiscal
En 5 minutes vous avez votre sésame et roulez jeunesse, c’est partit pour la préfecture.
Ce document est très important car il va permettre à la préfecture de renseigner l’ensemble des caractéristiques du véhicule pour la future carte grise.
Dernière étape : Préfecture
Enfin votre dernier obstacle à franchir, les files interminables et la chaleur d’un service des cartes grises.
Avant d’y aller, vérifier que tout les documents sont en votre possession :
-Pièce d’identité valide
-Attestation de domicile (EDF, téléphone, etc)
-PV de contrôle technique (- de 6 mois)
-Carte grise anglaise
-Attestation d'identification DRIRE
-Quitus fiscal
-Certificat de cession du véhicule
-Demande d’immatriculation
(à noter que contrairement au véhicules français, nul besoin de certificats de non gage)
-Et votre moyen de paiement préféré pour la douloureuse finale. (Pour ma part : 262€ ouille…)
Voilà c’est fait, votre MG est française, reste plus qu’ lui coller ses nouvelles plaques !
Bilan financier de vos aventures administratives pour la cas « idéal » d’un achat à un particulier, sans contre visite au CT : 360 + 60 + 60 + 262 = 742€
Au vu des différents tarifs, l’affaire peu en valoir la chandelle, tout est question de calcul.. !
A voir sur d’autres sites si les optiques peuvent être récupérée pour moins cher.
N’hésitez pas à poser des questions si j’ai zappé quelque chose.
En espérant que ce message devienne d'utilité publique!
