carte grise

[vlad]

Bonjour!

Suite au CT passé le week end dernier, j'ai enfin pu aller faire la Carte Grise... enfin essayer!

Je résume la situation:

Midget acheté à monsieur X en octobre 2010.
La voiture n'avait pas de moteur.
Monsieur X avait acheté la voiture dans cet état il y a plus de 30 ans à monsieur Y. il m'a fourni la copie du certificat de cession de l'époque, la copie de la carte grise barrée de l'époque , mais n'a jamais mis à jour la CG à son nom ( pas de moteur donc pas de CT donc pas de CG!)
Le problème c'est que depuis 30 ans il a perdu la CG d'origine rayée...

Et aujourd'hui à la préfecture, malgré que j'ai entre temps obtenue un certificat CG collection auprès de la FFVE ils m'ont dis: Ha mais monsieur si vous n'avez pas la CG on ne peux rien faire pour vous!

Je vais relancer monsieur X pour le faire chercher la CG mais j'ai peu d'espoir ... et monsieur Y je ne sais même pas si il est encore vivant! en tout cas la préfecture m'a dis que depuis monsieur Y aucune document de vente n'avait été communiqué, donc monsieur Y n'a jamais transmis le certificat de cession à la préfecture...

SI vous avez des idées pour m'aider.....!

Merki!

[Steed77]

sans carte grise je ne vois pas comment c'est possible, surtout si la cg n'était pas au nom du vendeur...
Demandes lui de la reprendre, ou sinon reste la possibilité d'acheter une épave de midget avec CG et faire les changements de numéros.
Ou alors fais- en une auto de piste...
bon courage

[dany B]

Bonsoir,

Si tu retrouve mr Y....vivant, persuade le de faire un duplicata de sa carte grise puisque la vente n'a pas été enregistrée...et tu passes directement la carte grise à ton nom (établir un nouveau certificat de vente.
Je ne vois pas d'autres solutions
Faire un "standart" (c'est comme cela que ça s'appelle dans le milieu des magouilleurs) n'est pas une vrai bonne idée.
En cas d'expertise pointue (suite accident, vol etc...) c'est direct les graves ennuis.
Maintenant chacun est libre de ses choix.

Au fait comment as tu passé un C.T. sans carte grise? Juste la photocopie?
a+Dan

[Steed77]

à partir du moment où il n'y a pas de frappe de numero sur le chassis, et qu'il est identifié par une simple plaque, aucun souci à venir puisque rien ne les distingue...

[vlad]

oui pour le CT il a un peu coincé au début et finallement il a accepté avec la photocopie de la CG + le certif FFVE
Je vais creuser les diverses solutions...!

[dany B]

à partir du moment où il n'y a pas de frappe de numero sur le chassis, et qu'il est identifié par une simple plaque, aucun souci à venir puisque rien ne les distingue...

C'est toujours ce que l'on croit...
a+Dan

[temp42]

Il n'y a normalement pas besoin de carte grise pour le dossier FFVE "collection" qui permet l'obtention de la carte grise collection.
Je pense que le guichettier connait mal la procédure, c'est possible ils n'en font pas souvent.

Il faut:

1/ que la FFVE puisse identifier le véhicule...ça c'est fait puisque tu as le dossier;
2/ que celui qui veut l'immatriculer à son nom justifie de sa provenance (un acte de vente suffit, ou un acte notarié)...donc toi, ou celui qui te l'a vendue.

Il n'y a que celui qui qui est titulaire de l'acte de vente à son nom (ou d'un acte notarié) qui peut obtenir cette nouvelle carte grise.

donc 2 solutions:

- 1/ Tu te fais un acte de vente direct du précédent propriétaire (titulaire de la carte grise) à ton nom. C'est un faux évidemment mais t'iras pas en prison pour ça si elle n'est pas volée.
C'est faisable puisque tu dis que le vrai propriétaire d'il y a 30 ans n'a jamais déposé de double en préfecture.
Inconvénient: si quelque chose s'est passé avec cette voiture pendant ces 30 ans, c'est à toi qu'on posera des questions.

-2/ Tu exiges de celui qui te l'as vendue de la mettre en règle de la même manière...il y sera contraint sauf s'il a pris la précaution de te vendre contractuellement (par écrit) une caisse nue sans papiers comme une pièce détachée d'occasion.

De toutes façons, perdu pour perdu tu ne risques rien à tenter le coup, simplement que ton dossier soit refusé au guichet pour une raison que je n'imagine pas s'il est complet.

Puisque tu as l'ancienne carte grise barrée, tu peux demander un certificat de non gage avec le n°.
c'est peut être là aussi que ça coince car il y a plus de 30 ans les cartes grises n'étaient pas informatisées...auquel cas tu fais la demande auprès de la préfecture concernée par l'ancien numéro afin qu'ils fassent les recherches aux archives.

[Steed77]

à partir du moment où il n'y a pas de frappe de numero sur le chassis, et qu'il est identifié par une simple plaque, aucun souci à venir puisque rien ne les distingue...

C'est toujours ce que l'on croit...
a+Dan

Tu peux développer stp, merci.

[dany B]

à partir du moment où il n'y a pas de frappe de numero sur le chassis, et qu'il est identifié par une simple plaque, aucun souci à venir puisque rien ne les distingue...

C'est toujours ce que l'on croit...
a+Dan

Tu peux développer stp, merci.

Je veux dire par là qu'il y a toujours un indice (dans le cas d'une expertise sérieuse et motivée) qui peut révéler que la carte grise ne correspond pas au véhicule.
Couleur d'origine, même année de construction etc...

J'ai connu un exemple avec une MK2 qui avait pourtant été remontée entièrement et avec soin ou les enquêteurs ont trouvé une faille à partir d'une date dans une contre porte....qui les a mis sur la piste ainsi que des traces de la couleur d'origine qui ne correspondait pas au véhicule mentionné sur la carte grise.
Aujourd'hui, il y a pas mal de véhicules dans ce cas surtout dans les américaines....tant qu'il ne se passe rien il n'y a pas de problèmes...
Personnellement je ne conseillerais pas ce genre de manip qui plus est sur un Forum public....
Ne pense pas non plus que je suis un défenseur acharné de la réglementation sur les changements de caisses...Juste pour ce que l'on appelle aujourd'hui "le principe de précaution"
Comme j'ai dit ,chacun fait comme il veut!
A+Dan