Bonjour a tous,
Dsl pour le temps passe.
Pour répondre a JLP, première mise en circulation novembre 1967 mais pour Amerique du nord. (a partir de 68, obligation de dash en "mousse") mais certaines d'avant 68 (quelques mois) l'avaient déjà, malheureusement a mon gout.
Pour Hugo (et vous autres) : Elle est encore au Canada mais j'ai les infos pour cette aventure...oui, oui aventure.
...en faite j'attends ma double nationalité (Franco-Canadienne).
1 -
Conteneur maritime de Montréal au Havre ou Marseille, prix en moyenne 2000 euros mais il y a des bons plan de dernières minutes. On m'a propose un complément de conteneur pour 1000 CAD ! + l’assurance maritime.
Démarches a la douane Canadienne sont faciles puisque le véhicule est immatricule au Canada et je suis présent.
Vous devez absolument obtenir l’immatriculation dans le pays d’origine et acquitter des taxes locales afin de réaliser votre achat. Sans cette formalité, le véhicule importé ne pourra jamais obtenir une homologation Française
Les problèmes arriveront avec la France !
A l’arrivée du container au port, se rajouterons des frais de dépotage...(racket des dockers
... y a pas de docker sur ce site, enfin j'espère)
2 -
Payer la taxe de douane = 10% sur (le prix d'achat + prix du transport)
A partir de maintenant mon véhicule est dédouané.
3 -
Payer la TVA = 19,6 % sur le prix taxé.
Certificat de dédouanement 846 A délivré par un bureau des douanes français
Donc mes frais : Cargo + dédouanement + TVA (et bien-sure ma titine
)
Attention donc car il faut que le prix du véhicule soit très compétitif...
4 -
Mais les autos de plus de 30 ans bénéficient du tarifs collection avec une taxe de douane de 5,5% et sont exonérées de TVA. Donc payer la taxe de douane a 5,5% sur (le prix d'achat + prix du transport), et c'est TOUT !
Mais mais mais....la douane est très floue sur véhicule de collection :
""""""Les véhicules de collection (répondant aux définitions du BOD n°5513 du 01/03/1991) ne sont pas passibles de droits de douane, seule la TVA réduite à 5.5% est exigée.
Nous vous faisons parvenir en pièce jointe les notes explicatives de la nomenclature combinée concernant les véhicules classés à la nomenclature douanière 97.05.
En résumé, les véhicules de collection sont classés dans le chapitre 97, plus précisément à la nomenclature 97.05. Ils sont exonérés de droits de douane, mais sont soumis à une TVA à taux réduit.
En revanche, les véhicules qui n'ont pas les caractéristiques de véhicule de collection sont classés avec les moyens de transport terrestres (nomenclature 87.03) et doivent acquitter un droit de douane de 10% et une TVA au taux de 19.60%
Notion de véhicule de collection:
Les notes explicatives de la nomenclature combinée définissent la notion de véhicule de collection. Elles sont communautaires et s'appliquent à tous les Etats membres.
Nous vous en joignons un extrait qui précise notamment que le véhicule doit:
-1- être relativement rare.
-2- avoir + 30 ans d'age
-3- ne pas être utilisé conformément à sa destination initiale
-4- faire l'objet d'une transaction spéciale en dehors du commerce habituel des objets similaires utilisables
-5- avoir une valeur élevée
-6- marquer un pas caractéristique de l'évolution des réalisations humaines ou illustrer une période de cette évolution.
A ce stade, il vous sera peut être utile de recourir à un expert pour vous assurer des caractéristiques de votre véhicule. De même, le service des mines (DRIRE) pourra vous indiquer si ce type de véhicule nécessite ou non une homologation."
On voit qu'il y a une une importante marge d'appréciation du service des douanes sur chacun des points, et qu'à ce titre il convient donc de présenter des contre-arguments et éventuellement monter un dossier tendant à démontrer qu'il s'agit effectivement d'un véhicule pouvant entrer dans la définition...
Maintenant, on se heurte aussi aux multiples définitions du véhicule dit "de collection" :
- définition fiscale (pour le calcul notamment)
- définition douanière (on l'a vu au dessus)
- définition commerciale (tout ce qui est vieux n'est pas de collection et inversement)
- définition administrative (avec la CG collection) """"""
En clair, c'est au bon vouloir du douanier...et a moi d'argumenter gentiment avec dossier a l'appui.
Ce sera peut-être 5,5% ou peut-être 10% + 19,6%, au p'tit bonheur la chance !
la France et ces lois...
5 -
Il y aussi une DOF (déclaration d'origine sur facture) la parade royale. Et la, je n'aurais pas de droit de douane à payer (accords européen + AELE + certains pays d'Afrique du nord, Amérique du sud...) pour des marchandises de moins de 6000 Euros juste la fameuse TVA (a 19,6 ou 5,5 %) mais mais...avec le Canada ces accords seront signés fin 2011 ! Pas de chance....
6 -
Pour la carte grise, c'est classique avec mon certificat de dédouanement (846 A délivré par un bureau des douanes français) comme pour vous en normal ou collection...(papiers de conformité constructeur ou FFVE...).
J'espère que c'était clair et je serais heureux de répondre a vous questions, quelles qu'elles soient.
Mais vous aurez des nouvelles de mes démarches.
Merci a tous
Album MG
Album MG
Album MG
Album MG[/img] 
sans connaitre la voiture.
!
)
, peut-etre des anti-brouillards Lucas (a lentille jaune) et quelques joints, viseries...pour 6 000 Euros le tout, sinon je peux descendre le prix mais je n aurais pas pieces en extra.
...
