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Papiers_Démarche d'immat francaise

Posté : 30 sept. 2012, 15:35
par OverLady
Et voila, c'est reparti pour un tour avec mes questions (et bien sur après avoir lu une grande partie du Forum sur ce sujet... j'apprends, j'apprends..).. :) :)
J'ai ramené ma MGB GT by myself de Manchester le 12 septembre. Pour Lille. Avec des essuie-glaces qui fonctionnaient fort aléatoirement malgré une pluie d'enfer tout le long. Et je vous passe le reste, c'est ce qui a fait tout le charme du voyage avec la belle...

Depuis, je rame à préparer un dossier pour l'immat' francaise; je vous explique ou j'en suis :
> justif Identité et domicile : ok (facile)
> cerfa n°13750*03 : ok
> cerfa n°13754*02 en 3 exemplaires : ok
> V5 : ok
> Quitus fiscal : ou dois-je aller payer ? aucun des papiers ci dessus n'indique le prix de la voiture. j'ai acheté à un particulier, dois je lui demander un papier manuscrit ou le vendeur déclare "sur l'honneur" le montant auquel il a vendu le véhicule ? il sra du coup en anglais ??
> taxe due (régional + polluant + taxe de gestion (4€) + Redevance pour l'acheminement du certificat d'immatriculation (2,5€)) : avez vous une idée du montant ? ou dois je la payer ?
> CT : j'ai trouvé un centre qui fait le CT de vieilles voitures; mais avez vous une adresse à me conseiller sur Lille ou aux alentours ? car je ne sais pas encore si elle passerait pour une CGNormale ou CGC...
> Justificatifs techniques de conformité : est ce ce qu'on appelle la FFVE que je dois contacter ?

Merci !!!
une photo de ma MG ci dessous :
Image

Re: Papiers_Démarche d'immat francaise

Posté : 30 sept. 2012, 15:51
par Francis Bergeade
OverLady a écrit : > Quitus fiscal : ou dois-je aller payer ? aucun des papiers ci dessus n'indique le prix de la voiture. j'ai acheté à un particulier, dois je lui demander un papier manuscrit ou le vendeur déclare "sur l'honneur" le montant auquel il a vendu le véhicule ? il sra du coup en anglais ??
Le quitus fiscal s'obtient sans rendez-vous et immédiatement au centre des impôts dont tu dépends.
Il faut venir avec les documents du véhicule, en l'espèce pour toi, les docs anglais.
Si tu as un document du vendeur attestant de la mutation du véhicule, c'est bien.
Tu as peut-être un moyen de prouver ton paiement ? Retrait carte, virement ?
OverLady a écrit : > taxe due (régional + polluant + taxe de gestion (4€) + Redevance pour l'acheminement du certificat d'immatriculation (2,5€)) : avez vous une idée du montant ? ou dois je la payer ?
Je ne vois pas de quoi tu parles, je n'ai pas eu à débourser 1 centime lorsque ma MG B GT est arrivée de Londres sur le sol français.
OverLady a écrit : > CT : j'ai trouvé un centre qui fait le CT de vieilles voitures; mais avez vous une adresse à me conseiller sur Lille ou aux alentours ? car je ne sais pas encore si elle passerait pour une CGNormale ou CGC...
> Justificatifs techniques de conformité : est ce ce qu'on appelle la FFVE que je dois contacter ?
Si tu as de la chance, une DREAL régionale acceptera de te fournir un certificat de conformité qui permettrait d'obtenir une CGN.
Si tu es comme tout le monde ou presque, la DREAL va t'envoyer te faire cuire un œuf, et t'orienter vers la FFVE.
La FFVE te fournira son sésame en 8 semaines après réception de ton dossier.
Puis CGC impérativement.

Ça s'est passé comme ça pour moi.

Re: Papiers_Démarche d'immat francaise

Posté : 30 sept. 2012, 16:09
par saby
"Quitus fiscal : ou dois-je aller payer ?"

le quitus fiscal est gratuit, vous pouvez l'obtenir à l'hôtel des impôts dont vous dépendez

"Justificatifs techniques de conformité..."

comme il n'y a pratiquement aucune "chance" que vous obteniez un certificat de conformité pour une mgb, la première des choses à faire serait d'obtenir l'autorisation d'immatriculer par la ffve
http://www.ffve.org/Procedure_obtention ... arte_grise